Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB n°2023 sept 097 Service public dassainisseme
Déliberation - 102 Service public eau potable Rapport dactivite 2
Déliberation - D 69 2023 1 Rapport dactivite des services municip
Déliberation - D 156 2024 Rapport annuel 2023 sur le prix et la q
Déliberation - 2026 AVR 036 Creation de la commission de delegati
Conseil Municipal - DCM 2 Rapport 2023 sur le prix et la qualité du
Déliberation - D 69 2025 Rapport dactivite des services municipau
Déliberation - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLI
Déliberation - N 83 SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLE
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Déliberation - 103 Service public assainissement collectif Rapport dactivite 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - 103 Service public assainissement collectif Rapport dactivite 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Département de Seine-et-Marne Nanais Canton de Nangis République Française COMMUNE DE NANGIS Fr (1:09) Re! 20î 524 Ber ger- ! avr: [ SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2024 | EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date du conseil municipal OBJET : SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF — 18/09/2024 RAPPORT D'ACTIVITE DU DELEGATAIRE ET RAPPORT PRIX ET QUALITE DE SERVICE ANNEE 2023 Date de la convocation 11/09/2024 Date de l'affichage 11/09/2024 L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit Septembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Madame Nolwenn LE BOUTER, Maire, en suite des convocations adressées le 11 septembre 2024. Étaient présents : Nolwenn LE BOUTER, Maire. Alban LANSELLE, Philippe DUCQ, Serge HAMELIN, Edith LION, Dany FAROY, Angélique RAPPAILLES Maires- adjoints. Armand DE MAIGRET, Martial DISCH, Jules NOUGA NOUGA, Fabrice HOULIER, Nathalie PIEUSSERGUES, Valérie JACKY, Sylvie POIRIER, Mahmut GÜNER, Sylvie GALLOCHER, Guy-Bertrand TCHIKAYA, Clotilde LAGOUTTE, Conseillers municipaux. Étaient représentés : Stéphanie DEGAND, pouvoir à Serge HAMELIN Chantal REGNAULT-GALLOIS, pouvoir à Edith LION Luis-José TENTE MARQUES, pouvoir à Nolwenn LE BOUTER Frédéric BRUNOT pouvoir à Fabrice HOULIER Nimca CIGE pouvoir à Dany FAROY Suzanna MARTINET pouvoir à Philippe DUCQ Anne-Laure DE BELLEVILLE pouvoir à Mahmut GÜNER Michel BILLOUT pouvoir à Clotilde LAGOUTTE Mohammed KHERBACH pouvoir à Guy-Bertrand TCHIKAYA Nathalie COSSERON pouvoir à Sylvie GALLOCHER Était absent : Thomas LECONTE Mahmut GÜNER a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séanee-àlunanimité des