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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 04 06
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 04 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU
6 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 janvier 2023
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
2 Rapport d’activité CCAS JF.CHAMPION
3 Cession de terrain « La Berlhotte » appartenant au CCAS de la Ville de Beaune au profit du groupe Van der Valk X.COSTE
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
4 Gestion des meublés de Tourisme P.BOLZE
5 Gestion des affaires culturelles C.FOUGERE
6 Relations contractuelles entre la Ville de Beaune et l’Association Guillaume DUFAY A.CAILLAUD
7 Vente de Jeux obsolètes appartenant à la ludothèque Saint- Jacques O. PUSSET
8 Demande de subvention exceptionnelle – Association La Sint Nicolas T.GLOAGUEN
9 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX
10 Retrait de la Ville de Beaune du SIVOS Levernois-Combertault- Challanges S.DAHLEN
11 7ème Edition du Printemps des Blanches Fleurs J.VION
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
12 Adhésion à un service optionnel proposé par le SICECO JL.BECQUET
13 Aménagement d’une voie pour modes actifs Boulevard circulaire – Financement FEDER JL. BECQUET
14 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) X.COSTE
15
Mise en place de la déclaration préalable pour l’édification et
la modification des clôtures sur l’ensemble de la Commune de
Beaune
X.COSTE
16 Cession de terrain au profit de M. LE BARBANCHON X.COSTE
17 Opération d’aménagement Rue du Moulin Perpreuil – Faubourg Saint Jacques X. COSTE
18 Subvention au profit de l’association des Climats du Vignoble de Bourgogne JF.CHAMPION
19 Politique fiscale de la Ville 2023 JF.CHAMPION
20 Décision modificative JF.CHAMPION