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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 11 07
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 11 07)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU
7 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 septembre 2023
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
2 Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
3 Réfection d’une portion de mur Chemin de Lulunne JL.BECQUET
4 Adhésion au nouveau groupement de commande pour l’achat d’énergie JL.BECQUET
5 Acquisition d’emplacement réservé Rue du 16ème Chasseur X.COSTE
6 Relations contractuelles entre la Ville et l’Inspection académique concernant le centre médico-scolaire S.DAHLEN
7 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX
8 Mise en place de l’instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 JF.CHAMPION
9 Adoption du Règlement budgétaire et financier JF.CHAMPION
10
Amortissement des immobilisations : fixation des durées suite
à l’adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 et
actualisation des durées d’amortissement soumises à
l’instruction budgétaire et comptable M57
JF.CHAMPION
11 Décision modificative n° 4 JF.CHAMPION
12 Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) JF.CHAMPION