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Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Rochénard.
Lien du pdf (Déliberation - CM 22062021)
Thèmes du document : Justice et droit, Enseignement supérieur, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 juin 2021
DÉBUT : 20h15
FIN : 00h00
L’an deux mille vingt-et-un, le vingt-deux juin à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de LA ROCHENARD se sont réunis à la salle du conseil en session ordinaire sous la présidence de Mme Bamberger Annick, Le Maire
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Annick BAMBERGER Aline BAMBERGER Jean Luc BAMBERGER
Francis BENAZZOUZ Grégory BOISSON Natacha MEMETEAU PEREZ
Henri PAVAGEAU Pascale PAVAGEAU Sandra POULAIN
Jean-Claude RAPIN Stéphane SOUCHARD Elodie VANDYCKE
Absent (e) s excusé (e) ayant donné pouvoir
Absents excusés sans donner pouvoir:
Michaël CREPIN Philippe POISSONNET
Absents non excusés :
Bertrand MARCEAU
Convocation du conseil : 18 juin 2021
Secrétaire de séance : Pascale PAVAGEAU Madame le maire demande de retirer un point à l’ordre du jour :
Signature de convention formation et assistance site informatique
L’ensemble des membres du conseil présent est d’accord pour supprimer ce point de l’ordre du jour.
Délibération 34/22.06.2021 : FACTURE CIMETIERE DIFFERENTE DU DEVIS DANS LE CADRE DE 1000 CHANTIERS
Les travaux au niveau du mur d’enceinte du cimetière engagé dans le cadre de 1000 chantiers ont été réalisés par Monsieur Laurent MOREAU.
La mairie a reçu une facture supérieure au devis de 2 294.99€, ce qui fait 39% de plus à payer pour la commune.
Madame le Maire précise que l’intérêt d’un devis est de :
- fixer un cadre juridique,
- lister les travaux à effectuer avec les prix correspondants.
Madame le Maire rajoute que les travaux ont été effectués par une entreprise professionnelle du bâtiment qui est venue réaliser sur place le devis et a pu donc constater l’état des murs du cimetière. Durant les travaux, aucun avenant n’a été validé concernant la plus-value du chantier. Il semble à Madame le Maire que la commune ne doit pas supporter ce coût supplémentaire. De plus, après renseignement, la subvention 1000 chantiers ne peut pas être revue à la hausse. Madame le Maire donne lecture du devis et de la facture correspondante.
Le Conseil Municipal délibère et décide de :
CONTACTER l’artisan pour le prévenir que le conseil refuse de payer le surcoût de la facture.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 35/22.06.2021 : CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LE REPAS DU 13 JUILLET
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de statuer sur le choix du prestataire pour le repas du 13 juillet.
Deux entreprises ont été contactées et elles ont toutes les deux répondus à notre demande de devis, l’étude ci-dessous correspond à un prix pour 100 personnes TTC :
SAS NES&NONO SARL D’ICI OU D’AILLEURS
Cochon de lait ou poulet
fermier français + pdt
Tarte aux fruits
13 €
Paëlla
Tarte aux pommes 10.77 € Jambalaya ou Chili con carne
Tarte aux pommes 10.87 € Couscous
Tarte aux pommes 11.37 € Colombo de Porc
Tarte aux pommes 11.27 € Poulet Basquaise ou Tajine
Tarte aux pommes 11.32 € Zarzuela
Tarte aux pommes 15.87 € Fidéua
Tarte aux pommes 10.92 € Cari de poulet ou Biryani
Tarte aux pommes 11.22 € Rougail saucisse
Tarte aux pommes 10.67 € Madame le Maire donne lecture des deux devis et précise que le forfait déplacement pour l’entreprise SARL d’ici ou d’ailleurs a été intégré dans le prix et souhaite savoir si un justificatif de domicile doit être demandé lors des inscriptions afin de bénéficier du tarif préférentiel « résident de La Rochénard ».
Après discussion et délibération des membres présents, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de CHOISIR l’entreprise NES&NONO afin de réaliser le repas du 13 juillet.
FIXER le prix du repas à :
Adultes Enfants (3 à 12 ans)
Résidents 7 € 5 €
Non-résidents 13 € 10 €
DEMANDER une liste exhaustive des participants lors des inscriptions.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 3
AUTORISER Madame le maire à signer tous documents s’y rapportant.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 36/22.06.2021 : CHOIX DU PRESTATAIRE POUR L’ANIMATION DU 13 JUILLET
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de statuer maintenant sur le choix du prestataire pour l’animation du 13 juillet et rappelle qu’il faudra prévenir la SACEM.
Trois entreprises ont été contactées et elles ont toutes les trois répondus à notre demande de devis : DUO les 100 live ……………….. 661,18 € TTC + 2 repas
Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 4
DJ STYL’S ……………….. 1 300,00 € TTC
Pour : 0 Contre : 12 Abstention : 0
COCKTAIL MUSIQUE ………………… 520,00 € TTC (déplacement compris) + 1 repas
Pour : 0 Contre : 0 Abstention :0
Après discussion et délibération des membres présents, le conseil municipal, décide de CHOISIR l’entreprise DUO les 100 live afin de réaliser l’animation du 13 juillet. AUTORISER Madame le maire à signer tous documents s’y rapportant.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention :0
Délibération 37/22.06.2021 : VALIDATION REGIE DU 13 JUILLET ET SUBVENTION AU CLUB DE PETANQUE
Madame le Maire avertit le Conseil Municipal, qu’après son entrevue avec la trésorerie, le maintien de la régie se complexifie et qu’il faut ouvrir un compte pour les espèces. Et concernant le 13 juillet, il faut mettre en place un terminal de paiement électronique.
Le club de pétanque est volontaire pour porter la régie le 13 juillet. Une permanence aura lieu le dimanche 4 juillet de 10h à 12h au club de pétanque ainsi que le 6 ou le 7 juillet. Une communication sera faite dans le Roch’Info et sur les réseaux sociaux.
Le club de pétanque aidera la commune au montage et au démontage des installations du 13 juillet. En échange, ils souhaitent que l’ensemble de leurs adhérents bénévoles à la régie bénéficient du tarif préférentiel pour les résidents même s’ils ne résident pas à La Rochénard.
Une convention doit être signée entre la mairie et le club de pétanque afin de mettre un cadre juridique.
Le club de pétanque s’occupe des inscriptions et de la gestion financière (encaissement…) ainsi que le paiement du traiteur que nous venons de choisir.
La commune garde à sa charge une partie du montant des repas et doit verser cette somme sous forme de subvention au club de pétanque. Après discussion et délibération des membres présents, le conseil municipal, décide de NE PAS AUTORISER Madame le maire à signer une convention avec le Club de pétanque. NE PAS FAIRE BENEFICIER du tarif préférentiel « résident » aux adhérents bénévoles du Club de pétanque.
NE PAS AUTORISER Madame le maire à verser le montant de la subvention au Club de pétanque. MAINTENIR les régies en général le 4, 5 et 6 juillet.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 2
Questions diverses :
- Subvention félins en détresse
- Partenariat Menus services
- Travail de l’entretien du village
- Point mobilité bus pour le collège
- 5ème saison
Une réunion de travail est fixée au 9 juillet pour l’organisation du 14 juillet