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Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste des deliberations conseil du 18 11 22 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Conseil Municipal du 18 novembre 2022 à 16 h 00
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
2- Rapports 2021 de Clermont Auvergne Métropole
3- Rapport d'étape de la Ville en transition 2021
4- Rapport d'Orientation Budgétaire — ROB
5- Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand
6- Attribution d'une subvention à l'association SOS MEDITERRANEE FRANCE
7- Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Lycée Gergovie
8- Actualisation des autorisations de programme- AP/CP
9- Admissions en non-valeur
10- Décision modificative n° 3
11- Réforme de véhicules
12- Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien pour les terrains de sport
13- Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
14- Adhésion à la centrale d'achat public au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
15- Groupement de commandes pour la fourniture de consommables et d'encres informatiques
16- Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
17- Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche-
CIFRE
18- Recrutement de saisonniers au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand pour répondre à des
besoins saisonniers d'activité
19- Attribution d'une subvention au titre des animations commerciales 2022 à l'association Grand Passage
Blatin Foch
20- Attribution d'une subvention sur projet à une association d'anciens combattants
21- Convention de partenariat ville / Clermont Commerce Auvergne Métropole / CCI du Puy-de-Dôme
22- Dérogation au repos dominical pour l’année 2023
23- Mise en concordance du cahier des charges du lotissement ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme
(PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
24- Acquisition foncière sur le site des Côtes- Parcelle KX 99
25- Rachat parcelle LO 655 à l'Établissement Public foncier d'Auvergne- secteur Pourchon à Clermont-
Ferrand
26- Rétrocession de parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand par l'établissement public foncier
AUVERGNE 27- Côtes de Clermont- Acquisition Foncière- Parcelle MR56
28- Côtes de Clermont- Acquisition Foncière- Parcelles MT35, MV91 et MV 129
29- Projet d'aménagement "la Grande Plaine" Champratel- Acquisition Foncière
30- Subvention d'équipement à une association sportive
31- Subvention de fonctionnement à une association sportive
32- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
33- Polydome- Présentation du rapport d'activités année 2021
34- Soutien à la vie étudiante et universitaire
35- Projet de mutualisation ascendante Ville/Métropole : mise à disposition de la direction des relations
européennes et internationales (DRE) de la ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne
Métropole
36- Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
37- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Centre de Recherche d'Etude de Formation à
l'Animation et au Développement Auvergne (CREFAD Auvergne)
38- Attribution d'une participation financière pour la mise en œuvre des classes passerelles DÉMOS / dans le
cadre de la convention d'entente avec Clermont Auvergne Métropole
39- Soutien à une compagnie de spectacle vivant clermontoise- L'Archipel des Arts
40- Coopérative de Mai- Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution de service public pour
l'année 2021
41- Subventions aux 3 entreprises à but d'emploi créées dans le cadre de l'expérimentation "Territoire zéro
chômeur longue durée"
42- Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
43- Soutien à la vie associative- subventions de fonctionnement
44- Soutien à la vie associative- subventions sur projet
45- Renouvellement de la convention partenariale du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne
(PDLHI)
46- Dispositif d'aide au BAFA- convention avec divers organismes
47- Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
48- Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
49- Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
50- Programme d'actions déployé en 2022- 2023 dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'intégration (CTAI)
51- Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
52- Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social 53- Bourse mobilité internationale 2022
54- Vœu de soutien à l'Arménie et à l'Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés,
Générations Social Ecologie Démocratie, Europe Ecologie Les Verts, Communistes et Citoyens, Ensemble
Citoyens !, Avenir Républicain
55- Vœu de soutien aux mobilisations pour l'émancipation en Iran
présenté par les groupes Communiste et citoyen, Socialistes et apparentés, Génération:s, Europe Ecologie
Les Verts, Clermont en Commun-France insoumise, Ensemble Citoyens !
Fait à Clermont-Ferrand, le 22 NOV 202?
Le Maire,
Olivier BIANCHI
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Affiché le : 2 2 NOV 207?
Mis en ligne le :
22 NOV 2022