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unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 19.09.2024?x36410
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 19.09.2024?x36410)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Consommateurs,
1
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf septembre à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Beauce Val de Loire s’est réuni en l’Espace Culturel de Mer, sous la présidence de monsieur Pascal HUGUET, président.
Etaient présents :
Mmes et MM., Jean-François MEZILLE, Marc GAULANDEAU, Catherine BLOQUET- MASSIN, Olivier THEOPHILE, Pascal HUGUET, Jean-Yves GONIDEC, Laurent FOUCHER, Michel PEIGNANT, Catherine BAUDOUIN, Stéphane MALANDAIN, Antoine BECK, Jean- Luc DUMOULIN, David ALBARET, Astrid LONQUEU, Laurent BOISGARD, Annie BERTHEAU, Pascal MEZILLE, Sandrine BEULAY, Jean COLY, Gilbert FLURY, Christine HUET, Grégory MILLET, Martine NODOT, Vincent ROBIN, Christian JUSTINE, Jean-Pierre ARNOUX, Françoise BOISSE, Florence DEPUICHAFFRAY, Joël NAUDIN, Xavier VROMMAN, Yves CHANTEREAU, Eric BRISSET, Frédéric DEJENTE, Annie-Claude LEMAIRE, Jean-Marc LEROUX, Pierre DE PUYMALY, Guy TERRIER.
Étaient absents excusés et ayant donné procuration :
M. Jean-Louis FESNEAU, procuration donnée à M. Jean-Pierre ARNOUX Mme Maryline GAROT, procuration donnée à M. Christian JUSTINE M. Christophe ELIE, procuration donnée à M. Vincent ROBIN
Mme Christelle PELLE, procuration donnée à M. David ALBARET
Mme Céline MILLET, procuration donnée à M. Grégory MILLET
M. Philippe BEAUJOUAN, procuration donnée à M. Antoine BECK
Mme Sandra LEMOINE-CABANNES, procuration donnée à M. Laurent BOISGARD
Étaient absents excusés :
Mme Josiane BOURGOUIN, M. Jacques BOUVIER, M. Bruno DENIS, M. Marc FESNEAU, Mme Catherine BARBEAU, M. Denis LAUBERT.
Suppléants :
M. Eric BRISSET suppléé M. Philippe HUGUET
Date de la convocation : 12 septembre 2024
Nombre de conseillers en exercice :
50 titulaires et 25 suppléants
Titulaires présents : 37
Pouvoirs : 7
Total votants : 44
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
M. Vincent ROBIN a été nommé secrétaire de séance.
Conseil Communautaire du 19 septembre 2024
Réunion du 19 septembre 2024
Réunion 25 février 2021
Conseil communautaire
Liste des délibérations 2
Délibération
2024-107
FIN - Exonération à la taxe d’enlèvement des ordures
ménagères pour les entreprises ressortissantes ValEco.
(M. Jean-Yves GONIDEC est sorti de la salle et n’a pas
participé à cette délibération)
Adoptée à
l'unanimité
M. Stéphane MALANDAIN arrive dans la salle à compter de la 2ème délibération. Délibération
2024-108 FIN - Décision modificative n°2. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-109
FIN - Clôture du budget annexe « Logements sociaux »
au 31 décembre 2024.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-110 FIN - Provision pour créances douteuses Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-111
FIN - Fonds National de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales (FPIC) / Répartition
2024. (Accord pour reversement de 100 % du FPIC à la
CCBVL)
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-112
FIN - Demande de subvention - Fonds Vert 2024 –
Travaux de réhabilitation thermique de l’école de la
Brèche et de construction d’un restaurant scolaire.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-113
HTE - Garantie d’emprunt sollicitée par Terres de Loire
Habitat pour la construction de 10 logements situés rue
Frédéric Chopin à Mer.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-114
DEVECO - Promesse de vente et cession de l’ensemble
immobilier « les Ateliers Rousseau » - ZAC des Portes de
Chambord à Mer (41500).
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-115
GEMAPI - Validation du programme d'étude préalable au
programme d'actions de prévention des inondations.
Adoptée à
l'unanimité
comptant 1
abstention
Délibération
2024-116
RH - Convention de prestation de service avec la
commune de Marchenoir.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-117 RH - Avancements de grades. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-118
RH - Convention de prestation de services - Avenant n°1
– SIEOM.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-119
RH - Convention de prestation de services - Avenant n°1
- Val d'Eau.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-120 RH - Création de postes permanents Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-121 RH - Création de postes non-permanents. Adoptée à
l'unanimité