Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 08.09.21 0
Procès Verbal - cm spdc 29 05 2024 pv 0
Compte-Rendu - cr sommaire du 18 03 21 0
Déliberation - voeux delib cm 14.02.2024 0
Conseil Municipal - cm 3.042018 0
Conseil Municipal - cm 17.12.20
Compte-Rendu - cr cm 12.07.21
Procès Verbal - CR CM 29 novembre 2017
Déliberation - liste voeu et delib cm 22 04 2026 0
Compte-Rendu - cr cm 5 01 2021
Compte-Rendu - cr cm 29 juin2021ok 0
Document publié le Mercredi 23 juin 2021 par la commune de Saint-Pierre-des-Corps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 29 juin2021ok 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Jeunesse,
1
Convocations adressées le 23 Juin 2021
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 32
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de conseillers votants : 30
Etaient présents : Emmanuel FRANCOIS, Laurence LEFEVRE, , Christian BONNARD, Eloïse
DRAPEAU, Amin BRIMOU, Marion PERSIANI, Mickaël CHAPEAU, Olivier CONTE, Jeanine
METAIS, Régis DUROUCHOUX, Alain GARCIA, Mukerrem AK, Gamze AK, Romain DANGER,
Maëva VILLETTE, Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia ALLYABSGRAN-
QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC, Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU,
Claude LALA, Nabil BENZAIT, Fatiha KENDRI, François LEFEVRE
Avaient donné pouvoir :
Pascaline DAUMAIN procuration à Emmanuel FRANCOIS
Gania BOUGADBA procuration à Eloïse DRAPEAU
Christophe DE AMORIN procuration à Alain GARCIA
Stéphane AUDUSSEAU procuration à Alain GARCIA
Absent : Matthieu LAMBERT
Samira MOKADEM
VŒUX :
- Voeu proposé par le Groupe d’opposition « A Gauches Toute ! » afin que la ville
adhère au plan de rattrapage, présenté par le Gouvernement, en matière
d’équipements sportifs dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
VOTES : CONTRE 19
POUR 11 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI, François LEFEVRE)
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021 2
- Vœu proposé par le groupe d’opposition « J’aime St Pierre » afin de voter le
principe de mesures d’accompagnement social dans l’attente de la mise en place
d’un programme de création d’un centre social
VOTES : CONTRE 16
POUR 10 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI)
ABSTENTIONS 4 (Amin BRIMOU, Eloïse DRAPEAU, Gania
BOUGADBA, François LEFEVRE)
- Vœu présenté par les groupes d’opposition « Agir Ensemble » et soutenu par
« J’aime St Pierre » concernant la valorisation du Magasin Général – Etude de
mise en sécurité de la structure du bâtiment – Appel à projets
VOTES (à bulletin secret) :
CONTRE 19
POUR 11
- Vœu présenté par le groupe « Vivre Ensemble Solidaire en métropole » et
soutenu par les 3 autres groupes de l’opposition relatif à la validation du
programme d’action du Patronage Laïque
VOTES : CONTRE 19
POUR 11 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI, François LEFEVRE)
FINANCES :
- Compte de gestion – Budget Principal Ville
VOTES : POUR 27
ABSTENTIONS 3 (Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, François
LEFEVRE) 3
- Compte Administratif 2020 Ville – Budget Principal Ville
VOTES : POUR 17
CONTRE 11 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI, François LEFEVRE)
Monsieur le Maire ne participe pas au vote
(Le pouvoir donné par Pascaline DAUMAIN n’est pas pris en
compte)
- Convention de mandat : encaissement des droits de stationnement et du forfait
post stationnement, ainsi que des abonnements et titres de stationnements
spécifiques
VOTES : POUR 20
CONTRE 10 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI)
BIBLIOTHEQUE :
- Renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de
ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques du département de
l’Indre et Loire
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité
ENFANCE :
- Organisation de l’activité séjours et fixation des tarifs
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité
- Organisation de l’activité séjours courts et fixation des tarifs
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité 4
SCOLAIRE :
- Organisation des activités péri et extra-scolaire et fixation des tarifs
VOTES : POUR 20
CONTRE 10 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI)
- Signature Projet Educatif de Territoire
VOTES : POUR 19
CONTRE 11 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI, François LEFEVRE)
RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE :
- Nouveaux tarifs des restaurants scolaires municipaux à compter du 1er septembre
Délibération ajournée
- Nouveau règlement de la Restauration scolaire municipale
VOTES :
Délibération ajournée
- Convention avec la commune de Saint-Avertin pour la fourniture de repas pour le
vaccinodrome
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité
URBANISME :
- Dissolution de l’association des communes riveraines de la Loire et autres cours
d’eau
VOTES : Délibération adoptée à l’unanimité 5
ESPACES VERTS :
- Convention pour la mise à disposition d’une parcelle pour la création d’un jardin
partagé
VOTES : POUR 14
CONTRE 11 (Michel SOULAS, Maoya DRICI-KOUBA, Laetitia
ALLYABSGRAN-QUINTARD, Peggy LEROY, Cédric ROSMORDUC,
Catherine BONNEAU, Cyrille JEANNEAU, Claude LALA, Nabil BENZAIT,
Fatiha KENDRI, François LEFEVRE)
ABSTENTIONS 4 (Amin BRIMOU, Eloïse DRAPEAU, Gania
BOUGADBA, Régis DUROUCHOUX)
Monsieur Christian BONNARD ne prend pas part au vote
QUESTIONS ORALES :
- Question orale du groupe d’opposition « A Gauches Toute ! » concernant le
projet du tramway sur St Pierre des Corps
- Question orale du groupe d’opposition « Agir Ensemble » relative au Numéro 28
de l’impasse du Val Fleuri
- Question orale du groupe d’opposition « Vivre Ensemble Solidaires en
Métropole Tourangelle » concernant la désignation d’un référent déontologue