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Ordre du Jour - ODJ CM du 03.03.2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 03.03.2025)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Ville de Saint Gilles Croix de Vie
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 3 MARS 2025 A 19 H
ORDRE DU JOUR
❖ Désignation d’un secrétaire de séance
❖ Enoncé des pouvoirs
1. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2025
2. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DONNEE AU MAIRE (Articles L.2122-22 et L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. ADMINISTRATION GENERALE
3. Indemnisation des dommages causés à autrui par la collectivité
4. Dispositif Préférence Commerce 2025 pour les commerces et services de la Commune de Saint Gilles Croix de Vie
4. FINANCES
5. Rapport sur les orientations budgétaires 2025
6. Création d’un théâtre de verdure – Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL
5. URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX – BATIMENTS
7. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public située Boulevard Georges Pompidou préalablement à un échange foncier
8. Echange foncier permettant la rectification amiable de l’alignement d’une propriété privée située Boulevard Georges Pompidou
9. Subvention à l’association Missions Citoyennes Océanes pour le festival du Plancton 2025 10. Convention avec Vendée Eau - Pose d’un poteau incendie rue de la fontaine Georgette 11. Convention avec le SYDEV relative au raccordement de caméras de vidéoprotection à l’éclairage public
6. AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES, SPORTIVES ET SOCIALES
12. Reversement d’une subvention attribuée par l’Etat à l’école des Salines 13. Modalités de valorisation de la mise à disposition d’équipements communaux auprès des associations
14. Participation financière au titre du contrat d’association des écoles privées pour l’année scolaire 2024/2025
15. Convention de mise à disposition à titre onéreux des équipements sportifs au bénéfice des collèges 16. Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville de Saint Gilles Croix de Vie et l’association Saint Jazz sur Vie
17. Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville de Saint Gilles Croix de Vie et l’association pour la promotion et la gestion de la Bibliothèque
18. Grille tarifaire de l’Atelier Henry SIMON – Les Rimajures
19. Tarifs de la boutique de l’Atelier Henry SIMON – Les Rimajures
20. Convention de partenariat entre la commune de Saint Gilles Croix de Vie et l’association Véhicules Militaires Historiques de Vendée (VMHV)
7. QUESTIONS DIVERSES