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Ordre du Jour - ordre du jour du 06 novembre 2024
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 06 novembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 06 novembre 2024 à 19 h
► Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2024 (en copie). - Désignation du secrétaire de séance.
- Décisions du maire prises sur la base du L 2122-22 du CGCT.
o Décision n° 24/006.
o Décision n° 24/007.
► Délibérations :
Finances
1) Budget Principal : Modification du calcul pour les droits de place du Marché Hebdomadaire
2) confirmation demande de subvention : projets : local festivité, Athlé et city stade, avenue de Maupas
Administration Générale
3) Groupement de commande avec Sète Agglopôle Méditerranée
4) Convention logiciel « openDECI » - SDIS 34
5) Organisation du Marché de Noël.
6) Signature Bail de Fermage – parcelle AH 37
Environnement
7) concours labellisation « Villes et Villages étoilés » édition 2024
8) Acquisition parcelle AH61 – Compensation du COM – tiers payeur
9) Convention financement études faisabilité - aménagement Gare Vic-Mireval
Ressources Humaines
10) Contrat de groupe « prévoyance » avec le CDG 34
11) Autorisation de recrutement des contractuels de la FPT
12) Précision sur le recrutement des vacataires pour les études surveillées
► Questions diverses