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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boutiers-Saint-Trojan.
Lien du pdf (Déliberation - 99 AR 016 DELIB 3 5 AR 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2025
Publié
le
ET
République
Française
ID : 016-211600580-20250526-2025_DELIB_3_5-AR
Département
CHARENTE
Commune
de
Boutiers
Saint-Trojan
WHION
DUC
ENMUNICIRA
Séance
du
26/05/2025
L'an
2025
et
le
vingt-six
mai
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
BRUCHON
Jean-François,
BEN
Maire
Attribution
du marché
public |
Présents:
Mmes
: DE
LAMARRE
Nathalie,
POULY
Nicole,
LAGUERRE
Sophie,
AA
ect
AMOR
LAGORCE
Patricia,
DEMAREST
Frédérique,
RICHARD
Gaëlle,
MM
: BRUCHON
générale de l’église
Saint
.
a
|
Trojan
Jean-François,
MARQUET
Eric,
CHARRUAU
Michel,
SADRY
Pascal,
FOUQUET
Ludovic,
TORCHEBOEUF
Benoit,
CHAUMET
Florian
A
donné
procuration:
M.
DION
Christian
à
M.
MARQUET
Éric,
Mme
ROUQUET
Martine
à
Mme
POULY
Nicole
Secrétaire
de
séance
: M.
TORCHEBOEUF
Benoît
Date
dela
convocation:
Objet:
Attribution
du
marché
public
relatif
à la restauration
générale
de
l’église
Saint
Trojan
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'un
marché
pour
la
restauration
générale
de
l’église
Saint
A
l'unanimité
Trojan a
été
lancé
par
la
collectivité
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée
passée
en
application
de
l'ordonnance
n°2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
Marchés
Publics
para
et
définie
aux
articles
27
et
77
du
décret
n°2016-360
du
25
mars
2016
relatif
aux
|Abstention
: 0
Marchés
Publics.
Cette
consultation
a
été
lancée
le
15
janvier
2025
pour
une
remise
des
offres
fixée
au
14
février
2025
12h00.
[Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
:
>
ge
2
2
;
27/05/2025
Le
présent
marché
est
décomposé
en
1 tranche
ferme
et 4 tranches
optionnelles
:
Et
publication
ou
notification
du
:
27/08/2025
- tranche
ferme
: restauration
extérieure
de
l’avant-chœur
et du
chœur
décomposée
en
6
lots
- tranche
optionnelle
À
: Restauration
extérieure
de
la
Nef
- tranche
optionnelle
2
: Restauration
du
Clocher
- tranche
optionnelle
3
: Restauration
Intérieure
- tranche
optionnelle
4
: Aménagement
des
Abords
Les
membres
de
la
commission
d’appel
d'offre
se
sont
réunis
le
09
avril
2025
à
15h00
afin
de
consulter
les
différentes
offres
reçues.
Après
présentation
du
rapport
d'analyses
des
offres
de
la tranche
ferme,
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
les
prestataires
suivants
:
INTITULE
DU
LOT
PRESTATAIRE
RETENU
LOT
1
: maçonnerie
/ pierre
de
taille
|
ENTREPRISE
HORY-CHAUVELIN
—
37420
AVOIN
LOT
2
: sculpture
SOCRA
- 24430
MARSAC
S/L'ISLE
LOT
3 :
charpente
/ couverture
TMH
—
33140
VILLENAVE
D'ORNON
LOT
4
: vitrail
ATELIER
MS
VITRAIL
—
87000
LIMOGES
LOT
5
: menuiseries
METIERS
DU
BOIS
(MDB)
—
86240
FONTAINE-LE-COMTE
LOT
6 :
paratonnerre
INDELEC
SUD
OUEST
-—
33320
EYSINES
Délibération
n°
3-4-
Déclassement
d'un
délaissé
de
voirie
communales
- page
n°
1Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2025
Publié
le
ET
ID
: 016-211600580-20250526-2025_DELIB_3_5-AR
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
- DÉCIDE
de
retenir
les
propositions
présentées
par
Monsieur
le
Maire,
- APPROUVE
le
rapport
d'analyses
concernant
les
lots
1
à
6
de
la
tranche
ferme
et
à
passer
le
marché
avec
les
prestataires
retenus,
- DE
L'AUTORISER,
où
son
représentant,
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
pour
la
mise
en
œuvre
de
ces
prestations.
Fait
et délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Le
Maire
Jean-François-BRYCHON
Délais
et
voies
de
recours
:
la
présente
délibération
est
susceptible
de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.
Délibération
n°
3-4-
Déclassement
d'un
délaissé
de
voirie
communales
- page
n°
1