Conseil Municipal - CM 2014 04 03

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Conseil Municipal - CM 2014 04 03 Document publié le Jeudi 3 avril 2014 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 04 03)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2014

A 20H30

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Mesdames, Messieurs Françoise CLEMENT, Sébastien RATHIER, Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI, Laure GARRIVIER, Germaine BONNEFOND, Joël FOLGUERAL, Pierre VALLENSANT, Annie SIMONIN, Françoise DOITRAND, Didier LOUVET.

I - BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 29 mars dernier. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

II - INDEMNITE DU RECEVEUR MUNICIPAL :

Les membres du conseil municipal, par délibération favorable, donnent leur accord pour l'attribution d'une indemnité de conseil et de préparation des documents budgétaires par le receveur principal, dans le cadre fixé par les arrêtés interministériels du 16/09/1983 pour l'indemnité du budget et du 16/12/1983 pour l'indemnité de conseil

III – CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES :

1 - -SIEL (Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire) :

Election à bulletin secret, 1er tour, unanimité

Titulaire : M. Sigismond ROZANSKI

Suppléant : M. Jacques DUGENETET

2 - CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) :

Présidente : Mme Françoise CLEMENT, maire

4 personnes élues : Mrs. Didier LOUVET, Sigismond ROZANSKI,

Mmes Annie SIMONIN, Germaine BONNEFOND

4 personnes non élues : Mmes Evelyne VALLENSANT, Maritchu CLEMENT

Françoise MOUSSE, Sandrine MARIN.

3 - Finances, appels d'offres

Présidente : Madame Françoise CLEMENT, maire

Membres : Mrs Sébastien RATHIER, Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI,

Didier LOUVET, Joël FOLGUERAL, Pierre VALLENSANT4 - Voirie, bâtiments communaux, espaces verts, cimetière

Membres : Mrs Sigismond ROZANSKI (voirie, espaces verts, bâtiments communaux), Jacques

DUGENETET (bâtiments communaux, cimetière), Joël FOLGUERAL, Pierre

VALLENSANT, Didier LOUVET.

5 - DUER, PCS, personnel communal :

Membres : Mmes Françoise CLEMENT, Laure GARRIVIER

Mrs Jacques DUGENETET, Sigismond ROZANSKI

6 - Urbanisme, assainissement :

Membres : Mmes Françoise CLEMENT, Laure GARRIVIER

Mrs Sébastien RATHIER, Sigismond ROZANSKI, Joël FOLGUERAL,

Pierre VALLENSANT

7 – Ecole :

Membres : Mmes Françoise CLEMENT, Annie SIMONIN, Germaine BONNEFOND

M. Pierre VALLENSANT

8 - Communication, bulletin municipal, tourisme, loisirs, internet :

Membres : Mmes Germaine BONNEFOND, Françoise DOITRAND, Françoise CLEMENT

M. Sébastien RATHIER

9 – Syndicat Intercommunal des Eaux de la Bombarde :

Membres : 2 titulaires : Mrs Sébastien RATHIER, Sigismond ROZANSKI

2 suppléants : MRS Joël FOLGUERAL, Jacques DUGENETET

Prochain Comité Syndical : 24 avril 2014 à 19h30 à Saint Germain Laval.

10 - CNAS (Comité National d’Action Sociale) :

Membres : 1 délégué élu : Mme Françoise CLEMENT

1 délégué agent : Mme Huguette BANUS (également correspondant)

11 - Correspondant défense :

M. Sébastien RATHIERIV - DELEGATIONS DONNES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE :

Dans le but de faciliter l’administration communale et d’accélérer les procédures, le conseil municipal délègue les prérogatives 1,3,5,6,8,9,10,11,12,15,16,17,18,19,20,21, au maire (cf article 1.2122-22) du Code des Collectivités Territoriales.

V - INFORMATIONS A LA NOUVELLE EQUIPE :

BUDGET :

Madame le maire fait une présentation du compte administratif 2013 et du budget primitif 2014, budget adoptés à l’unanimité sous la précédente mandature.

RYTHMES SCOLAIRES :

L’accord du DASEN (Directeur Académique) concernant les horaires sur les 3 sites du RPI Grézolles-St Julien d’Oddes-Souternon est parvenu en mairie.

Il est désormais possible de passer à une phrase plus concrète.

Une information sur les modalités de la réforme est proposée aux membres de la commission « ECOLE » le lundi 7 avril 2014 à 20h30.

PROJETS 2014 :

Un rappel des projets adoptés sous la précédente mandature pour 2014 est proposé.

• Accessibilité de l’école : travaux prévus pour début juillet 2014

Entreprises retenues : LOUVET Frères, RATHIER Ludovic, DEGOUTTE Thierry,

MERLE Olivier, TERRIER Frères

• Secteur de la mairie : rue du Père Lachaise, rue de la Mairie, impasse de l’Ancienne Poste, Placette,

Parking Mairie.

Entreprises retenues : PADEL (levés topos), BET F2i, entreprise NAULIN (sous-traitant COLAS)

LRA (essais de réception)

L’entreprise NAULIN a été retenue après analyse des offres par le BET F2i et accord des membres

du Conseil Municipal.

Montant des travaux : Total HT : 326 696,91€ dont : commune de Grézolles : 243 205,91€

SIE la Bombarde : 83 491,00€

Essais de réception : 950,00€

• Eglise : mise hors d’eau et aménagement des abords : Nous en sommes au stade de l’APD (Avant-Projet Définitif). Les subventions sont notifiées. Ce projet est à finaliser d’ici la fin 2014.VI – QUESTIONS DIVERSES :

- CCVAI ( Communauté des Communes des Vals d’Aix et d’Isable) : Prochain Conseil Communautaire le jeudi 17 avril 2014, à 20h, dans les locaux de la Communauté de Communes.

- Journée « Porte Ouverte » Doitrand : samedi 12 avril à partir de 10h.

- Ordures ménagères : Suite au changement de prestataire (SECAV CHAMFRAY en remplacement de BM MONDON), le jour de tournée de ramassage reste le mardi mais les horaires sont modifiés. Il convient de sortir sa poubelle la veille.

- Terrain de Pyrandré : différentes solutions sont envisagées : vente, échange. Des contacts seront pris.

- Café de Grézolles : Le bilan a été déposé le 2 avril 2014. Le fonds de commerce va être mis en liquidation. Une mise à prix sera proposée. Une première discussion sur les différentes possibilités d’actions est engagée.

- Journées Patrimoine : 20 et 21 septembre 2014 (responsable : Mme Germaine BONNEFOND).