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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Epiniac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 29 04 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Logement,
MAIRIE LE d'EPINIAC
Département
D'ILLE-ET-VILAINE
Arrondissement DE SAINT-MALO
L'an
2025
et
le 29
Avril
à
20
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
sous
la
présidence
de
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE
Maire
Présents :
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE,
Maire,
Mmes
: CHOQUET
Anne-Laure,
DESNOS
Sophie,
LAURENT
Régine,
TRUFFLET
Joëlle,
MM
: BOURGEAULT
Thierry,
DESPRES
Jean-Louis,
GAUTRIN
Eric,
ROIZIL
Jérôme,
RUAUX
Phillipe
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mmes
: DUCOUX
Soazig
à
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
SYLVIE,
PASSIER
Géraldine
à
Mme
LAURENT
Régine,
M.
HARDY
Benoît
à
M.
ROIZIL
Jérôme
Absent(s)
: M.
DE
LA CHESNAIS
Arnaud
Nombre
de
membres
e _
Afférents
au
Conseil
municipal
: 14
e
Présents
: 10
Date
de
la convocation
: 22/04/2025
Date
d'affichage
: 22/04/2025
A été
nommée)
secrétaire
: M.
GAUTRIN
Éric
Objet(s)
des
délibérations SOMMAIRE
1-
Validation
de
l'avenant
pour
la
rénovation
globale
de
l'éciairage
public
- 2025
04
25
2-
Indemnisation
gardiennage
des
Eglises
Epiniac
2025
- 2025 04
26
3-
Présentation
de
devis
- 2025 04 27
2025-04-25
Validation
de
l'avenant
pour
la
rénovation
globale
de
l'éclairage
public
Madame
le
Maire
rappelle
que
La
Collectivité
a
transféré
au
SDE35
sa
compétence
éclairage
public.
Dans
ce
cadre,
elle
a
sollicité
le
SDE35,
maître
d'ouvrage,
pour
la
réalisation
de
travaux
d'éclairage
public
sur
son
territoire.
Le
SDE35
souhaitant
accélérer
les
travaux
de
rénovation
en
proposant
aux
communes
la
mise
en
place
de
Plans
Pluriannuels
d'investissement
sur
l’Eciairage
Public,
la
Convention
n°2024-0034
portant
réalisation
d’une
opération
d'éclairage
public
a
été
signée
le
15/04/2024
entre
la
Collectivité
et
le
SDE35. Or,
depuis
la
signature
de
ladite
Convention,
l'étude
détaillée
confiée
par
le
SDE35
à
un
prestataire
extérieur,
et
conduite
en
étroite
relation
avec
la
commune,
a
déterminé
un
montant
des
travaux
significativement
inférieur
à l'enveloppe
financière
estimée
au
stade
de
l'étude
sommaire.
En
outre,
la
demande
de
subvention
Fonds
Vert
sollicitée
en
2024
par
le SDE35
sur
cette
opération
n'a
pas
été
obtenue.
Par
conséquent,
il apparaît
nécessaire
d’actualiser
par
Avenant
la Convention
initiale
avec
Les
nouvelles
dispositions
financières
présentées
ci-dessous
{en
HT) :
Convention
DETAILS
MODALITES
FINANCIERES
ue
Avenant
n°1
initiale
1.
BASE
DE
CALCUL
DE
LA
PARTICIPATION
711
833.10
€
167
906.66
€
2. TAUX
SDE
80%
80%
3.
MODUEATION
1.6
1.6
4.
MONTANT
ESTIME
DE
LA
PARTICIPATION
DU
SDE35
569
466.48
€
134
325.33
€
5,
MONTANT
ESTIME
DE
LA
PARTICIPATION
DU
BENEFICIAIRE
142
366.62
€
33
581.33
€
HT. 6.
MONTANT
DE
SUBVENTION
OBTENUE
A
DATE
(]
0
7.
MONTANT
TOTAL
ESTIME
DE
LA
PARTICIPATION
DU
142
366.62
€
33
581.33
€
BENEFICIAIRE Les
autres
modalités
de
la
convention
initiale
restent
inchangées. Les
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
—
DE
VALIDER
les
nouvelles
modalités
financières
présentées
ci-dessus
au
titre
de
la
convention
n°2024-0034
portant
réalisation
d’une
opération
d'éclairage
publie,
—
D'AUTORISER
la
signature
de
l'avenant
n°1
à la
convention
n°2024-0034
et
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
dossier
A
l'unanimité
(pour
: 13
contre
: 0 abstentions
: O)
2025-04-26
Indemnisation
gardiennage
des
Eglises
Epiniac
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
informe
que
comme
chaque
année,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
fixer
l'indemnité
de
gardiennage
des
églises
d'Epiniac
et
de
Saint-Léonard
pour
l'année
2025.
