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Compte-Rendu - CR 11 juin 2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Campagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 juin 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 11 JUIN 2020
DEPARTEMENT DES LANDES Nombre de Conseillers en exercice : 15 COMMUNE DE CAMPAGNE Nombre de présents : 15 ARRONDISSEMENT DE MONT-DE-MARSAN Nombre de votants : 15
L’an deux mil vingt, le onze du mois de Juin, à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la Présidence de Monsieur CARRERE Frédéric, Maire.
Etaient Présents : Mrs CARRERE F., BARON P., BOURDEAU P., BRETHOUS J.M., CASSAGNE A., CAZEAUX H., DUFAU B., LARRAZET Y., LOUBERE Ch.,
Mmes DEYRIS G., BARROUILLET M.P., BERGES G., BATS C., DUPONT N., SAINT-AUBIN FREARD N.
Etaient Excusés : Néant
Madame Graziella Deyris est nommée secrétaire de séance.
Auxiliaire de rédaction : Cindy Mallet
Demande d’ajout d’un point à l’ordre du jour.
Monsieur le Maire sollicite l’autorisation d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour : - Constitution des commissions
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité d’ajouter ce point.
Approbation du PV de la précédente réunion
L’approbation du PV de la précédente réunion est reportée au prochain conseil.
Vote du taux de fiscalité directe
Afin d’équilibrer le budget 2020, et après un rappel du compte de résultats de 2019, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajuster la fiscalité afin d’équilibrer au mieux les recettes en lien avec les dépenses de fonctionnement et ainsi assurer l’exécution des projets de la commune.
Sur proposition de M. le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 14 voix pour, 1voix contre, 0 abstention,
- Décide d’augmenter les taux des taxes directes locales comme suit :
- Taxe Foncière (bâti) : .......... 13,17 %
- Taxe Foncière (non bâti) : ... 49.88 %
Vote du Budget Primitif 2020
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les règles d’un budget communal.
Après avoir examiné article par article le projet du Budget Primitif de la commune pour l’exercice 2019, le Conseil Municipal vote à l’unanimité :
- Section de Fonctionnement : dépenses et recettes s’équilibrent à 636 000 €. - Section d’investissement : dépenses et recettes s’équilibrent à 609 000 €. Constitution des commissions et délégations
Commissions projets en cours
Rapporteur M. CARRERE Frédéric
M. le Maire propose de former un groupe de travail pour les deux projets suivants :
* Commission Fibre pilotée par Frédéric Carrère :
Hervé Cazeaux et Yannick Larrazet
* Commission Aire de jeux pilotée par Graziella Deyris :
Hervé Cazeaux – Jean-Marie Brethous – Caroline Bats – Marie-Pierre Barrouillet et Geneviève Berges
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.