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Compte-Rendu - cr cm 01062021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Daignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 01062021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DE DAIGNAC
SEANCE
DU
1° Juin 2021
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN,
le
Premier
Juin
à
Dix-Huit
Heures
et
Trente
Minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Daignac,
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
MASSIAS,
Maire
de
Daignac.
Nombre
de
conseillers
en
exercices:
11
Nombre
de
présents:
8
Nombre
de
procuration:
O
Date
convocation
Conseil
Municipal:
27/05/2021
Liste
des
présents:
Aude
BIRBA,
Emmanuel
BOURREZ,
Romuald
CHAGNEAU,
Vincent
GRAFTE,
Michel
MASSIAS,
Christian
SIUTAT,
Michel
ZANARDO,
Laëtitia
LUBIATO.
Liste
des
absents
et
des
procurations:
Corinne
PAQUES,
excusée
Frédéric
PICQ,
excusé
Barbara
COLIN,
excusée
Secrétaire
de
séance:
Aude
BIRBA
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
11.05.2021
Vu
le
code
général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
11.05.2021
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
ADOPTE
le
procès-verbal
établi
suite
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
11.05.2021.
2.
Redevance
Orange :
Monsieur
le
Maire
explique
que
cette
redevance
peut
être
demandée
auprès
de
l’entreprise
Orange
en
ce
qui
concerne
le
câblage
qui
passe
sur
la
commune
de
Daignac.
Elle
est
annuelle
et
se
décline
comme
telle
: 2019
Mai- rie
de
Dai- gnac
4,067
1,519
0,000
1,519
0,00
0,00
0,50
2020
Mai:
|
rie
de
Dai- gnac
4,067
1,519
0,000
1,519
0,00
0,00
0,50
2021
Mai- rie
de
Dai- gnac
1,519
0,000
1,519
0,00
0,00
0,50
40
€
le
km
d'artères
aériennes
30
€ le
km d'artères
souterraines
20
€
le
m°? d'emprise
au sol
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
demander
cette
redevance
auprès
d'Orange
pour
le
câblage
passé
sur
Daïgnac
et ce
depuis
l’année
2017.
Questions
diverses
:
Réfection
du
logement
:Mr
Chagneau
indique
que
les
travaux
sont
presque
finis.
L'annonce
va
être
mise
en
ligne.
Le
logement
sera
loué
à
compter
du
1°"
aout
2021.
(loyer
800.00/mois
hors
charges)
Tous
les
dossiers
seront
étudiés.
Responsables
des
associations
communales
:
une
rencontre
va
être
organisée
à
la
salle
des
fêtes.
Les
présidents
des
associations
seront
conviés
le
2/07/2021
à
18h30
à
la
salle
des
fêtes
de
Daignac
pour
échanger
avec
les
élus
sur
d'éventuelles
festivités
futures
ou
manifestations.
Une
invitation
leur
sera
envoyée.
Un
comité
des
fêtes
pourrait
aussi
voir
le
jour.
Certains
admi-
nistrés
sont
demandeurs,
ils
seront
reçus
par
les
élus
pour
en
discuter.
Marché
communal
:
Les
élus
proposent
de
réfléchir
à
un
éventuel
nouveau
concept.
Mr
Chagneau
propose
un
marché
en
soirée.
De
nouvelles
personnes
pourraient
être
intégrées
à
l'organisation
du
marché.
Une
réunion
est
prévue
sur
invitation
spécialement
sur
ce
sujet
le
08/06/2021
à
18h30
à la
salle
des
fêtes.
Conseil
Municipal
de
Jeunes
Daignacais
:Monsieur
le
Maire
propose
cette
idée
aux
élus.
Il est
convenu
de
contacter
des
collectivités
qui
le
font
déjà
afin
de
voir
si
cela
est
possible
à
Daignac.
Les
jeunes
élus
devraient
avoir
entre
12
et
15
ans
{collégiens)
Elections
20
et
27/06/2021
:Vu
la
situation
sanitaire,
la
salle
des
fêtes
sera
le
lieu
de
vote
pour
les
élections
départementales
et
régionales.
La
salle
sera
aménagée.
Conseillers
départementaux
:Mr
Breillat
et
Mme
Poivert,
tous
2 candidats
aux
élections
dépar-
tementales
de
juin
seront
présents
samedi
5
juin
au
marché
de
Daignac.
Ce
sera
aussi
l’occasion de
visiter
le
logement
communal.
En
effet,
ils
nous
ont
permis
d'obtenir
une
subvention
pour
la
réfection
de
ce
bien.
-
CALI
:
Le
rachat
de
l'aérodrome
des
Artigues
de
Lussac
est
en
cours.
=
Abribus
:Une
personne
de
la
CALI
va
venir
étudier
la
faisabilité.
-__
Tonte
:L'épareuse
sera
passée
vers
mi-juin.
=
PLUI
: Il
sera
actif
vers
2025.
De
nombreuses
réunions
sont
prévues
pour
sa
mise
en
œuvre.
=
PPRMT
:Une
réunion
de
médiation
est
prévue
avec
le
sous-préfet.
-
Groupama
:un
comparatif
des
prix
et
garanties
sera
fait
avec
la
SMACL,
notre
assurance
ac-
tuelle.
=
Vérification
annuelle
— sécurité
incendie
—
extincteurs
:un
choix
sera
fait
entre
les
prestataires.
Ce
dossier
sera
suivi
par
Mr
Grafte
et
Mr
Chagneau.
-_
Peyrefus
:
Un
lampadaire
doit
être
mis
en
place
et
éventuellement
un
miroir
pour
plus
de
sé-
curité.
=
SDIS
:L’adjudant
de
Branne
propose
d'intervenir
sur
la
commune
et
de
montrer
les
gestes
de
premier
secours
à
un
groupe
de
12
personnes
:
élus,
agents,
et
présidents
des
associations
communales.
-_
Arrêté
préfectoral
concernant
Daignac
: l'arrêté
préfectoral
du
26
mai
2021
autorise
les
agents
du
Syndicat
Mixte
du
Conservatoire
Botanique
National
Sud-Atlantique
à pénétrer
dans
les
pro-
priétés
privée
(à
l'exception
des
habitations)
pour
réaliser
des
inventaires
naturalistes
jusqu'au
31
décembre
2021,
sur
l'ensemble
des
communes
de
Gironde.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h00.
Les
Membres
Présents,
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Michel
Massias,