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Convocation - Convocation ODJ CM 250203
Ordre du Jour - odj cm 03112015 010561500 1103 27102015
Ordre du Jour - ODJ CM du 06.07.2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 06.07.2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Saint Gilles Croix de Vie
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 6 JUILLET 2026 A 19 H
ORDRE DU JOUR
❖ Désignation d’un secrétaire de séance
❖ Enoncé des pouvoirs
1. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 MAI 2026
2. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DONNEE AU MAIRE (Articles L.2122-22 et L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)
3. ADMINISTRATION GENERALE
3. Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploitation des jeux d’argent et de hasard au casino de Saint Gilles Croix de Vie
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal
5. Modification de la délégation d'attributions donnée au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 6. Adhésion à l’association RESECO
7. Désignation des représentants au Conseil Local Vendée Eau (CLVE) « Vie et Jaunay » 8. Avenant n° 1 à la convention constitutive du GIP GEO VENDEE
4. FINANCES
9. Budget Principal - Garantie d’emprunt
5. URBANISME – VOIRIE – TRAVAUX – BATIMENTS
10. Concession d’aménagement de la ZAC de la Croix – Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2025
11. Concession d’aménagement Secteur Lycée nord – Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2025
12. Classement en commune touristique
13. Avenant n° 1 à la convention de partenariat prêt de matériel Handiplage 14. Convention de superposition d’affectation du parking du quai du port Fidèle 15. Convention de superposition d’affectation du jardin de la maison du gardien de phare avenue Jean Cristau
6. AFFAIRES CULTURELLES, SCOLAIRES, SPORTIVES ET SOCIALES
16. Convention tripartite entre la Commune de Saint Gilles Croix de Vie, la Caisse d’Allocations Familiales de Vendée et l’association Centre Socioculturel « la P’tite Gare »
7. QUESTIONS DIVERSES