Déliberation - deliberation 22 du conseil municipal du Mans du 1er decembre 2022

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Déliberation - deliberation 22 du conseil municipal du Mans du 1er decembre 2022 Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - deliberation 22 du conseil municipal du Mans du 1er decembre 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Jeunesse, VDM-22-6900 Page 1/4

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DGA Ressources

Service des Assemblées

et de la Réglementation

EA/OC

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 01 DECEMBRE 2022

L'an deux mille vingt-deux, le jeudi un décembre à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 25 novembre sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE , Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD , M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA, M. I. GARSMEUR.

Absents et représentés : Mme S. MOISY, Mme A. BESNARD, M. N. ARIK, M. A. AMMAR, M. F. EDOM, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme L. MÉNARD, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme M. KARAMANLI, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.

Votes par procuration :

Mme S. MOISY a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE

Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. M. GUIHARD jusqu’à son arrivée M. N. ARIK a donné pouvoir à Mme C. LEROUX

M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. CIGANA après son départ

M. F. EDOM a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

Mme F. RAMBURE a donné pouvoir à M. G. LE CORRE après son départ M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à Mme B. AFFAGARD

Mme L. MÉNARD a donné pouvoir à M. E. DIONE jusqu’à son arrivée et après son départ M. A. LECHAT a donné pouvoir à M. C. COUNIL

M. T. TOUCHE a donné pouvoir à M. R. BATIOT

Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT M. O. RUCHAUD a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU jusqu’à son arrivée M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme O. BERNY jusqu’à son arrivée

Mme K. FOFANA a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT jusqu’à son arrivéeVDM-22-6900 Page 2/4

M. Claude JEAN remplit les fonctions de Secrétaire.

Le Procès-Verbal de la séance du 20 octobre est approuvé.

Le Maire et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Détail du quorum

Délibération 1:

Délibérations 2 à 5 :

Délibérations 6 à 12 :

Délibérations 13 à 18 :

Délibérations 19 à 24 :

Délibérations 25 et 26 :

Délibérations 27 à 34 :

Délibérations 35 à 40 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 43

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 44

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 45

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 46

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 45

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 46

Nombre de conseillers communautaires en exercice 55

Nombre de conseillers communautaires présents 47

Nombre de conseillers municipaux en exercice 55

Nombre de conseillers municipaux présents 45VDM-22-6900 Page 3/4

22

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 01 décembre 2022

22- Soutien aux jeunes inscrits en Pôle Espoir ou Pôle France - Année 2023

DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports

Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL

Certains athlètes licenciés dans des clubs manceaux sont amenés à intégrer des Pôles Espoir ou Pôles France d’une fédération reconnue par le Comité National Olympique et Sportif Français.

Cette intégration peut engendrer des dépenses pour la famille de l’athlète (logement, déplacements…).

La Ville du Mans a donc, depuis 2006, souhaité accompagner cet engagement du jeune en lui apportant une aide financière.

Ainsi, la Ville a déjà soutenu 18 athlètes différents. La bourse est désormais plafonnée à 3 000 €/athlète/an et est versée au jeune ou à son représentant légal. Cette aide est attribuée au regard de la situation financière de la famille et à condition que le jeune soit licencié dans un club du Mans au moment de la demande.

Un contrat stipulant les engagements de la Ville d'une part et du jeune d'autre part, est établi. Dans ce cadre, une contrepartie pourra être demandée au jeune. Elle peut se concrétiser sous diverses formes (rencontres avec d'autres jeunes, participation à des évènements locaux,…).

Les crédits nécessaires pour octroyer cette aide seront proposés au BP 2023 et suivants : fonction 40.8 Services Communs Sports, article 6714 Bourses et prix.

Je vous remercie, mes chers Collègues, de bien vouloir donner votre accord sur cette proposition et d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout document s’y rapportant.VDM-22-6900 Page 4/4

55 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par Mme C. BRULÉ-DELAHAYE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par M. M. GUIHARD), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK (représenté par Mme C. LEROUX), Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM (représenté par M. Y. CALIPPE), Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE , M. M. LECOSSIER (représenté par Mme B. AFFAGARD), Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD (représentée par M. E. DIONE), M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT (représenté par M. C. COUNIL), M. T. TOUCHE (représenté par M. R. BATIOT), M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. L. BU, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT), M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD (représenté par Mme J. ROUSSEAU), M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA, M. I. GARSMEUR.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : lmc1DEL226900H1

Affichage le 05 décembre 2022

Délibération exécutoire le 05 décembre 2022UT ba

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2%Vu pour être annexé à la délibération n°"

du Conseil Municipal du 1° décembre 2022

Pour la Directrice Générale empêchée

l'Agent du Service des Assemblées

et de la Réglementation