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Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 20 02 2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Fozières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 20 02 2025)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Loisirs,
1
Compte rendu de la séance du 20 février 2025
Président de la séance : Michel COMBES
Secrétaire(s) de la séance : Geneviève RIPOLL
Présents :
Michel COMBES, Geneviève RIPOLL, Thierry BERTHOMIEU, Yves VAISSETTE, Lionel PARENT, Mireille CABURET, Théo CORDEIRO, Andrée FARREN, Margaux OLLIER
Excusés :
Marie-José GREZES
Absents :
Robert FRIOL
Ordre du jour:
Délibérations :
Tarifs du cimetière
Présentation du PCS
Autres :
Point travaux 2024
Point travaux 2025
Projet "courants d'arts"
Le maire Michel Combes remercie les conseillers pour leur présence.
Il félicite par ailleurs les élus qui ont participé activement à la réussite des vœux du 24/01/2025
1) Délibération tarifs cimetières (caveau et colombarium) Annexe 1 et Annexe 2
Suite au règlement du cimetière que nous avons voté le 28/02/2024, il s’avère que les tarifs qui avaient été votés en octobre 2018 ne sont pas adaptés à cette nouvelle mouture.
- Columbarium : 500 € HT la case pour une durée perpétuelle
A modifier ainsi :
Durée 15 ans = 400 €
Durée 30 ans = 800 €
- Concessions perpétuelles : 100 € HT le m²
A modifier ainsi :
Pour une surface de 3m x 2m = 6m²
Durée 30 ans = 600 €
Durée 50 ans = 900 €
Ces nouveaux tarifs entreront en vigueur au 1er mars 2025, la totalité du prix profitera à la commune Commentaire :
Voté à l’unanimité des présents
2) Arrêté du Plan Communal de Sauvegarde – Annexe 3
Lecture de l’arrêté
Commentaire :
Accord des présents2
3) Renouvellement du contrat de Loic DUPLESSIS
Le contrat de l’agent technique se termine le 18/03/2025, la commune lui renouvelle son contrat aidé CUI
pour une durée de 10 mois soit du 19/03/2025 au 18/01/2026
4) Point travaux 2024
Logement communal :
Montant des travaux : 111 264 € HT soit 129 518 € TTC. L’ensemble des entreprises ont été payées en
2024. Seul le solde de l’architecte (environ 4 000 €) n’a pas été réglé car la facture n’est pas arrivée malgré
de multiples rappels. Ceci nous crée un problème de niveau de financement 18% au lieu de 20%
Subventions à percevoir en 2025 :
Etat : 10 000 € - Région : 12 000 € - Département : 21 000 €. Soit 43 000 €
Chemin de Rivieral
Montant des travaux : 42 000 € TTC – Subvention : 30 800 €
L’ensemble de ces montants apparaitront sur l’exercice 2024
5) Point travaux 2024
Réparation de l’eau des fontaines – Annexe 4
L’eau s’est arrêtée de couler aux fontaines au dernier trimestre 2024 et a provoqué des émois dans le
bourg centre. La commune ne possédant aucun plan de l’eau brute a demandé un devis à l’entreprise
Rouvier (devis 19 074 € TTC). Après discussion sur la situation une réparation a été faite et l’eau est
revenue, coût 1 704 € TTC.
Il parait nécessaire d’entretenir à minima les chemins les plus utilisés et de les baptiser, compte tenu des
aides qui sont réduites à néant au niveau des collectivités par le département, nous allons faires des
travaux à minima.
Chemin de Quissac (route noire) - Annexe 5
Longueur : 390 m jusqu’à la jonction avec le chemin de Mayolas
Curage du fossé jusqu’à la buse, débouchage
Nettoyage de la bande dérasée, bouchage des trous
Coût HT : 4 900 € - 5 880 € TTC
Chemin de la Vignasse (4 chemins) - Annexe 6
Longueur totale : 290 m jusqu’ à la jonction avec chemin de Mayolas
Intervention à hauteur du mas rond
Réparation du passage busé, curage du fossé
Reprofilage du chemin
Coût HT : 2 400 € - 2 880 € TTC
Restauration toiture du pressoir du Thérondel - Annexe 7
Une récente tempête a emporté une grosse partie du toit de l’ancien pressoir au Thérondel. Ce dernier
fait partie du patrimoine et doit être restauré. Nous avons reçu un devis de SINGLA (4 816.00€).
De plus afin de pouvoir stocker du matériel communal il pourrait être envisagé de faire réaliser par
l’employé communal la fermeture du bâtiment avec une façade bois.
Commentaire
Accord du conseil en attente du BP3
Création d’une porte
Afin de mettre à l’abri les tables de ping-pong que nous avons hérité lors des locations de la salle, il a été
envisagé de mettre en place une porte à l’arrière des WC. Nous attendons un devis.
