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Déliberation - 20241217 Ordre du jour prévisionnel 17 décembre
Déliberation - 20230627 Ordre du jour 27 juin 2023
Déliberation - 20250625 Ordre du jour 25 juin 2025
Déliberation - 20251127 Ordre du jour prévisionnel 27 novembre
Déliberation - Ordre du jour 17 décembre 2024
Ordre du Jour - 20241127 ordre du jour
Ordre du Jour - 20240626 ordre du jour
Déliberation - 20240626 Ordre du jour prévisionnel 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - 20240626 Ordre du jour prévisionnel 26 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL
• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation des comptes rendus des séances des 20 mars et 21 mai 2024
• Questions orales
• Voeux et motions
• Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général
des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal
de diverses décisions
M. le Maire
2 Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2023 M. le Maire
3 Comités consultatifs - Rapports 2023 M. le Maire
4
Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil
municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la
nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
5 Adoption du Compte Financier Unique 2023 Guillaume GUERIN
6
Budget Principal - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 -
Budget annexe des pompes funèbres - Décision modificative n°1 de
l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
7 Acceptation d'un legs consenti à la Ville de Limoges par Madame Gabrielle Lavaud Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
8 Attribution de subventions aux associations Guillaume GUERIN
CULTURE
9 Ville d'art et d'histoire - Tarification des visites 2024 Muriel LASKAR
10 Ville d'art et d'histoire - Convention de partenariat AcceSens dans le cadre du projet "Le Massif Central pour tous" Muriel LASKAR 11 Mise à disposition d'un espace de restauration à la Bfm Muriel LASKAR
12 Bibliothèque francophone multimédia - Mise à disposition de la salle Emmanuel ROBLES Muriel LASKAR
13 Bibliothèque francophone multimédia - Conservateur d'Etat - Convention de mise à disposition Muriel LASKAR
14 Bibliothèque francophone multimédia - Projet de compagnonnage dans la littérature de jeunesse à travers l'univers de Maria Jalibert Muriel LASKAR
15 Bibliothèque francophone multimédia - Don de Monsieur et Madame Champaloux Muriel LASKAR
16 Musée des Beaux-Arts - Acquisitions et dons - 1er semestre 2024 Muriel LASKAR
17 Musée des Beaux-Arts - Dépôt de la châsse-reliquaire de Saint- Etienne de Malval Muriel LASKAR
18 Musée des Beaux-Arts - Vente du livre "Reliquaires - Objets d'arts" à la boutique du musée Muriel LASKAR
19 Soutien aux festivals culturels Philippe PAULIAT- DEFAYE
20 Programmation estivale 2024 Philippe PAULIAT- DEFAYE
21 Centres culturels municipaux - Actualisation des tarifs des adhésions et stages - Règlement intérieur Philippe PAULIAT- DEFAYE
22 Centres culturels municipaux - Actualisation des tarifs des centres culturels John Lennon et Jean Gagnant Philippe PAULIAT- DEFAYE
23 Centres culturels municipaux - Mise à disposition du centre culturel Jean le Bail Philippe PAULIAT- DEFAYE
24 Chapelle Harmonique Philippe PAULIAT- DEFAYE
25 Conservatoire à rayonnement régional - Partenariat avec les conservatoires de Brive, Tulle, Creuse et Dordogne Philippe PAULIAT- DEFAYE
26 Conservatoire à rayonnement régional - Classes à horaires aménagés - Convention avec le collège Léonard Limosin Philippe PAULIAT- DEFAYE
27
Conservatoire à rayonnement régional - Convention entre la Ville
de Limoges et l'établissement d'accueil médicalisé Limoges - APF
France Handicap
Philippe PAULIAT-
DEFAYE 28
Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat
entre la Ville de Limoges et l'établissement d'accueil non médicalisé
de l'APSAH - Année scolaire 2024-2025
Philippe PAULIAT-
DEFAYE
ARTS DU FEU
29 Espace d'exposition des Arts du feu dans l'Hôtel de Ville Isabelle DEBOURG
EVENEMENTIEL
30 Toques et Porcelaine 2025 - Modalités d'organisation Isabelle DEBOURG
31 Forum des associations 2024 - Organisation, convention avec la radio locale Flash FM Sarah GENTIL
32 Village de Noël 2024 - Organisation - Règlement intérieur Sarah GENTIL
UZURAT
33 Convention pour l'aménagement de sentiers d'interprétation de l'espace nature d'Uzurat M. le Maire
SPORTS
34
Equipements sportifs entrant dans l'appel à projets "5000
équipements sportifs - Génération 2024" - Approbation des projets
et des plans de financement
Sylvie ROZETTE
35 Construction d'un Skatepark au sein du parc des sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement Sylvie ROZETTE
36
Subvention de fonctionnement - Acompte des contrats d'objectifs et
de moyens du LABC et l'USALimoges Rugby au titre de la saison
2024-2025
Sylvie ROZETTE
