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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 mai 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Morancé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
MORANCÉ
secretariat@mairie-morance.fr
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
14
mai
2024
à
20h00
I-
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
Il-
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
20
février
2024
Ill-
Décisions
prises
par
délégations
du
Conseil
municipal
accordées
au
Maire
IV-
Finances
Budget
Assainissement
Non
Collectif
(SPANC
) :
a.
Compte
de
gestion
2023
(délibération)
b.
Compte
administratif
2023
(délibération)
c.
Affectation
du
Résultat
2023
(délibération)
Budget
Assainissement
Collectif :
d.
Compte
de
gestion
2023
(délibération)
e.
Compte
administratif
2023
(délibération)
f.
Affectation
du
Résultat
2023
(délibération)
Budget
Commune
:
g.
Compte
de
gestion
2023
(délibération)
h.
Compte
administratif
2023
(délibération)
i.
Affectation
du
Résultat
2023
(délibération)
j.
Attribution
du
marché
de
travaux
pour
la restauration
de
la Chapelle
de
Beaulieu
(délibération)
k.
Demande
de
subvention
Département
du
Rhône
Appel
à projet
des
communes
pour
l'aménagement
du
cimetière
(délibération)
Demande
de
subvention
Département
du
Rhône
au
titre
des
amendes
de
police
- aménagement
de
sécurité
(délibération)
m.
Demande
de
subvention
Région
AURA
pour
l'acquisition
et
l'installation
d'équipements
en
matière
de
sécurité
pour
le nouveau
bâtiment
scolaire
(délibération)
n.
Demande
de
subvention
Région
AURA
pour
l'installation
d’un
système
de
sécurisation
sur
les
espaces
publics
(délibération)
o.
Espace
sports
et loisirs
(présentation)
p.
Demande
de
subvention
Région
AURA
pour
la construction
d’un
bâtiment
avec
du
bois
local
—
Plan
forêt-
bois
2023-2027
(délibération)
V-
Administration
générale
a.
Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
: lancement
de
la
procédure
(délibération)
b.
Convention
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
: appel
aux
dons
pour
la
restauration
de
la source
de
Fondijards
(délibération)
Participation
financière
de
la commune
au
projet
culturel
intercommunal
(délibération)
Convention
de
mutualisation
pour
le
projet
culturel
intercommunal
(délibération)
Définition
de
zones
d'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
ZAEnR
(délibération)
Convention
annuelle
SAUR
: contrôles
de
conception
et
de
réalisation
des
installations
d'assainissement
non
collectif
(délibération)
Hrpoen
VI-
Ressources
humaines
a.
Recrutement
d’un
contractuel
pour
accroissement
temporaire
et saisonnier
d'activités
(délibération)
VII-
Compte-rendu
des
Commissions
Commission
Tourisme
et Agriculture
du
27
février
Commission
Urbanisme
et
Environnement
du
5
mars
et 7 mai
Commission
Patrimoine
du
11
mars
Commission
Vie
locale
et économie
du
mardi
16
avril
Commission
Affaires
Sociales
et Sanitaires
- Solidarité
- Enfance
et Jeunesse
du
22
avril
a. b. G d. e. Morancé
en
Beaujolais
FDA
ENTER
EE
CE
OR
A
TEE
OCT) COMMUNE
DE
MORANCÉ
secretariat@mairie-morance.fr
VIIT-
Informations
a.
Elections
Européennes : :
finalisation
du
tableau
des
permanences
du
dimanche
9 juin
Actualités
de
la Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées
SYDER
compte-rendu
du
dernier
Comité
syndical
— Annexe
n°8
Terre
de
jeux
2024
- informations
Classes
découvertes
de
l’Ecole
élémentaire
du
mardi
21
au
vendredi
24
mai
Festi’VAD
- informations
Difficultés
d'accès
à la fibre
sur
la
commune
Informations
sur
les travaux
de
réseaux
et voiries
Informations
sur
les
prochaines
manifestations
:
"Géo
Evénement
: samedi
1°
juin
“Signature
convention
avec
la fondation
du
Patrimoine
: samedi
1 juin
à
12H00
"Apéro
Citoyen
: dimanche 16
juin
“Plantation
du
1°
arbre
les
Allées
Dorées
: mardi
25
juin
à 18H00
sRrpenrr
IX-
Questions
diverses.
Le
Maire,
Claire
PEIGNÉ
Hôtel
deville
+ 1/place
de
l'Éalise
69480
Morancé
« tél.:
0478
436730
fax:
0478
430168