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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 19 fevrier 2026
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 02h47 par la commune de Fenouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
EE Fenouillet Fenouillet le, 13/02/26
«= sur Canal et Garonne
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de Fenouillet
Objet : Convocation à la séance du Conseil Municipal
Réf. : Secrétariat de Direction CM 19/02/26
Suivi par : M. MOUTET
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal fixée au :
Jeudi 19 février 2026, à 20h30, Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance :
Administration générale :
1) Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal, 2) Convention d'objectif subvention du CBE Nord Toulousain,
3) Approbation de la convention de mise à disposition à titre précaire du domaine public au profit de
la société Oppidea,
Moyens généraux :
4) Compte rendu des décisions,
5) Tarif stand de tir municipal,
6) Débat d'Orientations Budgétaires 2026,
7) Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026,
8) Mise à jour du tableau des effectifs,
9) Recours au recrutement de personnel contractuel,
Police municipale :
10) Demande de subvention au titre du FIPD pour le déploiement du système de vidéo protection,
Animation de la Ville :
11) Renouvellement de la convention d'objectifs entre la médiathèque Georges Wolinski et la
médiathèque départementale - annule et remplace la délibération n° 2025-S8-17,
Qualité Cadre de Vie :
12) Désaffection et déclassement d'un terrain en vue de sa cession,
13) Modification de la coupure de nuit de l'éclairage du centre-ville,
14) Dépose des mâts existants de l'ancien terrain d'honneur.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
re
Thierry DUHAMEL
Place Alexandre Olives - BP 95110 - 31151 Fenouillet cedex - France Mairie de Fenoui
ouillet 05 62 75 8975 « courrier@mairie-fenouillet.fr # fenouillet.fr