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Procès Verbal - SKMBT C220 17072814270 17 juillet 2017
Document publié le Lundi 17 juillet 2017 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKMBT C220 17072814270 17 juillet 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
D
jrens vivre
en
bugey
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JUILLET
2017
Le
17
juillet
2017
à 19
heures
30
en
application
des
articles
L.2121-7
et L.2122-8
du
code
générale
des
collectivités
territoriales,
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
BRENS.
Présents
: Mmes
LACHIZE
Sandrine,
LABRY
Odile,
MEHL
Mireille,
VAUTARET
Virginie,
Mrs
PAITA
Jean-
Marc,
ARMAND
Dominique,
BIGOT
Yannick,
GENS
Marcel.
Absents
représentés
: Alfred
GIORDANO
a donné
pouvoir
à Marcel
GENS,
Lydia
BIGOT
a donné
pouvoir
à
Yannick
BIGOT,
Catherine
SUSPENE
a donné
pouvoir
à Jean
Marc
PAITA
Absents
: Joël
BECOT,
Jordane
MASUREL,
Aurélie
CORTINOVIS
Mme
Sandrine
LACHIZE
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
:
Atteste
que
le débat
sur
le rapport
annuel
d’activité
du
SIVOM
de
l’année
2016
a eu
lieu
conformément
à l’article
L.
2224-5
et à
l’article
L.
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et prend
note
des
conclusions
de
ce
rapport.
Atteste
avoir
pris
connaissance
du
rapport
d’activité
2016
du
Syndicat
du
Haut
Rhône
Prend
connaissance
de
la relance
du
dossier
d’installation
d’une
résidence
senior
sur
la zone
du
Pré
du
Pont
et de
la prise
en
charge
par
les
services
de
la communauté
de
communes
du
dossier
de
déclaration
de
projet
valant
mise
en
conformité
du
PLU.
La
commune
aura
à sa
charge
le coût
de
l’évaluation
environnementale
pour
laquelle
un
devis
est
attendu.
Prend
connaissance
de
la proposition
de
Mr
le maire
pour
étudier
d’étudier
la possibilité
de
réaliser
des
travaux
sur
le réseau
d’eau
potable
en
2018
sur
la descente
du
Grand
Brens
depuis
le carrefour
de
Gotraz
et de
solliciter
les
aides
du
conseil
départemental.
Accepte
cette
proposition
et décide
de
lancer
l’étude
des
travaux
à réaliser.
Prend
connaissance
de
la situation
des
travaux
en
cours
:
Sécurisation
du
Petit
Brens
: relance
du
dossier
auprès
du
bureau
GSM.
Voirie
: réalisation
des
enrobés
rue
du
Petit
Brens
et toutes
sous
les
Vignes
Mairie
: retard
du
charpentier
pour
la réalisation
du
toit.
Décide
de
réaménager
le local
de
services
techniques
et d’installer
une
porte
au
local
de
stockage
du
sel
pour
y garer
le tracteur.
Emet
un
avis
défavorable
à la
demande
d’utilisation
de
la salle
de
sociétés
dans
le cadre
d’une
activité
professionnelle. Il est
évoqué
la possibilité
de
lui
proposer
les
locaux
de
l’actuelle
mairie.
Des
renseignements
seront
pris
pour
l’accessibilité
de
ces
locaux.
Prend
connaissance
du
conseil
d’école
et de
la demande
des
parents
d’élèves
pour
le retour
à la
semaine
de
4 jours.
Pour
la rentrée
de
septembre
2017
la semaine
de
4 jours
2 restera
en
place.