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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 12 JUIN 2020
Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 12 JUIN 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Union Européenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2020
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 12 juin 2020 à 20 heures 30 à la Maison du Temps Libre
en présence de tous les conseillers et sous la présidence du maire, Jacky BONIN.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente, les points suivants ont été étudiés.
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.
Encaissement d’un chèque de 100 euros remis par l’association des conscrits de Montagny pour
l’utilisation de la Maison du Temps Libre . Remerciements.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020.
Le conseil municipal vote le budget qui s’équilibre en fonctionnement à 297.311 euros et en
investissement à 659.923 euros dont 23.564 euros de restes à réaliser en dépenses et 196.126 euros
de restes à réaliser en recettes.
Principales dépenses inscrites :
Maison des associations : 564.626 euros
Elargissement chemin du stade : 10.100 euros
Volets roulants école : 11.000 euros
Renouvellement éclairage public : 4.100 euros
Divers travaux de voirie : 9.300 euros
Engazonnement cimetière : 2.000 euros
Travaux divers : 11.000 euros
TAUX D’ IMPOSITION .
Le conseil municipal, après en avoir débattu, décide de laisser inchangés les taux d’imposition qui
s’établissent comme suit :
Taxe foncière bâti 10.57 %
Taxe foncière non bâti 24.03 %
ATTRIBUTION SUBVENTIONS.
Le conseil municipal reconduit l’attribution des subventions comme les années précédentes et vote
une subvention de 500 euros au profit du Comité Action et Culture de Montagny en rapport avec les
efforts consentis par les membres du FABLAB pour la création de masques et visières.
LOYERS « RUSTIQUE ». Le maire rappelle la situation délicate du RUSTIQUE qui a repris son activité mais dans des volumes
très restreints. Le conseil municipal décide d’annuler le loyer du mois de Juillet 2020 et dit que les
loyers reprendront de façon normale à compter du 1er Août 2020.
RETOUR A L’ECOLE.
Le maire fait le point sur le retour à l’école des élèves après le confinement qui s’est déroulé dans le
respect des règles sanitaires. Il précise que le transports scolaire ainsi que le service de garderie à
RATTE n’ont pu être mis en place en raison de contraintes trop importantes.
VENTE DE BOIS.
Le maire précise que la coupe du bois des Roches est terminée et que celle-ci a produit environ 550
stères de bois. Ne sont pas compris dans ces chiffres la vente des arbres de grosse taille qui seront
coupés à l’automne par un professionnel.
Le maire fait un point sur les différentes réunions auxquelles il a participées soit en physique, en
visio- conférence ou audio conférence avec les services de la sous préfecture et les membres de la
communauté de communes BLI.
Le maire précise que la date de la prochaine réunion sera fixée dès que l’ouverture des plis du
marché public de la Maison des Association sera effectuée. (ouverture prévue vers le 10 juillet 2020
).
Le conseil municipal traite quelques questions diverses lors d’un tour de table avec tous les
conseillers.