Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - PV
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Lis
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 07.11.2024?x36410
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 07.11.2024?x36410)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Famille,
1
L’an deux mille vingt-quatre, le sept novembre à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Beauce Val de Loire s’est réuni à la salle André PRUDHOMME (Espace Culturel) de Mer, sous la présidence de monsieur Pascal HUGUET, président.
Etaient présents :
Mmes et MM., Didier PIEDNOIR, Jean-François MEZILLE, Marc GAULANDEAU, Catherine BLOQUET-MASSIN, Olivier THEOPHILE, Pascal HUGUET, Jean-Yves GONIDEC, Laurent FOUCHER, Michel PEIGNANT, Stéphane MALANDAIN, Emilie FROUFE, Antoine BECK, Jean-Luc DUMOULIN, David ALBARET, Bruno DENIS, Marc FESNEAU, Astrid LONQUEU, Laurent BOISGARD, Annie BERTHEAU, Pascal MEZILLE, Sandrine BEULAY, Jean COLY, Christine HUET, Martine NODOT, Jean-Pierre ARNOUX, Françoise BOISSE, Florence DEPUICHAFFRAY, Joël NAUDIN, Xavier VROMMAN, Philippe BEAUJOUAN, Philippe HUGUET, Frédéric DEJENTE, Annie-Claude LEMAIRE, Jean-Marc LEROUX, Matthieu LEMAIRE , Jacques BOUVIER, Pierre DE PUYMALY, Guy TERRIER.
Étaient absents excusés et ayant donné procuration :
M. Vincent ROBIN, procuration donnée à M. Pascal HUGUET
M. Christophe ELIE, procuration donnée à Mme Annie BERTHEAU
M. Denis LAUBERT, procuration donnée à M. Joël NAUDIN
Mme Catherine BAUDOUIN, procuration donnée à M. Stéphane MALANDAIN Mme Catherine BARBEAU, procuration donnée à Mme Christine HUET Mme Sandra LEMOINE-CABANNES, procuration donnée à M. Laurent BOISGARD
Étaient absents excusés :
Mme Maryline GAROT
M. Christian JUSTINE
M. Grégory MILLET
Mme Céline MILLET
M. Gilbert FLURY
M. Yves CHANTEREAU
Suppléants :
M. Jean-Louis FESNEAU est suppléé par Mme Emilie FROUFE
M. Christelle PELLE est suppléée par M. Didier PIEDNOIR
Mme Josiane BOURGOUIN suppléée par M. Matthieu LEMAIRE
Date de la convocation : 31 octobre 2024
Nombre de conseillers en exercice :
50 titulaires et 25 suppléants
Titulaires présents : 38
Pouvoirs : 6
Total votants : 44
Réunion du 07 novembre 2024
Réunion 25 février 2021
Conseil communautaire
Liste des délibérations 2
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Mme Astrid LONQUEU a été nommée secrétaire de séance.
Délibérations – Conseil Communautaire du 07 novembre 2024
Délibération
2024-122
INST - Avis du Conseil communautaire concernant le
souhait de la commune de Muides-sur-Loire de quitter la
CCBVL pour rejoindre la Communauté de communes de
Grand Chambord.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-123
INST - Rapport annuel du Service Intercommunal
d'Elimination des Ordures Ménagères de Mer (SIEOM) –
année 2023.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-124
INST - Modification conseiller communautaire suppléant
– commune de Mulsans.
Adoptée à
l'unanimité
Marc FESNEAU a quitté la salle définitivement après la délibération 2024-124
Délibération
2024-125
URB - Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
intercommunal (PLUi) / Bilan de la concertation et Arrêt
de projet.
Adoptée à
l'unanimité
(comptant six
abstentions)
Délibération
2024-126
URB - Arrêt des 7 projets de Périmètre délimité des
abords de monuments historiques.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-127
SCO - Convention de financement dans le cadre du fonds
d’innovation pédagogique.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-128
SCO - Règlement intérieur des activités périscolaires et
extrascolaires à compter du 1er janvier 2025
Adoptée à
l'unanimité
Philippe HUGUET a quitté la salle définitivement après la délibération 2024-128
Délibération
2024-129
JEU - Règlement de fonctionnement des accueils de
loisirs sans hébergement (ALSH) à compter du 1er
janvier 2025.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-130
PE - Relais Petite Enfance - Modification du règlement de
fonctionnement.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-131
PE - Multi-accueil - Modification du règlement de
fonctionnement.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-132
PE - Modification de l'intérêt communautaire lié à la petite
enfance aux fins d'intégrer le service public de la petite
enfance.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-133
DEVECO - Inventaire des Zones d’Activité Economique
(ZAE) de la CCBVL.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-134
TOUR - Mise à jour des redevances de mise à
disposition du domaine public du Domino.
Adoptée à
l'unanimité 3
Délibération
2024-135
PAT - Renouvellement de la procédure d’adjudication
pour la réattribution du bail de chasse dans la zone des
Landes.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-136
ST - Cession de la balayeuse communautaire à l'euro
symbolique.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-137
RH - Régularisation-Création d’emploi non permanent
pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-138 RH - Création d’emplois permanents. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-139 RH - Avancements de grades. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-140 FIN - Décision modificative n°3. Adoptée à
l'unanimité