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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 084
Document publié le Mardi 7 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 084)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2023-084
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 7 NOVEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois le sept du mois de novembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais - Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes du Chillou, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : 27 octobre 2023
16 présents + 6 pouvoirs (22 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Olivier FOUILLET, Maryse
CHARRIER, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND,
✓Commune d'Availles-Thouarsais : /
✓Commune de Boussais : Gérard GIRET, Jacques ROY
✓Commune d'Irais : /
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Monique NOLOT
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL,
6 pouvoirs :
✓Mattieu MANCEAU a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
✓Daniel ROBERT a donné pouvoir à Fabrice DURAND
✓Frédéric PARTHENAY a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
✓Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
✓Sébastien FAURE a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
✓Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Lucette ROCHER, Huguette ROUSSEAU, Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Hélène MARSAULT, Micheline REAU
Gerard CHABAUTY a été élu secrétaire de séance
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
FINANCES
Subvention 2023 ADIL79
- Vu la délibération n°2021-027 du 23 mars 2021 validant les statuts de la Communauté de
Communes Airvaudais-Val du Thouet ;
- Vu la demande de subvention de l’ADIL reçue le 25 septembre 2023 ;
- Vu le rapport d’activité et financier de l’année 2022 ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres présents et représentés :
✓d’attribuer à l’ADIL 79 une subvention d’un montant de 350€
✓d’autoriser M. Le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant
à cette délibération Fait et délibéré, le 8 novembre 2023
Et ont signé le Président et le secrétaire,
Le secrétaire de séance, Le Président, Gérard CHABAUTY Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat
AR-Préfecture
079-200041416-20231109-6-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 09-11-2023
Publication le : 09-11-2023