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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal Fenouillet 8 avril 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fenouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal Fenouillet 8 avril 2025)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Eau et assainissement,
de Fenouïillet Fenouillet le, 02/04/25
«a sur Canal et Garonne
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de Fenouillet
Objet : Convocation à la séance du Conseil Municipal
Réf. : Secrétariat de Direction CM 08/04/25
Suivi par : M. MOUTET
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal fixée au :
Mardi 8 avril 2025, à 20h30, Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance :
Administration générale :
1) Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal,
2) Compte rendu des décisions,
Approbation du compte de gestion 2024 de la commune,
Approbation du compte de gestion 2024 - budget annexe M4 pour la production d'énergie
photovoltaïque,
Compte administratif 2024,
Compte administratif 2024 - budget annexe M4 pour la production d'énergie photovoltaïque, Affectation des résultats 2024 - budget principal,
Affectation des résultats 2024 - budget annexe M4 pour la production d'énergie photovoltaïque, Etat des cessions et acquisitions immobilières sur l'exercice 2024,
Vote des taux 2026,
Budget primitif 2025,
Budget 2025 annexe M4 pour la production d'énergie photovoltaïque,
Subventions de fonctionnement aux associations 2025,
Subventions exceptionnelles aux associations 2025,
Demande d'aide au Conseil département pour la rénovation énergétique des bâtiments publics,
Qualité Cadre de Vie :
16)
17)
Avis sur extension et fiabilisation de la station d'épuration de Toulouse-Ginestous,
Validation du programme de rénovation LED++ sur 12 ans.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Mairie de Fenouillet
Le Maire,
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Thierry DUHAMEL
Place Alexandre Olives - BP 95110 - 31151 Fenouillet cedex - France
05 6275 8975 « courrier@mairie-fenouillet.fr « fenouillet.fr