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Ordre du Jour - ODJ CM du 16.06.2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 16.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Ville de Saint Gilles Croix de Vie
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 16 JUIN 2025 A 19 H
ORDRE DU JOUR
❖ Désignation d’un secrétaire de séance
❖ Enoncé des pouvoirs
1. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2025
2. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DONNEE AU MAIRE (Articles L.2122-22 et L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. ADMINISTRATION GENERALE
3. Tirage au sort des jurés d’assises
4. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération dans le cadre d’un accord local 5. Convention entre la Ville et les particuliers pour l’effacement des tags 6. Marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un théâtre de verdure – Modification de l’enveloppe financière et de la rémunération du maître d’œuvre
7. Marché de services de nettoyage des caniveaux, rues et places et collecte des corbeilles enterrées – Avenant n° 1 au lot n° 1 « Nettoyage des caniveaux, rues et places » 8. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement d’énergies
9. Approbation de la convention constitutive et désignation des représentants au Groupement d’Intérêt Public (GIP) GEO VENDEE
10. Désignation des représentants au Conseil consultatif local d’exploitation de la Halle à Marée de Saint Gilles Croix de Vie
11. Indemnisation au titre de la responsabilité de la commune
4. FINANCES
12. Budget principal : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 13. Budget annexe Lotissements : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 14. Budget annexe Stationnement : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 15. Budget principal - Constatation et affectation des résultats de l’exercice 2024 16. Budget annexe Lotissements - Constatation et affectation des résultats de l’exercice 2024 17. Budget annexe Stationnement - Constatation et affectation des résultats de l’exercice 2024 18. Budget Principal – Décision modificative n° 1
19. Budget annexe « Stationnement » - Décision modificative n° 1
20. Redevance d’occupation du domaine public pour les commerces non sédentaires en saison estivale
5. PERSONNEL
21. Modification du tableau des effectifs
22. Régime des agents contractuels en matière de régime indemnitaire et d’avantages sociaux 23. Mise en place des titres restaurants
24. Convention de mise à disposition de personnel entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale 6. URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX – BATIMENTS
25. Concession d’aménagement du secteur « Lycée nord » : Compte-Rendu annuel à la Collectivité - CRAC 2024
26. Concession d’aménagement ZAC de la Croix : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - CRAC 2024
27. Bail portant mise à disposition d’une emprise foncière communale située rue de la Rabalette au profit de la société TOTEM
28. Classement dans la voirie communale d’une portion de la RD38, du quai du Port Fidèle à la rue du Maréchal Leclerc de Hautecloque
29. Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale pour le prêt de matériel pour les personnes en situation de handicap et handiplage
7. AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES, SPORTIVES ET SOCIALES
30. Convention avec l’association Pays de Saint Gilles Croix de Vie Vendée Triathlon pour le Triathlon international de Saint Gilles Croix de Vie
31. Participation financière aux frais de scolarité d’une élève gillocrucienne à l’école publique du Fenouiller
32. Subventions exceptionnelles au profit des associations
33. Interventions « Musique et Danse » en milieu scolaire
34. Participation financière 2025 au groupement d’intérêt public (GIP) « La Déferlante » 35. Adhésion SNSP – Scène ensemble
36. Tarifs de la boutique de l’Atelier Henry Simon – les Rimajures
37. Tarifs de la saison culturelle
8. QUESTIONS DIVERSES