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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Epiniac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 08 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
MAIRIE
==
d'EPINTAC
Département
D'ILLE-ET-VILAINE
Arrondissement DE SAINT-MALO
L'an
2025
et le 8 Juillet à 20
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s' est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
sous
la
présidence
de
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE
Maire
Présents
: Mme
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE,
Maire,
Mmes
: CHOQUET
Anne-Laure,
DESNOS
Sophie,
LAURENT
Régine,
PASSIER
Géraldine,
TRUFFLET Joëlle,
MM
: BOURGEAULT
Thierry,
DESPRES
Jean-Louis,
GAUTRIN
Eric,
HARDY
Benoît,
ROIZIL
Jérôme,
RUAUX
Phillipe
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
DUCOUX
Soazig
à Mme
LAURENT
Régine,
M.
DE
LA CHESNAIS
Arnaud
à Mme
RAMÉ-
PRUNAUX
SYLVIE
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 14
e
Présents
: 12
Date
de
la convocation
: 01/07/2025
Date
d'affichage
: 01/07/2025
A
été
nommé(e)
secrétaire
: M.
RUAUX
Philipe
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
donne
ensuite
lecture
de
l’ordre
du
jour
qui
a
été
modifié
avec
le
remplacement
du
point
- 1- Validation
des
entreprises
retenues
dans
le cadre
de
la consultation
relative
au
projet
de
rénovation
de
la mairie
par
le
point
1-
Renouvellement
de
la convention
avec
la
Brigade
verte
à compter
du
1%
septembre
2025.
Le
Procès-verbal
de
la séance
du 17
juin
2025
a été
approuvé
à
l'unanimité
des
voix. Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Brigade
verte
à
compter
du
1er
septembre
2025
pour
une
durée
de
12
mois
2025
_07_37
Validation
des
modalités
relatives
à la
convention
avec
un
éducateur
sportif
- 2025_07_38
Validation
des
modalités
de
la
convention
relative
à l'instailation
d'une
défense
incendie
au
lieu-dit
Lannoué
- 2025_07_39
Autorisation
de
cession
de
chemins
communaux
- 2025_07_40
Validation
de
devis
- 2025_07_41
1-
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Brigade
verte
à compter
du
4er
septembre
2025
pour
une
durée
de
12
mois
réf
:2025
07_37
La
convention
constitutive
d'un
partenariat
entre
la
commune
d'Epiniac
et
la
brigade
verte
arrive
à échéance
le
1er
septembre
2025. Compte
tenu
des
actions
positives
en
faveur
de
la
tranquillité
publique
réalisées
par
les
agents
de
la
Brigade
verte
sur
le
territoire
communal
dans
le
cadre
de
la
1ère
convention,
if est
proposé
au
Conseil
municipal
de
renouveler
cet
engagement
pour
une
année
supplémentaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
fa
Brigade
verte
pour
une
durée
de
12
mois
à compter
du
ler
septembre
2025,
- DE
PRECISER
que
le coût
annuel
de
la Brigade
verte
est
de
4 000
€
HT
soit
4 800
€ TTC.
A
l'unanimité
(pour
: 14
contre
: 0 abstentions
: 0)
2-
Validation
des
modalités
relatives
à la convention
avec
un
éducateur
sportif
réf
: 2025_07_38
L'Union
Sportive
de
Baguer-Morvan
{USBM)
section
football
a recruté
un
éducateur
sportif
afin
de
proposer,
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2025-2026,
aux
écoles
de
la
commune,
des
activités
sportives
à
raison
de
2
heures
par
semaine
pendant
la
période
scolaire.
Pour
parvenir
à
un
équivalent
temps
plein
temps
(35h),
L’'USBM
propose
aux
communes
limitrophes
des
créneaux
horaires
de
mise
à disposition
de
l'éducateur
sportif
au
sein
de
leurs
écoles.
Ainsi,
Madame
le
Maire
propose
d'ouvrir
un
créneau
horaire
de
2
heures
par
semaine
scolaire
(36
semaines)
pour
Jécole
d’Epiniac.
Le
coût
horaire
est
de
25
€
soit
un
coût
annuel
de
1 800
€.
Les
modalités
organisationnelles
et
financières
précises
seront
fixées
dans
une
convention
entre
la
Commune
d'Epiniac
et
FUSBM
dans
les
prochaines
semaines.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de
:
—
AUTORISER
Madame
le
Maire
à
négocier
la
convention
entre
là
commune
et
l'USBM
concernant
la
mise
à
disposition
de
l'éducateur
sportif
à
raison
de
2heures
pendant
les
semaines
scolaires
—
PRECISER
que
le
coût
total
de
cette
opération
de
1
800
€
sera
prélevé
sur
le
budget
principal
2025
puis
celui
de
2026
sur
le
compte
6218
Autre
personnel
extérieur
—
chapitre
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés.