Vu
la
délibération
n°2024-04-26
en
date
du
16
avril
2024
fixant
l'indemnité
de
gardiennage
pour
les
églises
d’Epiniac
et
de
Saint-Léonard,
Considérant
que,
de
nouveau
en
2025,
seule
l’église
d’Epiniac
est
concernée
par
cette
indernnité
dans
la
mesure
ou
l’église
de
Saint
Léonard
est
toujours
en
travaux
et
par
conséquent
inaccessible
au
public,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- DE
RECONDUIRE
en
2025,
le
montant
de
l’indemnité
de
gardiennage
pour
la
seule
église
d'Epiniac
à
120,97
€,
- DE
PRECISER
que
cette
indemnité
sera
versée
au
bénéficie
de
la
paroisse
Saint-Samson
de
Dol,
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
A
l'unanimité
(pour
: 13
contre
: 0
abstentions
: 0)
2025-04-27
Présentation
de
devis
1-
Devis
présenté
par
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
:Remplacement
par
l’entreprise
SCUTUM
des
extincteurs
incendie
hors
limite
d'âge
à
la
suite
de
la
vérification
annuelle
:
coût
de
3
404,71
€
HT
soit
4
085,65
€
TIC, 2-
Devis
présentés
par
Mme
LAURENT :
- Balançoire
pour
les
landes
:devis
de
2
entreprises
Synchronicity
(11
318,70
€}
et
Spme22
(3
975,60
€}, - Huminations
de
Noël
:2
devis
proposés
par
l’entreprise
LEBLANC
lliuminations,
- Graviers
roulés
pour
les
Landes
:devis
proposé
par
TBL
Transport
d'un
montant
de
1
350
€
TTC
pour
30
tonnes
de
4/8. 3-
Devis
présentés
par
M
BOURGEAULT
:
- Fourniture
et
installation
de
2
paires
de
buts
de
Foot
{entrainement
+
honneur)
de
l’entreprise
SDU
pour
un
montant
de
4
620,36
€
HT
soit
5
544,43
€
TIC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
- VALIDER
le
devis
de
l'entreprise
SCUTUM
concernant
le
remplacement
des
extincteurs
incendie
hors
limite
d'âge
pour
un
montant
de
4
085,65
€
TTC,
- VALIDER
le
devis
de
l'entreprise
SPM22
concernant
l'achat
et
la
pose
d'une
balançoire
nid
d'oiseaux
pour
un
montant
de
3
975,60
€
TTC,
-
VALIDER
le
devis
de
l'entreprise
LEBLANC
llluminations
concernant
la
location
triennale
de
13
suspensions
pour
un
montant
annuel
de
1
638
€
TTC,
- VALIDER
le
devis
de
l'entreprise
LEBLANC
liluminations
concernant
le
rachat
de
14
décors
boucles
pour
un
montant
de
812,62
€
TIC,
- VALIDER
le
devis
de
l'entreprise
SDU
pour
la
fourniture
de
2
paires
de
buts
pour
un
montant
de
5
544,43
€
TIC,
- D'AUTORISER
Mme
le
Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
ce
dossier.
A
l'unanimité
{pour
: 13
contre
: 0
abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
Points
abordés
par
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
:
-
Eclairage
public
du
parvis
de
l'église
de
Saint
Léonard
:
le
SDE35
en
charge
du
dossier
propose
d'installer
2
mats
aiguilles
comprenant
plusieurs
projecteurs
afin
d'éclairer
le
clocher
ainsi
que
le
parvis
de
l'église.
Des
visuels
en
3D
sont
présentés
par
l'équipe
municipale.
Un
vote
informel
est
ensuite
organisé
afin
de
valider
ou
non
cette
proposition.
10
voies
en
faveur
des
mats
aiguilles
et
3 contre
(Mme
RAMÉ-PRUNAUX,
Mme
DUCOUX
et
Mme
CHOQUET),
=
Commémoration
du
08
mai
2025
à partir
de
11h
suivie
d’un
vin
d'honneur
organisée
dans
la
salle
de
la
Motte,
-
3ème
édition
du
Festival
Môm'en
baie
est
organisé
du
28
avril
au
24
mai
2025
dans
les
bibliothèques
et
médiathèques
de
la
Communauté
de
Communes.
