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Procès Verbal - PV 09.02.2026
Procès Verbal - PV 09.02.2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 09.02.2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 09.02.2026)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Ville de Saint Gilles Croix de Vie
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 9 FEVRIER 2026 A 19 H
ORDRE DU JOUR
❖ Désignation d’un secrétaire de séance
❖ Enoncé des pouvoirs
1. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE 2025
2. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DONNEE AU MAIRE (Articles L.2122-22 et L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. ADMINISTRATION GENERALE
3. Accord-cadre relatif aux prestations d’impression des différents documents et adhésifs de communication de la Ville de Saint Gilles Croix de Vie – Avenant n° 2 aux lots nos 1 et 2 4. Accord-cadre composite relatif à une mission de nettoyage hippomobile du centre-ville et des plages
5. Accord-cadre composite de nettoyage des locaux communaux – Avenant n° 4 au lot n° 1 « Nettoyage des bâtiments communaux autres que sportifs »
6. Indemnisation des dommages causés à autrui au titre de la responsabilité de la commune
4. FINANCES
7. Rapport sur les orientations budgétaires 2026
5. PERSONNEL
8. Modification du tableau des effectifs
6. URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX – BATIMENTS
9. Concession d’aménagement du secteur dit « Lycée Nord » - Avenant n° 1 au traité de concession
10. Rapport annuel sur les transactions foncières immobilières de l’année 2025 11. Acquisition d’une parcelle située rue de la Croix Dorion
12. Locaux commerciaux du Forum Port la Vie – Assujettissement des loyers à la TVA 13. Demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime sur la Grande Plage
14. Fixation des tarifs de location de matériels de plage
15. Sydev – Signature des conventions et avenants suite aux travaux
7. AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES, SPORTIVES ET SOCIALES
16. Subventions aux associations 2026
8. QUESTIONS DIVERSES