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Procès Verbal - PV du conseil du 19 02 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Lachapelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil du 19 02 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
République Française
Département : MEURTHE-ET-MOSELLE
Arrondissement : Lunéville
LACHAPELLE - Commune
Procès verbal
Le jeudi 19 février 2026 à 20 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 12 février 2026, s'est réunie sous la présidence de Gaël THIRION
Secrétaire de la séance : Raphaël MOUGENOT
Présents : Raphaël MOUGENOT, Christophe NOIROT, Gaël THIRION Représentés : Corinne VALENTIN représentée par Raphaël MOUGENOT Absents et excusés : Guillaume BADIN-NEVEUX
Ordre du jour :
1. Demandes de subventions
2. Attributions des subventions communales
3. Mandatement contrat d'assurance statutaire - CDG54
4. Achat de jus de pomme
5. Résiliation convention de prestation x-demat
6. Amortissement de subvention versée
7. Informations diverses
8. Questions diverses
Délibérations du conseil :
Le quorum n'ayant pas été atteint, le conseil municipal n'a pu valablement délibérer. La séance est levée et une nouvelle convocation sera adressée conformément aux dispositions légales.