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Ordre du Jour - ODJ CM du 31.03.2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 31.03.2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Ville de Saint Gilles Croix de Vie
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 31 MARS 2025 A 19 H
ORDRE DU JOUR
❖ Désignation d’un secrétaire de séance
❖ Enoncé des pouvoirs
1. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 MARS 2025
2. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DONNEE AU MAIRE (Articles L.2122-22 et L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. ADMINISTRATION GENERALE
3. Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant à la pompe à l’aide de cartes accréditives et fourniture de gazole non routier
4. Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, livraison et gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la mairie de Saint Gilles Croix de Vie 5. Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Géo Vendée
4. FINANCES
6. Budget Principal – Constatation et affectation du résultat de l’exercice 2024 7. Budget annexe « Lotissement » - Constatation et affectation du résultat de l’exercice 2024 8. Budget annexe « Stationnement » - Constatation et affectation du résultat de l’exercice 2024 9. Fixation des taux d’imposition directe locale 2025
10. Budget Principal – Budget primitif 2025
11. Budget annexe « Lotissements » - Budget primitif 2025
12. Budget annexe « Stationnement » - Budget primitif 2025
13. Modification des autorisations de programme et crédits de paiements 14. Subvention de fonctionnement 2025 au Centre Communal d’Action Sociale
5. PERSONNEL
15. Modification du tableau des effectifs
16. Convention relative à l’établissement d’un projet de préparation au reclassement
6. URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX – BATIMENTS
17. Dénomination des voies de l’opération d’aménagement du secteur dit « Lycée nord » sis rue de la Bégaudière / Route de l’Aiguillon
18. Désaffectation et déclassement de deux emprises du domaine public communal situées rue du Baroudeur préalablement à un échange foncier
19. Echange foncier permettant la rectification amiable de l’alignement d’une propriété de Vendée Eau située rue du Baroudeur
20. Concession de la Plage de Boisvinet – Approbation du principe de gestion sous la forme de sous-concession de plage des lots 2, 3 et 5
21. Avenant n° 1 à la convention de mise en œuvre et de suivi de sites de compostage partagé 22. Convention de mise en œuvre et de suivi des sites de compostage partagé via des pavillons de compostage
23. Convention avec le SYDEV portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité 7. AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES, SPORTIVES ET SOCIALES
24. Convention avec le Team Vendée Formation – Vendée Défi Voile 2025 25. Convention de partenariat entre la commune de Saint Gilles Croix de Vie et l’association les Combattants variables
8. QUESTIONS DIVERSES