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Déliberation - deliberation 23 du conseil municipal du Mans du 1er decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 23 du conseil municipal du Mans du 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Investissement et développement économique,
VDM-22-6901 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service des Assemblées
et de la Réglementation
EA/OC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 01 DECEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le jeudi un décembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 25 novembre sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE , Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD , M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA, M. I. GARSMEUR.
Absents et représentés : Mme S. MOISY, Mme A. BESNARD, M. N. ARIK, M. A. AMMAR, M. F. EDOM, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme L. MÉNARD, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme M. KARAMANLI, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.
Votes par procuration :
Mme S. MOISY a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE
Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. M. GUIHARD jusqu’à son arrivée M. N. ARIK a donné pouvoir à Mme C. LEROUX
M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. CIGANA après son départ
M. F. EDOM a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
Mme F. RAMBURE a donné pouvoir à M. G. LE CORRE après son départ M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à Mme B. AFFAGARD
Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à M. E. DIONE jusqu’à son arrivée et après son départ M. A. LECHAT a donné pouvoir à M. C. COUNIL
M. T. TOUCHE a donné pouvoir à M. R. BATIOT
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT M. O. RUCHAUD a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU jusqu’à son arrivée M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme O. BERNY jusqu’à son arrivée
Mme K. FOFANA a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT jusqu’à son arrivée VDM-22-6901 Page 2/4
M. Claude JEAN remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 20 octobre est approuvé.
Le Maire et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibération 1:
Délibérations 2 à 5 :
Délibérations 6 à 12 :
Délibérations 13 à 18 :
Délibérations 19 à 24 :
Délibérations 25 et 26 :
Délibérations 27 à 34 :
Délibérations 35 à 40 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 43
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers communautaires en exercice 55
Nombre de conseillers communautaires présents 47
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45 VDM-22-6901 Page 3/4
23
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 décembre 2022
23- Attribution d'une subvention à l’association de Soutien et d’Accompagnement des Jeunes Sportifs de haut niveau du territoire ligérien
DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports
Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL
L’Association de Soutien et d’Accompagnement des Jeunes Sportifs de haut niveau du territoire ligérien (ASAJS) a pour vocation d’accueillir, au sein de son internat, de nombreux sportifs afin de les accompagner vers le haut niveau.
Ainsi, cette résidence sportive a accueilli, depuis 12 ans, près de 100 jeunes sportifs de haut niveau, de 13 à 19 ans, dont Pierre Gasly (Formule 1 - Vainqueur d’un Grand Prix), Petr Cornelie (Basket - vice-champion olympique à Tokyo) et Leila Heurtault (Karaté - Participation au Jeux Olympiques de Tokyo).
La Ville a été sollicitée pour apporter son aide et son soutien.
Il est proposé d'accorder une subvention de 12 000 € à l’association.
Le montant de cette subvention est à prélever sur la provision sport inscrite au Budget Primitif 2022.
Je vous remercie, mes chers collègues, de bien vouloir donner votre accord sur cette proposition et d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout document s’y rapportant.
CRÉDITS BUDGETAIRES
Références
BP ou DM Imputation Montant
DÉPENSES BP 2022 Provision Sport Fonction 40.8 Compte 6574 12 000,00 €
55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par Mme C. BRULÉ-DELAHAYE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par M. M. GUIHARD), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM (représenté par M. Y. CALIPPE), Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE , M. M. LECOSSIER (représenté par Mme B. AFFAGARD), Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD (représentée par M. E. DIONE), M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT (représenté par M. C. COUNIL), M. T. TOUCHE (représenté par M. R. BATIOT), M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD (représenté par Mme J. ROUSSEAU), M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA, M. I. GARSMEUR. VDM-22-6901 Page 4/4
1 élu n’ayant pas pris part au vote: M. N. ARIK (représenté par Mme C. LEROUX).
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : lmc1DEL226901H1
Affichage le 05 décembre 2022
Délibération exécutoire le 05 décembre 2022