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Procès Verbal - SKMBT C220 17061309520 15 mai 2017
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Brens.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKMBT C220 17061309520 15 mai 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
die
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MAI
2017
Le
15
mai
2017
à 19
heures
30
en
application
des
articles
L.2121-7
et L.2122-8
du
code
générale
des
collectivités
territoriales,
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
BRENS.
Présents
: Mmes
BIGOT
Lydia,
MEHL
Mireille,
VAUTARET
Virginie,
SUSPENE
Catherine,
Mrs
PAITA
Jean-Marc,
BECOT
Joël,
ARMAND
Dominique,
BIGOT
Yannick,
GENS
Marcel,
GIORDANO
Alfred. Absents
représentés
: Mme
LACHIZE
Sandrine
a donné
pouvoir
à Mr
GIORDANO
Alfred
Mme
Aurélie
CORTINOVIS
a donné
pouvoir
à Mme
VAUTARET
Virginie
Absents_excusé
: Mme
LABRY
Odile
Absent
: Mr
Jordane
MASUREL
Mme
Virginie
VAUTARET
est
élue
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
:
Autorise
le Maire
à signer
l’avenant
n°
12
à intervenir
entre
les
communes
membres
du
service
Urbanisme
et la
communauté
de
communes
Bugey
Sud.
Avenant
qui
précise
le montant
de
la
participation
pour
l’année
2017
et de
son
échéancier
de
versement.
Autorise
l’adhésion
de
la commune
de
Brens
au
groupement
de
commandes
pour
l’acquisition
de
matériels
alternatifs
au
désherbage
chimique
en
vue
d’atteindre
l’objectif
du
« zéro
pesticide
», accepte
les
termes
de
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l’acquisition
de
matériels
alternatifs
au
désherbage
chimique
en
vue
d’atteindre
l’objectif
du
« zéro
pesticide
», annexée
à la
présente
délibération,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l’acquisition,
l’entretien
et la
maintenance
de
matériels
alternatifs
au
désherbage
chimique
en
vue
d’atteindre
l’objectif
du
« zéro
pesticide
».
Approuve
le plan
de
financement
définitif
relatif
à la
construction
du
bâtiment
mairie-bibliothèque
et
charge
le Maire
de
transmettre
les
pièces
demandées
confirmant
l’attribution
effective
de
la
subvention. Décide
de
verser
l’IFSE
semestriellement
pour
le groupe
C1.
Prend
acte
de
la demande
de
congé
parental
d’éducation
sollicitée
par
un
agent
des
services
techniques
à
compter
du
1°
juillet
2017
et du
remplacement
de
l’agent
faisant
valoir
ses
droits
à la
retraite.
Prend
connaissance
de
l’état
d'avancement
des
travaux
de
maçonnerie
du
bâtiment
mairie
bibliothèque
et
indique
que
les
travaux
de
gros
œuvre
seront
achevés
fin
juin
permettant
ainsi
l’intervention
du
charpentier
début
juillet.
Prend
connaissance
du
compte
rendu
de
l’assemblée
générale
du
syndicat
d’électricité
de
l’AIN
, du
montant
de
la participation
des
communes
fixée
à 3
€ par
habitant
et des
critères
d’obtention
de
la fibre
optique. Décide
de
ne
pas
donner
suite
à la
demande
de
subvention
pour
une
classe
de
dé
une
école
privée.
Le Maire, Jean-Marc PAITA