A
l'unanimité
(pour :
14
contre
: 0 abstentions
: O) 3-
Validation
des
modalités
de
la convention
relative
à l'installation
d'une
défense
incendie
au
lieu-dit
Lannoué
réf
:2025_07_39
Le
permis
de
construire
PC
3510424B0004
sollicité
par
Mr
et Mme
BOUILLIS
n’a
pas
été
autorisé
en
raison
de
l'absence
d’une
réserve
incendie
dans
le
périmètre
requis
de
leur
domicile,
situé
au
2
Lannoué,
Mme
le Maire
s'est alors
engagée
à rechercher
un
emplacement
sur le domaine
communal
pouvant
accueillir cet équipement
et ainsi
sécurisé
les
lieux-dits
suivants
:
—
La
Fresnais
—
La
basse
Fresnais
—
La
Haute
Fresnais.
Ces
zones
accueillent
notamment
2
exploitations
agricoles
dont
celle
de
Mr
et
Mme
BOUILLIS
qui
nécessitent,
compte
tenu
de
leur
spécificité
agricole,
l'installation
d'une
réserve
incendie
de
minimum
120
m°
contre
60
m°
pour
des
maisons
individuelles, Cette
spécificité
occasionne
des
surcoûts
financiers
que
les
2 GAEC
concernés
{Ker
Lannoué
et
la
basse
Fresnais)
proposent
de
prendre
à leur
charge.
Ainsi,
le terrassement,
l'aménagement
{zone
de
retournement...)
du
délaissé
communal
retenu,
la
moitié
du
cout
d'acquisition
de
la réserve
souple
de
120
m°,
la moitié
de
du
coût
d'acquisition
de
la clôture,
seront
à {a charge
des
2 GAEC.
En
contrepartie,
la
commune
autorise
l’implantation
de
la
réserve
incendie
sur
son
délaissé
communat
situé
sur
la
parcelle
D1069
et financera
la moitié
:
- du
cout
d'acquisition
de
la
réserve
souple
de
120
m°
- du
cout
d'acquisition
de
la clôture.
Les
modalités
financières
correspondantes
seront
formalisées
dans
une
convention
signée
par
les
3
parties
que
sont
la
Commune
et
les 2 GAEC
{Ker
Lannoué
et
Basse
Fresnais).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de
:
—
AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la convention
entre
la commune
et
les GAEC
de
Ker
Lannoué
et
de
la
Basse
Fresnais
concernant
l'instailation
d’une
réserve
incendie
souple
de
120
m°
sur
la
parcelle
référencée
D1069;
—
PRÉCISER
que
le cout
d'acquisition
de
la
réserve
souple
incendie
de
120
m
et celui
de
la clôture
seront
partagés
à
part
égale
entre
la Commune
et les
2 GAEC
(Ker
Lannoué
et
Basse
Fresnais),
—
PRECISER
que
le
reste
des
coûts
inhérents
à
l'installation
et
l'aménagement
de
la
bâche
de
sécurité
incendie
seront
à
la charge
exclusive
des
2 GAEC
{Ker
Lannoué
et Basse
Fresnais).
A
l'unanimité
{pour
: 14
contre
: G abstentions
: )
4-_
Autorisation
de
cession
de
chemins
communaux
réf
: 2025.07.
40
Afin
de
permettre
à
l'office
notarial
David
SECHE
et Guillaume
BORDIER
de
Dol
de
Bretagne
de
procéder
aux
régularisations
nécessaires
concernant
les
ventes
de
délaissés
communaux
convenues
ces
dernières
années,
il est
nécessaire
de
préciser
un
certain
nombre
d'éléments
par
délibération.
Ainsi :
—
Dossier
PICHONNET
Lieu-dit
« La
Morandais
»:
conformément
à
l'avis
favorable
du
commissaire
enquêteur
Monsieur
Michel
QUERE
en
date
du
19/05/2024,
il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer favorabiement
concernant
le projet
d’aliénation
du
chemin
dit
«
La
Morandais
» situé
entre
les
parceiles
D79,
995
et 999,
moyennant
le prix
de
1€
par
mètre
carré
à
Madame
PICHONNET
Isabelie,
Dossier
ERONDEL
Lieu-dit
«
Le
Breil
» :
concernant
la
cession
de
chemins
à la
commune
sur
les
parcelles
cadastrées
E
1011
et
E
1013
de
respectivement
45ca
et
52
ca.
Il est
précisé
qu’il
s’agit
d’une
cession
à
titre
gratuit.