37 Subvention de fonctionnement - Acompte de la convention de partenariat de l'ASPTT Limoges au titre de la saison 2024-2025 Sylvie ROZETTE
38 Organisation d'un match préparatoire de rugby Top 14 à Beaublanc le 24 août 2024 - Convention de partenariat Sylvie ROZETTE
39 57ème Tour du Limousin - Périgord - Nouvelle-Aquitaine Sylvie ROZETTE
40 Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Limoges La Brégère Pétanque Sylvie ROZETTE
41 Gratuité des séances d'enseignement à la patinoire pour les écoles primaires publiques et privées de Limoges Sylvie ROZETTE
42 Modification du règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Conventions avec les organismes intervenants Sylvie ROZETTE 43 Règlement des Olympiades des bords de Vienne dimanche 30 juin 2024 Sylvie ROZETTE
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
44 Conseil municipal des enfants - Limoges en couleurs 2024 Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
45
Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de trois cours
de l'école Jules Ferry - Approbation du projet et du plan de
financement
Vincent JALBY
46 Projet éducatif territorial (PEdT) - Renouvellement du Projet éducatif de Limoges et du Plan mercredi 2024-2027 Vincent JALBY
47 Projet d'études renforcées à l'école 2024-2025 - Demande de crédits auprès du Fonds Social Européen (FSE) Vincent JALBY
48 Règlement général des activités - Restauration scolaire, temps périscolaires, loisirs mercredi, vacances et séjours Vincent JALBY
49 Tarifs de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2024-2025 Vincent JALBY
50
Intervention bénévole de l'association "Lire et faire lire" dans les
établissements d'accueil petite enfance, les écoles et les accueils de
loisirs sans hébergement - Convention avec la ligue de
l'enseignement FOL 87 et l'UDAF 87
Nadine RIVET
51 Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran - Revalorisation des tarifs de location Nadine RIVET
52 Modification du règlement général des établissements multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants Nadine RIVET
53
Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et la
Mutualité Française Limousine pour le fonctionnement d'une
crèche multi-accueil - Versement de la subvention pour l'année
2024 - Avenant n°7
Nadine RIVET
54
Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la
Ville de Limoges et l'association Les Pupilles de l'Enseignement
Public (PEP 87) pour le fonctionnement de la crèche multi-accueil
"Les Mouflets de Beaubreuil" - Versement de la subvention pour
l'année 2024 - Avenant n°3
Nadine RIVET
VILLE NOURRICIERE
55 Tarification des produits maraichers cultivés par la Ville de Limoges Nadine RIVET COMMERCE
56 Gratuité du domaine public pour l'organisation des festivals des commerçants Rémy VIROULAUD
57 Habillage des locaux vacants dans le centre-ville de Limoges Rémy VIROULAUD
LABORATOIRE QUALYSE
58 Subvention annuelle de recherche au laboratoire Qualyse M. le Maire
59 Convention relative à la mise à disposition de Qualyse de véhicules et prestations de services M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
60 Adaptation du règlement horaires variables M. le Maire
61 Personnel municipal - Recrutement d'un chef de projet - Système d'information géographique M. le Maire
62 Personnel municipal - Recrutement d'adultes-relais pour la médiation relative à la tranquillité publique M. le Maire
SECURITE ET PREVENTION
63 Mise en place d'un système de vidéoprotection à l'intérieur de l'hôtel de ville de Limoges M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
64
Instauration du dispositif du permis de louer avec autorisation
préalable sur le secteur d'habitat dégradé Carnot / avenue du
Général Leclerc à Limoges
Catherine
MAUGUIEN-SICARD
65 Salon habitat & bois - Convention de partenariat avec la Société Loire Evènement Organisation Catherine MAUGUIEN-SICARD
RENOUVELLEMENT URBAIN
66
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) -
Projet d'écoquartier des Portes Ferrées - Convention entre la Ville
de Limoges et Orange pour l'installation, la gestion, l'entretien et le
remplacement de lignes de communication électroniques à très haut
débit en fibre optique
Catherine
MAUGUIEN-SICARD
CENTRES SOCIAUX
67
Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide -
Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne -
Année 2024
Ibrahima DIA 68 Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention d'engagement avec Solidarité laïque - Année 2024 Ibrahima DIA
POLITIQUE DE LA VILLE
69 Dotation de solidarité urbaine - Rapport annuel 2024 portant sur les activités 2023 Ibrahima DIA
70 Subventions "Convention Territoriale Globale (CTG)" - Année 2024 Ibrahima DIA
71 Subventions contrat de ville - Année 2024 Ibrahima DIA