Sur
la
commune
d’Epiniac
organisation
le
10
mai
d’une
randonnée
contée
avec
Marie
Chiff”
Mine
(au
départ
de
la
bibliothèque
à 14h),
-
Réunion
de
préparation
des
classes
5
aura
lieu
le
13/05
à
20h
dans
la
salle
du
Conseil,
-
Prochain
Conseil
municipal
le
20/05
à
20h,
-
Réception
à la
mairie
des
mamans
de
l'année
dans
le
cadre
de
la
Fêtes
des
mères
le
24-05,
-
43ème
édition
du
Tour
de
Bretagne
les
6,
7,8
et
9 juin
;À
Epiniac
le
dimanche
8
juin
entre
16et17h, -
Point
sur
les
travaux
de
rénovation
de
la
Mairie
: une
réflexion
est
en
cours
afin
de
prévoir
je cas
échéant
le déménagement
des
services
administratifs
sur
le site
de
la Motte
à partir
du
38"
trimestre
2025,
-
Présentation
synthétique
de
l'étude
de
préfaisabilité
de
2
aménagements
cyclables
(chemin
des
évêques
et
en
direction
de
la
Boussac).
Ce
projet
porté
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Dol,
a
retenu
2
scénarii
intégrant
des
contraintes
différentes
{échéance
à plus
ou
moins
longue,
cout
financier
….).
Un
COPIL
est
prévu
le 07
maï
prochain
afin
de
choisir
les
aménagements
cyclables
: plan
de
coupe,
esquisses,
VRD.
La
production
des
livrables
finaux
et
leur
restitution
sont
prévues
le 04
juin
2025,
- __
Projet
de
réouverture
du
Calibso
par
de
nouveaux
propriétaires
à
compter
du
1*
juillet
2025,
Points
abordés
par
M
DESPRES :
-
Travaux
église
Saint
Léonard
:une
nouvelle
demande
de
subvention
au
titre
de
2025
a été
faite
auprès
de
la
fondation
Langlois
de
40
000
€,
-
Effacement
des
réseaux
en
cours
rue
de
Normandie
et
de
la
Croix
Harel,
-
Eclairage
du
terrain
de
foot
:C’est
l’entreprise
Bouygues
Telecom,
sous-traitant
du
SDE35,
qui
va
réaliser
les
travaux
à partir
de
septembre
2025.
Le
devis
définitif
doit
être
transmis
au
cours
du
mois
de
mai
2025,
Points
abordés
par
Mme
LAURENT
:
Une
commission
environnement
a été
organisée
le
samedi
29
mars
2025.
Les
problématiques
suivantes
ont
été
abordées
:
-
Pas
de
nouvelles
plantations
d'arbre
dans
les
Landes.
En
revanche,
les
arbustes
existants
vont
de
nouveau
bénéficier
de
protections
de
la
part
de
l'ONF,
- _
Fleurissement
du
bourg
:cette
année
la
livraison
des
fleurs
par
le
prestataire
a
pris
du
retard
(difficuités
d'approvisionnement),
-
Concours
des
maisons
fleuries
2025
:la
mise
en
place
du
projet
d'organisation
du
concours
du
plus
beau
portager
est
reporté
sine
die,
-
Lavoiren
centre
bourg
:
projet
d'aménagement
en
cours
de
réflexion
avec
notamment
l'installation
de
grosses
pierres
pour
retenir
la
terre
et
l'eau
-
Présentation
du
devis
de
l'Office
National
des
Forêts,
-
Bio
diversité
:campagne
en
cours
afin
de
sensibiliser
les
habitants
et
les
agents
des
services
techniques
de
la
Commune
sur
les
nombreux
avantages
—
bénéfices
à
tondre
moins
souvent
les
parcelles
et
de
façon
plus
différenciée,
Points
abordés
par
Monsieur
BOURGEAULT
:
-
Renouvellement
matériel
services
techniques
:le
nettoyeur
haute
pression
est
cassé
et
doit
donc
être
remplacé.
Des
devis
sont
en
cours
de
rédaction
et
seront
présentés
lors
du
prochain
conseil
municipal,
-
Signalisation
routière
:2
devis
ont
été
demandés
à
la
société
4S
et
seront
également
présentés
le
20
mai.
Points
abordés
par
les
conseiller-es
municipaux
:
-
Madame
TRUFFLET
:une
artiste
locale
l’a
sailicité
afin
de
connaitre
les
disponibilités
de
la
salle
de
la
Forge
afin
d'y
exposer
ses
peintures.
Mme
RAMÉ-PRUNAUX
précise
qu'avec
les
travaux
à venir
de
la
mairie,
il
n’y
aura
plus
d'exposition
dans
cette
salle
qui
accueillera
pendant
la
durée
des
travaux
(18
mois)
la
poste
communale.
Séance
levée
à
21h58
En
mairie,
le
17
MAI
25
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
SYLVIE
RAMÉ-PRUNAUX
.GAUTRIN
Éric