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Déliberation - 202310 00 liste deliberations cm 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guillestre.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Énergies,
Rs,
0
Liste
des
délibérations
uillestre
Conseil
municipal
du
mardi
10
octobre
2023
Président
de
séance
: Mme
PORTEVIN
Christine
Secrétaire
de
séance
: M.
CHARPIOT
François
Délibérations
Vote
20231010-01
[Finances
: Forfait
de
ski alpin
: Participation
de
la commune
de
Guillestre
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20231010-02
Finances
: Budget
Réseau
de
chaleur
: Décision
modificative
n°1
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à la
majorité,
avec
2
abstentions
20231010-03
Eau
Potable
: Adopti
l
ix et l
lité
d
rvice
public
2022
au
Potable :
Adoption du
rapport
sur
le prix et
la qualité
du se
p
:M.
Du
Pontavice
et M.
Dejy
20231010-04
|Assainissement
: Adoption
du
rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
2022
Le
conseil
muncipal
acte
le
rapport
Prévention
et Gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés
: Adoption
du
rapport
sur
le prix et la qualité
20231010-05
Le
conseil
muncipal
acte
le
rapport
du
service
public
2022
20231010-06
[Extension
du
réseau
de
chaleur
: Demande
de
subvention
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20231010-07
[Opération
Solaire
Bois
: Attribution
de
subvention
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20231010-08
Dénomination
des
voies
: Modification
dénomination
«
Première
Grand
Rue
»
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l’unanimité
20231010-09
|Affouage
: Prix
de
vente
des
bois
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20231010-10
Bibliothèque
: Partenariat
avec
la
résidence
Guil
Ecrins
Le
conseil
municipal
vyréae
délibération
à
l’unanimité
2023101011
ee
de jeunesse
— Abri
janvier
: Convention
financière
pour
la gestion
des
soutiens
financiers
Lé conseil
munie
pe
| vote
cette
délibération
à l'unanimité
Date :
L
]
OCT.
2073
Signature
du
Maire: