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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Baignade bio Reglement T)
Thèmes du document : Éducation, Industrie, Sécurité routière,
Envoyé en préfecture le 02/03/2023
Reçu en préfecture le 02/03/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIE **"° ID : 003-240300657-20230223-20230223 005-DE TT
DE LA COMMUNAUTE DE CO UNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 23 février 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-trois février à dix-huit heures, à la salle des fêtes de Viplaix, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie CHABROL.
Date de convocation : 15 février 2023
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 23
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANJON J., DOUSSET B., DUBREUIL A., MANGERET
C., CHEMINET JL. LECLERC C., DAUGERON D., ABRANOWITCH S., AVELINE P., PENAUD JP. TABOURET V., CHABROL JE., DEFFONTIS S$., BOURICAT G., NAQUET C., DUNEAUD JL, VERMEZ N., DESAGES H., ROLINS., LAMY R., ANTONIOTTI L., JACQUOT C. PALLIOT JM. Délégués excusés : CHARRET T. (pouvoir à C. LECLERC), MORANNE L., LAMOTTE JM., DUCHIER C. (pouvoir à S. ROLIN), PETIT E. (pouvoir à C. JACQUOT),
Baignade biologique d’Herculat- Adoption du règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la
Surveillance et des Secours
Le Président indique que la commission en charge du projet de Baignade biologique a travaillé sur le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) ainsi que sur le règlement intérieur de la Baignade. Il est fait lecture des 2 documents, le POSS regroupe les horaires et jours d’ouverture du site et l’ensemble des mesures de prévention des accidents avec un descriptif des lieux et installations, du matériel de secours et de communication ainsi qu’un récapitulatif du fonctionnement général.
Le règlement intérieur précise pour sa part le fonctionnement propre au site avec notamment les tarifs, les conditions d’accès à la baignade et l’utilisation des installations et les interdictions diverses.
Le Conseil Communautaire, après avoir pris connaissance des termes des 2 documents, décide à l’unanimité de les approuver.
Pour copie conforme,
Huriel, le 27 février 2023
Le Président,
Jean-Elie CHABROL