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Document publié le Vendredi 1 août 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 8 2014)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
PUBLIE LE 119
0 6 FEV, 204 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
Ref.
201
501
Berger-Levrautt
(1012}
SÉANCE DU 21 JANVIER 2014 À 18 HEURES 30
- N° 1-8 / 2014 : BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET ANNEXE PARKING
L'An Deux Mille Quatorze, le 21 janvier 2014
Le conseil de la communauté d ‘agglomération de l’Albigeoïs s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 21 janvier 2014 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : monsieur Robert GAUTHIER
Membres présents !
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Alain ALABERT, Monique HUBERT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean- Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Claude COSTES, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, , Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Noël RAMON, Thierry MALLÉ, Jean-Charles BORGOMANO, David KOWALCZYK, Blandine THUEL.
Membres suppléants présents non votants : Madame, Messieurs Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Max CHAIZE, Jean MAURIËS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Marie-Pierre GRANIER, Naïma MARENGO, Christian CHAMAYOU, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Serge NEAU.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Françoise LARROQUE, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, : Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Pascal LAMESLE, Jean-Michel DOUREL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Jean- Charles BALARDY, Anne ROUMÉGAS-PORCHE, Benoît DÉLÉRIS, Monique MILHAU, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 42
Votants (titulaires, suppléants votants) : 35 120 z
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 21 JANVIER 2014
N° 1-8 / 2014 : BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET ANNEXE PARKING
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Le budget primitif Parking 2014, annexe au budget principal, s’équilibre en dépenses et en recettes à 74 593,00 € dont :
52 000,00 € en fonctionnement
22 593,00 € en investissement
Section de fonctionnement :
Le financement est assuré par :
- le produit des abonnements des usagers -
- une participation du budget général
Total des recettes
Les dépenses de cette section regroupent :
- les charges générales de fonctionnement du service
- les dotations aux amortissements
- les intérêts d'emprunt
- un virement à la section d'investissement
Total des dépenses
ion d'investissement :
Le financement est assuré par :
- les dotations aux amortissements
- un virement de la section de fonctionnement
Total des recettes
Les dépenses de cette section regroupent :
- des travaux d'aménagement et acquisitions
- le remboursement du capital de dette
Total des dépenses
22 000,00 €
30 000,00 €
52 000,00 €
28 507,00 €
15 000,00 €
900,00 €
7 593,00 €
52 000,00 €
15 000,00 €
7 593,00 €
22 593,00 €
20 593,00 €
2 000,00 €
22 593,00 € Ref.
201
501
Berger-Levrault
(1012)
121
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en date du 13 janvier 2014,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 17 décembre 2013,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
ADOPTE le budget primitif Parking 2014, annexe au budget principal, qui s'équilibre en dépenses et en recettes à 74 593,00 € dont :
52 000,00 € en fonctionnement
22 593,00 € en investissement
Pour extrait conforme,
Fait le 21 janvier 2014,
Le Président,
Philippe BON RÈRE
PUBLIE LE
6 6 FEV. 204