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Compte-Rendu - 2011&download
Document publié le Mardi 21 juin 2011 par la commune de Bolquère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011&download)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 21 juin 2011
à 20 Heures 30
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le mardi 21 juin 2011 à 20 Heures 30, sous la présidence de Monsieur ABEL Jean-Pierre, Maire.
PRESENTS: MM. INGLES. COLL. Mme MARTIN. M. BRUNET. Mmes CHENAULT. GARCIA. MM. ROSSELL S. SOLA.
ABSENTS : Mr ARTAUD donne procuration à Mr ABEL
Mr VINCENT donne procuration à Mr COLL
Mme FABRE. MM. ESPEUT. FAYOS. ROSELL B.
Secrétaire de séance : Madame Véronique CHENAULT
1. Elections. Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs :
Le vendredi 17 juin 2011, une réunion du Conseil Municipal était prévue afin d’élire les délégués du Conseil Municipal et leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Il était également inscrit à l’ordre du jour les points suivants :
Urbanisme.
. Demande de cession de terrain,
. Acquisition UDSIS.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le quorum n’a pas été atteint.
C’est pourquoi, une convocation a été relancée le samedi 18 juin 2011 pour une réunion du Conseil Municipal le mardi 21 juin 2011.
En vue de l’élection des Conseillers Municipaux pour la désignation des délégués appelés à voter lors des prochaines élections sénatoriales, Monsieur le Maire demande aux membres présents de procéder à l’élection des trois délégués titulaires et des trois délégués suppléants et de procéder au vote à main levée.
DELEGUES TITULAIRES :
A obtenu : Monsieur Jean-Pierre ABEL 9 (neuf) voix, A obtenu : Monsieur Jacky COLL 9 (neuf) voix, A obtenu : Monsieur Jean-Louis BRUNET 9 (neuf) voix.
Sont désignés délégués titulaires de la Commune appelés à voter lors des prochaines élections sénatoriales :
. Monsieur Jean-Pierre ABEL
. Monsieur Jacky COLL
. Monsieur Jean-Louis BRUNET 2
DELEGUES SUPPLEANTS :
A obtenu : Monsieur Jean-Pierre INGLES 9 (neuf) voix, A obtenu : Madame Joëlle GARCIA 9 (neuf) voix, A obtenu : Monsieur Daniel SOLA 9 (neuf) voix.
Sont désignés délégués suppléants de la Commune appelés à voter lors des prochaines élections sénatoriales :
. Monsieur Jean-Pierre INGLES
. Madame Joëlle GARCIA
. Monsieur Daniel SOLA
2. Urbanisme. Demande de cession de terrain – Acquisition UDSIS :
a) Demande de cession de terrain :
Monsieur Jean-Pierre INGLES, Adjoint au Maire, prend la parole pour présenter ce point.
Ce point a fait l’objet de l’ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin dernier. Il a été demandé à l’Assemblée Délibérante de se prononcer quant à l’acquisition d’une petite partie de la voie du lotissement NORDIKA Village par la Société NORDIKA.
Le Conseil Municipal – à l’unanimité – a décidé de revoir ce point lors d’une prochaine séance du Conseil Municipal.
Monsieur Jean-Pierre INGLES rappelle ce point.
Par courrier reçu le 19 mai dernier, la Société NORDIKA sollicite la Commune propriétaire de la voie du lotissement NORDIKA Village, cadastrée sous la référence A 1261, pour l’acquisition d’une petite partie de celle-ci au niveau de la zone de stockage à neige.
En effet, dans le cadre d’un projet de découpage parcellaire de la parcelle A 1242, l’acquisition d’une partie du stockage à neige permettrait des projets plus esthétiques et en harmonie avec NORDIKA Village.
Après conseil auprès du bureau de géomètre AGT, il s’avère que la voie serait encore du domaine privé de la Commune. Cette situation rend moins contraignante une éventuelle cession.
Il convient de définir si la Commune souhaite vendre une partie de cette parcelle et si oui, à quel prix ?
La Société NORDIKA sollicitant la cession à l’euro symbolique du fait notamment de la cession de cette voie à l’euro symbolique par la Société NORDIKA à la Commune de Bolquère.
De plus, la Société NORDIKA se propose de prendre à sa charge les frais d’acte et de bornage.
Nous n’avons pas de superficie mentionnée dans le courrier, cependant il semblerait qu’il s’agisse de la quasi-totalité de la zone de stockage à neige, la zone de parking ne serait pas concernée par le projet.
La surface approximative est de 75m². 3
Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur ce point.
Tout d’abord, le Conseil Municipal – à l’unanimité – demande de vérifier si ce terrain est du domaine public ou privé de la Commune.
De plus, dans le cas où il s’avèrerait que celui-ci relève du domaine public, le Conseil Municipal émet un avis défavorable. En revanche, si ce dernier relève du domaine privé, l’accord est donné pour une cession à un euro symbolique et une prise en charge des frais d’acte et de bornage par la Société NORDIKA.
b) Acquisition UDSIS :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier du 06 juin 2011, reçu en Mairie le 7 juin 2011, l’UDSIS indique que l’offre la plus haute lors du 1er tour d’adjudication à été de 1.166.400 euros.