Les
frais
afférents
sont
à
la
charge
de
l'acquéreur,
Dossier
lieu-dit
«
Le
Breil
»
:Parcelle
1021
(87
ca}
cédée
à titre
gratuit
à
M
et
M
Vivien
HARAND
- Parcelle
E1014
(1a30ca)
cédée
à
titre
gratuit
à
la
commune
d’Epiniac
par
M
Yannick
LEBELTEL
—
Parcelle
E1017
(1a23ca)
cédée
à
titre
gratuit
à
la
commune
par
M
et
Mme
Vivien
HARAND
—
Parcelle
E1020
(12m2}
cédée
à titre
gratuit
à la
commune
par
M
et
Mme
Christian
VIRLOUP.
il
est
précisé
que
les
frais
inhérents
à ces
ventes
à titre
gratuit
sont
à
la
charge
exclusive
des
acquéreurs.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide :
D'AUTORISER
les éléments
énoncés
ci-dessous
à savoir
:
Dossier
PICHONNET
tieu-dit
«La
Morandais
»:
conformément
à
l'avis
favorable
du
commissaire
enquêteur
Monsieur
Michel
QUERE
en
date
du
19/05/2024,
vente
du
chernin
dit
«
La
Morandais
» situé
entre
les
parceiles
D79,
995
et
999,
moyennant
Îe
prix
de
1€
par
mètre
carré,
à
Madame
PICHONNET
Isabelle, Dossier
ERONDEL
Lieu-dit
«
Le
Breil
»
: cession
à titre
gratuit
des
chemins
à la commune
sur
les parcelles
cadastrées
E
1011
et
E
1013
de
respectivement
45ca
et
52
ca,
Dossier
lieu-dit
«
Le
Breil
» : cession
à titre
gratuit
de
la
parcelle
1021
(87
ca}
à M
et
M
Vivien
HARAND,
Dossier
Lieu-dit
« Le
Breil
»
cession
à
titre
gratuit
de
la
parcelle
E1014
(1a30Cca)
à
la
commune
d’Epiniac
par
M
Yannick
LEBELTEL,
Dossier
lieu-dit
«
Le
Breit
» : cession
à titre
gratuit
de
la
parcelle
E1017
(1a23ca)
à
la commune
par
M
et
Mme
Vivien
HARAND,
Dossier
lieu-dit
«
Le
Breil
»
: cession
à
titre
gratuit
de
la
Parcelle
1020
(12m°}
à
la
commune
par
M
et
Mme
Christian
VIRLOUP.
DE
PRECISER
que
les frais
inhérents
à cette
vente
{frais
notariaux
et autres}
sont
à la charge
exclusive
de
l'acquéreur
y compris
pour
les
cessions
à titre
gratuit,
D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
tous
les documents
se
rapportant
à ces
dossiers.
À
l'unanimité
(pour
: 14
contre :
0 abstentions
:0)
5-
Validation
de
devis
réf
: 2025_07_41
Monsieur
BOURGEAULT
présente
2
devis
concernant
l'acquisition
d'un
taille
haie
et
d'un
nettoyeur
vapeur
selon
les
conditions
suivantes
:
-taille
haie
thermique
de
la
marque
HUSQVARNA
Type
:522HD60X
d'un
montant
de
580
€
HT
soit
696.36
€ TTC
proposé
par
l'entreprise
Jardiman,
- nettoyeur
haute
pression.
Après
en
avoir
délibéré
; Le
Conseil
municipal
de
:
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
les
devis
ci-dessus
présentés.
A
l'unanimité
(pour:
14
contre
: O abstentions
: O) Points
abordés
par Mme
RAMÉ-PRUNAUX
Quelques
dates
à retenir
:
—
14-07 :
organisation
d’une
balade
sur
les chemins
communaux
d'Epiniac
à
partir
de
9h45
par
l'association
au
fi du
temps.
Rendez-vous
est
donné
à la salle
de
la
Motte.
—
27-07 : visite
ouverte
au
public
le matin
de
l’église
de
Saint
Léonard
afin
de
constater
l'avancée
des
travaux,
Bilan
annuel
de
la
mutualisation
de
la
restauration
scolaire
avec
la
commune
de
Baguer
Morvan
: Globalement
les
familles
d'enfants
scolarisés
sur
la commune
de
Baguer
Morvan
sont
très
satisfaites
de
la
qualité
et
la variété
des
repas
fournis,
Les
enfants
inscrits
à
la
cantine
sur
Baguer
sont
d’ailleurs
plus
nombreux
cette
année
occasionnant
de
fait
une
augmentation
significative
des
repas
servis.