72 Centre de loisirs jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville - Année 2024 Vincent JALBY
SOCIAL
73
Signature d'un Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)
entre l'Etat, la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de
Limoges
Samia RIFFAUD
74 Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport 2023 René ADAMSKI
75
Convention de partenariat entre la Ville et le Centre de Formation
en Langue des Signes française du Limousin (CFLSFL) pour la
promotion de la Langue des Signes Française (LSF)
René ADAMSKI
GARANTIES D'EMPRUNT
76
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition-amélioration
de 8 logements locatifs sociaux situés 6-10 place Carnot à Limoges -
Emprunt de 596 936 € - cinq-cent-quatre-vingt-seize mille neuf-
cent-trente-six euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et
consignations - Contrat de prêt n° 158195
Vincent JALBY
77
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de
206 logements locatifs sociaux, résidence les Hauts de Vanteaux,
39 rue Camille Guérin à Limoges
Vincent JALBY
78 Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 540 logements locatifs sociaux, résidence le Sablard à Limoges Vincent JALBY
79
Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 146 logements
locatifs sociaux, situés 13 et 15 rue de la Conque et 24 rue de
Bourneville, résidence de Bourneville à Limoges
Vincent JALBY
80
Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 72 logements
locatifs sociaux, situés avenue Henri Dunant, résidence Subreval à
Limoges
Vincent JALBY 81
Emprunt garanti - CDC HABITAT - Réhabilitation de 100 logements
locatifs sociaux, situés 16-18-20-22-24-26 rue des Petites Maisons et
4 Place du Forum, résidence Gabriel Péri à Limoges- Emprunt de
1 677 075 € - un million six-cent-soixante-dix-sept mille soixante-
quinze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et
consignations - Contrat de prêt n° 150086
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
82
Domaine communal - Cession d'une emprise foncière sise à
Limoges, 20 avenue du Président René Coty au profit du
Département de la Haute-Vienne
Vincent LEONIE
83
Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à
Limoges, rue Abbé Pierre au profit de Monsieur VIDAL et Madame
PEYRONNET
Vincent LEONIE
84
Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à
Limoges, rue Abbé Pierre au profit de Monsieur et Madame
DESBORDES
Vincent LEONIE
85 Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue du Colonel Rol-Tanguy - Cession à Monsieur et Madame Jarry Vincent LEONIE
86
Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, 259
avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à Monsieur
Soury
Vincent LEONIE
87 Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Lotfi Fehri Vincent LEONIE
88
Mise à disposition du bâtiment 25 de l'ancienne caserne Marceau
par bail emphytéotique administratif au profit de la Société
Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 -
Délibération modificative
Vincent LEONIE
89
Convention d'utilisation du Système d'Information Géographique
entre la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de
Limoges
Vincent LEONIE
90
Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle
municipale sise à Limoges, lieu-dit "Montevert" - Convention avec
ENEDIS
Vincent LEONIE
91
Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur
des canalisations de gaz rue de Saint-Gence - rue Joseph Guillemot -
Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
92 Communication - Etablissement Central Logistique de la Police Nationale - Arrêté relatif à la création d'un stockage de produits Vincent LEONIE explosifs de division de risque 1.4 autorisant l'exploitation de
l'Etablissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN)
sur les communes de Limoges et de Couzeix
COMMANDE PUBLIQUE
93 Conventions constitutives de groupement de commandes Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
94 Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2023 Jean-Marie LAGEDAMONT
95 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2025 Jean-Marie LAGEDAMONT
96 Charte de logistique urbaine durable de Limoges Métropole Benjamin BATTISTINI
ENERGIES
97 Appel à projets ACTEE+ - Fonds Chêne Benjamin BATTISTINI
PATRIMOINE COMMUNAL
98 Adhésion de la Ville de Limoges au cluster construction et aménagement durables Odéys pour l'année 2024 Benjamin BATTISTINI
COMMUNICATION
99 Convention entre les cinémas Grand Ecran et la Ville de Limoges M. le Maire
100 Jeu Circino le chasseur de trésors M. le Maire
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
101 Démocratie participative - Bilan 2023 Vincent BROUSSE
FUNERAIRE
102 Désimperméabilisation et renaturation des allées du cimetière de Louyat - Approbation du projet et du plan de financement Isabelle MAURY