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Procès Verbal - SKMBT C220 17101610410 11 septembre 2017
Document publié le Lundi 11 septembre 2017 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKMBT C220 17101610410 11 septembre 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
(rens <"
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
SEPTEMBRE
2017
Le
11
septembre
2017
à 19
heures
30
en
application
des
articles
L.2121-7
et L.2122-8
du
code
générale
des
collectivités
territoriales,
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
BRENS.
Présents
: Mmes
LACHIZE
Sandrine,
LABRY
Odile,
MEHL
Mireille,
VAUTARET
Virginie,
SUSPENE
Catherine,
Mrs
PAITA
Jean-Marc,
BECOT
Joël,
BIGOT
Yannick,
GENS
Marcel,
GIORDANO
Alfred.
Absents
représentés
: Mr
Dominique
ARMAND
a donné
pouvoir
à Mr
Marcel
GENS
Mme
Lydia
BIGOT
a donné
pouvoir
à Mr
Yannick
BIGOT
Mme
Aurélie
CORTINOVIS
a donné
pouvoir
à Mme
Virginie
VAUTARET
Absents
: Mr
Jordane
MAUSREL
Mme
Sandrine
LACHIZE
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
Valide
la totalité
de
l’opération
des
travaux
d’opération
d’économie
d’eau,
de
réduction
des
fuites
et de
protection
des
ressources
en
eau
par
le renouvellement
du
réseau
eau
potable
situé
VC
de
la Gotraz
et Rue
du
centre,
le montant
estimatif
de
l’opération,
l’engagement
de
la collectivité
à mener
à terme
cette
opération
« les
travaux
d'opération
d’économie
d’eau,
de
réduction
des
fuites
et de
protection
des
ressources
en
eau
par
le
renouvellement
du
réseau
eau
potable
situé
VC
de
la Gotraz
et Rue
du
Centre
»
Sollicite
les
aides
du
Conseil
Départemental
et de
l’ Agence
de
l’eau
pour
cette
opération,
Autorise,
pour
cette
opération
les
travaux
d’opération
d’économie
d’eau,
de
réduction
des
fuites
et
de
protection
des
ressources
en
eau
par
le renouvellement
du
réseau
eau
potable
situé
VC
de
la Gotraz
et Rue
du
Centre,
le
Département
à percevoir
l’aide
attribuée
par
l’ Agence
pour
le compte
de
Brens
et à
la lui
reverser.
Décide
des
virements
de
crédits
sur
le budget
général.
Autorise
le Maire
à signer
une
convention
avec
Orange
pour
l’installation
d’une
cellule
Métro
Cell
outdoor
sur
le
bâtiment
mairie
école
dans
le but
d’améliorer
la téléphonie
mobile.
Fixe
comme
suit
les
tarifs
de
la garderie
périscolaire
à compter
du
1°
novembre
2017
Tarif A
Tarif
B
Quotient
de
0 à
700
€
Quotient
supérieur
à 701
€
Forfait
1 enfant
47€
53€
Forfait
2 enfants
86€
97€
Forfait
3 enfants
120
€
135
€
Forfait
4 enfants
145
€
165
€
La
1/2h
de
garde
0.80
€
1€
Décide de
supprimer
la
tarification
de
l’heure
de
TAP
Prend
connaissance
de
l’évolution
des
travaux
de
la mairie.
Valide
le projet
d’installation
de
2 plateaux
surélevés
pour
la sécurisation
du
Petit
Brens
Prend
connaissance
du
coût
de
l’étude
environnementale,
reçu
postérieurement
à la
réunion
du
17
juillet
2017,
concernant
le projet
d’installation
d’une
résidence
senior
sur
la ZA
du
pré
du
Pont.
Le
Maire
indique
qu’il
ne
l’a
pas
validé,
le jugeant
trop
élevé.
Le
devis
ayant
été
jugé
trop
élevé,
n’a
pas
été
validé.
Décide
de
prendre
en
charge
les
frais
d’électricité
de
la chapelle
suite
à la
demande
de
la paroisse
de
Belley. Propose
à la
commission
informatique
du
comité
des
fêtes
d’organiser
ses
séances
dans
la salle
du
rez
de
chaussée
de
la mairie
en
utilisant
le wifi
de
la mairie.
Le
conseil
ne
souhaitant
pas
augmenter
les
frais
de
téléphonie. Prend
connaissance
des
renseignements
pris
pour
la réutilisation
des
locaux
actuels
de
la mairie
qui
ne
pourront
pas
être
loués
dans
le
cadre
d’un
établissement
recevant
du
public
compte
tenu
qu’il
ne
respecte
pas
les
normes
d’accessibilité
des
personnes
à mobilités
réduites.
Prend
connaissance
du
souhait
des
bénévoles
de
la bibliothèque
qui
ne
souhaite
pas
poursuivre
leur
activité
à
compter
du
30
juin
2018.
Il conviendra
que
d’autres
bénévoles
se
manifestent
pour
prendre
le relais.
Le
Maire
;
Jean
Marc
PAITA