Commentaire
6) Projet courant d’Art
Une réunion a eu lieu le 03/02/2025 en présence d’une dizaine de personnes. La date de Dimanche 29
Juin 2025 a été retenue. GR va vous faire lecture du compte rendu.
Commentaire :
Une prochaine réunion aura lieu le lundi 17 Mars 2025 à 18h00
7) Echange de parcelles pour STEP Le Thérondel – Annexe 8
Le Maire demande à Thierry Berthomieu de se retirer un moment le temps de délibérer compte tenu qu’il
est concerné par l’échange.
Nous sommes propriétaires des parcelles AI 244 (253 m2), AI 316 (470 m2) et AI 239 (1250 m2) que la
commune a récupéré par donation il y a quelques années. Après avoir fait une division parcellaire sur la
parcelle AI 244 pour conserver l’emplacement de la bâche => AI 336 (11 m2) et AI 335 (242 m2).
Nous allons l’échanger avec la parcelle AI 333 (1045 m2) appartenant à Thierry Berthomieu sur le principe
suivant :
TB : 1045 m2
Commune : 1962 m2
Différence : 917 m2 x 0,80 € le m2 = 730 €.
Somme que ce dernier s’engage à régler à la commune de Fozières.
Commentaire
Les 8 membres présents donnent leurs accords pour cet échange.
8) Questions diverses
Demande de subvention collège – (Annexe 9)
Une demande d’un professeur d’espagnol nous ait parvenu, nous attendons un retour de la part du
Collège concernant les élèves concernés par ce voyage scolaire.
Commentaire :
Demande de subvention Ecole de Foot St Etienne de Gourgas – Annexe 10
Une demande de subvention a été reçue avec la liste des jeunes de Fozières.
Les jeunes Foziérois concernés par l’école de foot sont 3 : Roques Nolan, Combes Celian, Martin Leo
Je vous propose de verser une subvention de 250 € pour soutenir cette association.
Commentaire :
Accord du conseil à l’unamité
Information sur le frelon asiatique – Annexe 11
Une information faite par 2 apiculteurs se tiendra le Vendredi 28 Février 2025 à 19h00 à la salle du
Conseil municipal pour lutter contre les frelons asiatiques. Une distribution de tracts a été faite cette
semaine
Le maire propose d’accorder à ces piégeurs une subvention de 200 € pour pallier aux frais d’achats de
pièges supplémentaires plus sélectifs.
Commentaire :
Le conseil semble intéressé par cette information et donne son accord pour l’aide financière.4
Imprimante multifonction – Annexe 12
Nous avons acheté en 2020 une imprimante multifonction pout le prix de 2 400 €. Nous avons eu 1 000 €
de toner et 70 € pour l’intervention d’un technicien. Soit un total de 3 470 € / 5 ans = environ 700 € par
an.
Cette dernière vient de rencontrer un problème au niveau de l’impression, un technicien est passé est le
devis total s’élève à 1 095 € (unité de transfert + déplacement + prestation impression)
Le matériel à 5 ans et commence à vieillir (2 200 ex en N/B + 2 600 ex en couleurs sur 5 ans)
Il nous fait 2 propositions
Achat TTC Location TTC
SHARP MX 2651 2 616 3 360
Maintenance annuelle 432
Fournitures toner 1 000
Impression couleurs sup/
2500 x 0,072 180
3 616 3 972
Installation et formation 300 300
TOTAL 3 916 4 272
Commentaire :
Après une longue discussion sur les matériels existants sur le marché moins chers mais plus adaptés aux
particuliers, le maire précise que le travail de scan en quantité nécessite un matériel professionnel.
L’acquisition d’une imprimante multifonction semble indispensable. Nous nous orienterons vers une
location. Le maire est chargé de négocier la reprise de la machine actuelle.
Congé de maternité de Samira à partir du 30/06/2024 pour 6 mois
Son absence pour un 4ème enfant va nécessiter son remplacement pendant 6 mois.
Solution 1 : secrétaire en intérim du CNFPT 250 € par jour soit 1000 € par mois, on la prendrait que 8h par
semaine et nous ferions avec Geneviève la ½ journée pour le public
Solution 2 : secrétaire déjà en place qui accepterait d’augmenter son temps de travail
Commentaire
Nous allons continuer à étudier cette situation.
Divers :
Activités Whatsapp : ping-pong, jeux, solidarité
Les activités se mettent en place Ping-Pong : 30 inscrits – jeux de société : 19 inscrits
Courrier Vieux chemin de Fozières
Le maire donne lecture du courrier envoyé par l’habitant de Soumont qui utilise le Vieux chemin de
Fozières.
La situation financière avec l’absence d’aide départementale ne nous permet pas d’envisager une
intervention rapidement.
L’ordre du jour étant terminé la séance s’est levée à 19h30