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Déliberation - 2023 09 18 Liste DES Deliberations Examinees du 18 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 18 Liste DES Deliberations Examinees du 18 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2023/09/18/01 Séisme de septembre 2023 – Soutien de la Ville de
Gradignan au peuple Marocain. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/02 Personnel communal – Recours à des contrats
d’apprentissage. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/03 Personnel communal – Conservatoire de musique –
Modification du tableau des effectifs – Renouvellement
des contrats de travail des professeurs pour l'année
scolaire 2023/2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/04 Personnel communal – Contrat de Chargé(e) de
communication. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/05 Personnel communal – Contrat de Gestionnaire des
Marchés Publics. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/06 Personnel communal – Contrat de Directeur/trice du
Théâtre des Quatre Saisons. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/07 Personnel communal – Modification de la liste des
logements de fonction et des emplois communaux. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/08 Personnel communal – Mandat spécial pour un
déplacement d’élu dans le cadre d’un partenariat avec le
territoire de Galway (Irlande).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
Mme RIVENC.
2023/09/18/09 Budget principal 2023 – Décision modificative n°1. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/10 Avenant à la convention portant protocole de mise en
œuvre de la télétransmission des actes des collectivités
locales entre la Préfecture de la Gironde et la Commune
de Gradignan – Autorisation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2023/09/18/11 Réalisation d’ouvrages de compétence communale dans
le cadre du Plan marche métropolitain – Fonds de
désencombrement des trottoirs – Contrat de
co -développement 5 – Fiche n°25.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 22/09/2023