Le
bilan
financier
est également
favorable,
avec
des
premières
estimations
indiquant
une
bonne
maîtrise
des
achats
alimentaires
par
le
chef
cuisiner
d'Epiniac
impliquant
une
hausse
des
recettes,
Conformément
aux
engagements
convenus
dans
l'entente
intercommunale,
le
bilan
financier
entre
les
2
communes
doit
être
parfaitement
équilibré,
c'est
pourquoi
les tarifs
de
facturation
de
fabrication
des
repas
entre
les
2 communes
resteront
inchangés
pour
la
rentrée
scolaire
2025-2026
à
hauteur
de
4,60
€ par
repas.
Travaux
de
la
mairie
: La
consultation
des
entreprises
a
été
fructueuse
et
nécessite
des
négociations
de
certains
lots.
Les
travaux
doivent
débuter
à
partir
de
la
qère
quinzaine
de
septembre
2025.
Ceux-ci
nécessitent
donc
que
le
bâtiment
actuel
mairie
soit
libre
avec
un
déménagement
prévu
début
septembre.
Les
équipes
du
services
techniques
avec
l'appui
des
jeunes
du
dispositif
argent
de
poche
vont
au
cours
de
l’été,
ranger
et vider
la
mairie
pour
préparer
le déménagement
des
mobiliers
notamment, Affaires
communautaires:
Ouverture
des
centres
de
loisirs
pour
la
période
estivale
depuis
le
07/07
avec
notamment
l'ouverture
d’un
centre
supplémentaire
à Dol
de
Bretagne
au
sein
de
l’école
Louise
MICHEL.
Points
abordés
par
M
DESPRES
Les
travaux
d’effacement
des
réseaux
Rue
de
Normandie
sont
en
cours
d'achèvement
avec
les
branchements
chez
les
particuliers
prévus
pour
te
15-07.
Points
abordés
par
Mme
LAURENT
Les
travaux
sur
le cimetière
sont
terminés
concernant
l'installation
de
nouvelles
cavurnes. Les
jeunes
du
dispositif
argent
de
poche
ont
effectué
des
travaux
de
désherbage.
Concernant
le projet
de
biodiversité
en
lien
avec
f'école
d’Epiniac
: une
rencontre
entre
les différents
acteurs
sera
organisée
à
l'automne
en
vue
de
convenir
des
plantations
qui
seront
faîtes
rue
du
Presbytère
par
Breizh
bocage.
Organisation
du
concours
les
maisons
fleuries
: cette
année
il y aura 3
jurés
contre
4 les années
passées
en
raison
de
l'absence
de
l’un
des
membres.
Les
panneaux
« Attention
feu
» vont
être
vérifiés
pour
assurer
la
prévention
dans
la forêt
des
iandes.
Points
abordés
par
M
BOURGEAULT
Livraison
prévue
de
l'utilitaire
des
services
techniques
le
11-07
avec
la
remorque.
Également,
les
panneaux
de
signalisation
de
l'aire
de jeux
des
landes
sont
en
cours
de
livraison
par
la société
4s..
Points
abordés
par
les
conseiller-es
municipaux
Joelle
TRUFFLET:
demande
si
l’ancien
garage
rue
de
Normandie
a
été
vendu.
Mme
le
Maire
indique
qu’à
ce
jour
pas
de
nouvelle
information
de
la
part
de
l'agence
immobilière
mais
en
tout
état
de
cause,
il y aura
la
nécessité
pour
le
notaire
en
charge
de
la
potentielle
vente
du
garage
de
transmettre
une
déclaration
d'intention
d’aliéner
à
la
commune
qui
fera
alors
valoir
son
droit
de
préemption.
Phitippe
RUAUX
: félicite
les services
techniques
de
la commune
concernant
le bon
entretien
des
chemins
communaux. Géraldine
PASSIER
:
remercie
la
commune
pour
la
subvention
exceptionnelle
de
500
€
allouée
à
l'association
«
Louis
l'hémophile
de
la
veine
au
canal
»
dont
l’objet
est
la
sensibilisation
sur
cette
maladie
rare
qu'est
l’hémophilie.
Cette
subvention
a
permis
de
participer
au
projet
de
parcourir
361
kilomètres
à vélo,
depuis
Chateaulin
dans
le Finistère
au
site
de
Bout-de-Bois
dans
la
Loire
atlantique.
Ce
projet
a
été
un
vrai
succès
avec
beaucoup
de
personnes
à
accompagner
la famille
sur
le trajet
en
vélo.
La
collecte
a
permis
de
récolter
plus
de
18
000
€ qui
seront
intégralement
reversés
au
CRTG
de
Brest
pour
la
recherche
médicale.
Jérôme
ROIZIL
: La fête
du
cochon
Nif
Naf
Nouf
n’iac
organisée
le 28
juin
dernier
par
le comité
des
fêtes
a été
un
vrai
succès
avec
une
bonne
fréquentation.
Séance
levée
à:
22:04
En
mairie,
le
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
M.
RUAUX
Phillipe
SYLVIE
RAMÉ-PRUNAUX