Il informe de l’opportunité de surenchérir à cette offre et ce avant le 27 juin 2011.
Monsieur le Maire indique qu’il s’agit de faire une proposition d’achat d’une unité foncière composée de deux parcelles non bâties contigües représentant à elles deux une superficie de 18000 m² et l’acquisition d’un ensemble de bâtiments.
Cet ensemble est constructible et situé en zone UC du POS.
Ces terrains sont également soumis au droit de préemption urbain.
Monsieur le Maire demande au Conseil de se positionner sur l’opportunité à surenchérir, dans le cas contraire est ce qu’il sera fait usage du droit de préemption avec comme but d’acquérir du foncier qui permettra de répondre aux demandes en lotissement et logements communaux, d’organiser le maintien et l’accueil des activités économiques et de favoriser le développement du tourisme.
Objectifs retrouvés dans le cadre du travail de concertation sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable de la Commune.
Après avoir entendu Monsieur le Maire, l’Assemblée Délibérante s’interroge sur la destination de l’une des parcelles et propose de demander la copie du titre de propriété de celle-ci au Service du Cadastre.
S’agissant de la proposition de l’UDSIS sur la surenchère de l’offre, le Conseil Municipal ne souhaite pas surenchérir.
En conclusion, Monsieur le Maire indique que la Commune a la possibilité d’appliquer un droit de préemption urbain (DPU) et propose de se rapprocher de Maître COURRECH afin d’être accompagné dans cette procédure.
QUESTIONS DIVERSES :
3. Personnel. Ouverture de poste :
Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée qu’il serait souhaitable de créer un poste d’Adjoint Technique Contractuel 2ème classe, à temps complet, en renfort aux Services Techniques pour une période de 6 mois du 04 juillet au 31 décembre 2011. 4
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
Vote : Unanimité.
4. Pour information. Chauffage au sol parvis de la Mairie – Sortie dans les Alpes :
a) Chauffage au sol parvis de la Maison du Citoyen :
Monsieur le Maire informe les membres présents de l’installation d’un chauffage au sol au niveau du parvis de la Nouvelle Mairie afin d’éviter les contraintes de déneigement en période hivernale.
Ce chauffage par le sol sera relié à la nouvelle chaudière bois qui va alimenter la Maison du Citoyen.
b) Sortie dans les Alpes :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée Délibérante d’une sortie dans les Alpes dans le cadre du projet sportif auquel ont participé Monsieur le Maire, Monsieur Jacky Coll, Mesdames Véronique Chenault et Sabine Battaglino.
La parole est donnée à Madame Véronique Chenault, Conseillère Municipale.
Ces derniers se sont rendus à Méribel où ils ont visité le Parc Olympique créé lors des Jeux Olympiques de 1992 et qui est composé d’une piscine, d’un centre de fitness et de modules. Il a été également créé un label «Méribel».
Après cette visite, Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée qu’ils se sont rendus à Lans Le Villard dont le nombre d’habitants est d’environ 400 à l’année avec une capacité d’hébergement de 8 000 lits.
Cette Commune possède un centre aquatique avec un bassin de deux lignes de 25 mètres et un bassin extérieur avec un toboggan et une pataugeoire ainsi qu’un centre de relaxation avec massage et hammam.
Par ailleurs, il a été souligné le manque d’une ligne supplémentaire ainsi que la présence de deux maîtres nageurs.
Ce centre fonctionne sous forme de Société à Economie Mixte (SEM) et a été financé à 90% par la Commune et à 10% par les Résidences Associatives.
Pour terminer cette sortie, les participants ont découvert la Ville de Saint-François Longchamp (Col de la Madeleine).
Cette Commune détient un centre de mise en forme dans lequel est proposée une piscine chauffée avec une eau à trois températures où le public peut trouver trois formules différentes : détente, forme et challenge.
Ce centre possède également un espace musculation, des exercices à thèmes ainsi qu’un hammam, un sauna et des massages.
Pour gérer cette structure, du personnel polyvalent a été embauché. 5
En plus de ce centre de mise en forme, quatre pistes de bowling, une salle de fitness et un bar ont été créés. La gestion est effectuée par une Société privée (forum des eaux de Bernard Hinault).
Il a été constaté que le concept n’est pas prévu pour les enfants et n’est pas évolutif.
SEANCE LEVEE A 22 HEURES 45
Jean-Pierre ABEL
Maire
Jean-Pierre INGLES
Adjoint
Jackie COLL
Adjoint
Françoise MARTIN
Adjointe
Jean-Louis BRUNET
Adjoint
Véronique CHENAULT
Conseillère Municipale
Joëlle GARCIA
Conseillère Municipale
Claude FAYOS
Conseiller Municipal
Bernard ROSELL
Conseiller Municipal
Daniel SOLA
Conseiller Municipal
Jean-Yves ARTAUD
Conseiller Municipal
Procuration à J.P. ABEL
Serge ROSSELL
Conseiller Municipal
Laurence FABRE
Conseillère Municipale
Philippe ESPEUT
Conseiller Municipal
Thierry VINCENT
Conseiller Municipal
Procuration à J. COLL 6 7