Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 42bonusattractivitecaf
Déliberation - 2026 20designationccas
Déliberation - 2026 37ccid
Déliberation - 2026 11conventionfdcborneelec
Déliberation - 2026 14electionadjointsaumaire
Déliberation - 2026 39representantsurcofor
Déliberation - 2026 19fixationccas
Déliberation - 2026 15charteelulocal
Déliberation - 2026 05avanceccas
Déliberation - 2026 22designationsiavb
Déliberation - 2026 25designationcommissionmpe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vauhallan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 25designationcommissionmpe)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
M
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
,
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
31
mars
2026
Délibération
n°2026-25
:
Désignation
de
trois
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
la
commission
d'admission
de
la maison
de
la petite
enfance
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
mardi
31
mars
2026,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le
mercredi
25
mars
2026,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice
:
Présents
:
Votants :
conseillers
:
19
19
19
Présents :
M.
Bernard
GLEIZE,
M.
Pascal
NAWROCKI,
Mme
Dominique
DUMAS,
M.
Alain
SCHMITT,
Mme
Geneviève
SHATER,
M.
Nicolas
RICHARD,
M.
Guy
HALGAND,
M.
Vincent
PAIN,
M.
Christian
CHARREIRE,
M.
Jean-Christophe
BRUNEAU,
M.
Sylvère
GUILLARD,
Mme
Stéphanie
DE
BARROS,
Mme
Marianne
PERDRIJAT,
Mme
Hélène
MORONVALLE,
Mme
Elodie
CHARREIRE,
Mme
Laura
BARCON
BENSIMON,
M.
Patrick
TOLVY,
Mme
Isabeau
DE
CHALLEMAISON,
Mme
Sara
TESSIER
Représentés
:
Absents
:
Secrétaire
:
M.
Alain
SCHMITT
Considérant
qu’une
commission
d'admission
de
la
Maison
de
la
Petite
Enfance
doit
se
réunir
régulièrement, Considérant
que
le
Maire
est
président
de
droit,
Considérant
la nécessité
d’élire
deux
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
cette
commission,
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l’Assemblée
que
l'article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet,
par
décision
prise
à l'unanimité
du
Conseil
Municipal,
de
désigner
des
Membres
du
Conseil
Municipal,
pour
remplir
des
fonctions
ou
siéger
dans
les
organismes
extérieurs
sans
avoir
nécessairement
recours
au
vote
à
bulletin
secret.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
avoir
recours
au
vote
à
bulletin
secret
pour
procéder
à
la
nomination
représentants
au
sein
de
la commission
d'attribution ;
Considérant
les
candidatures
de
M.
Pascal
NAWROCKI
et
Mme
Stéphanie
DE
BARROS,
Le
vote
ayant
eu
lieu
à
mains
levées
les
résultats
sont
les
suivants :
M.
Pascal
NAWROCKI
19
voix
pour
Mme
Stéphanie
DE
BARROS
19
voix
pour
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20260331-2026-25-DE Date de télétransmission : 08/04/2026 Date de réception préfecture : 08/04/2026 M.
Pascal
NAWROCKI
et
Mme
Stéphanie
DE
BARROS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
sont
désignés
pour
représenter
le
Conseil
Municipal
au
sein
de
la
Commission
d'admission
de
la
Maison
de
la
petite
enfance.
Bernard
GLEÏZE,
Maire
de
Vauhallan
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20260331-2026-25-DE Date de télétransmission : 08/04/2026 Date de réception préfecture : 08/04/2026