Convocation - PVCM du 23 novembre 2021

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Convocation - PVCM du 23 novembre 2021 Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat. Lien du pdf (Convocation - PVCM du 23 novembre 2021)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit, MAIRIE

10 Place de la Mairie

SAINT-MARTIN-D'ABBAT

45110

Département du Loiret

Canton de Chitesneufeur Loire PROC ES VERBAL

tal DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 NOVEMBRE 2021 À 20H

N/Réf. : JT/ND

L'an deux mille vingt et un, le vingt-trois novembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAINT MARTIN D'ABBAT, légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur TURPIN Joël, Maire, suite à la convocation adressée par M. le Maire en date du seize novembre deux mille vingt et un.

Etaient présents : M. Joël TURPIN, M. Serge MICHAULT, M. Thierry DELAS, Mme Pascale GIRARD, M. Didier ADES, Mme Nicole BOURRELIER-VINOT, M. Dominique BÉNEY, M. Charles

CHEURLOT-BETTAN, M. Pierre MOLLARD, Mme Audrey DURAND, M. Jérémy CHARLES, Mme

Manon DESLOT, M. François FAISANT

Absentes excusées : Mme Mylène POIRIER, Mme Dorothée GRIVOT

A donné pouvoir : Mme Carine FERREIRA MARTINS a donné pouvoir à M. Joël TURPIN

Secrétaires de séance : Mme Aurélia CHEURLOT-BETTAN et M. Dominique BENEY

INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

M. le Maire rappelle que, par courrier du 12 octobre 2021 M. Gilles ROSSNER l'a informé de sa volonté de démissionner de ses fonctions de conseiller municipal. Il note par ailleurs que le conseil avait rendu hommage à son engagement lors de la séance précédente. Conformément à l'article L 2121-4 du code général des collectivités territoriales, cette démission est définitive et Mme la Préfète en a été informée. Conformément à l'article L270 du code électoral, M. François FAISANT, suivant immédiat sur la liste « Nouvel élan pour Saint-Martin-d'Abbat » lors des dernières élections municipales, est installé en qualité de Conseiller municipal.

M. le Maire lui souhaite la bienvenue au nom de l’ensemble du conseil municipal.

Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses attributions - Attribution d'un marché de prestation de services pour l'organisation de l'accueil de loisirs pour la période du 01/09/2021 au 31/08/2023 à Familles Rurales - Fédération Départementale du Loiret - représentée par son Président M. Robert BONSERGENT - 1

rue d'Aquitaine 45380 LA CHAPELLE ST MESMIN pour un montant de 39 360 €.

Approbation du compte rendu de la séance précédente : Le procès-verbal à été adopté à l'unanimité.RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE POUR LA

DISTRIBUTION DU BULLETIN MUNICIPAL

Comme l'an passé, la collectivité va recourir aux services d’un vacataire pour assurer la distribution du bulletin municipal. L'intervention présentera un caractère ponctuel, discontinu, sans aucune régularité. Il est proposé de rémunérer cette intervention à la vacation et de délibérer sur le montant qui sera alloué à l'agent. L'intervention sera précédée de l'envoi d’un arrêté.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

DECIDE de fixer à 420 € brut par cycle de distribution le montant de la vacation assurée versée pour une prestation de distribution de publication municipale sur l'ensemble des foyers de la commune ;

PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice en cours. AUTORISE Monsieur le Maire à signer les arrêtés portant recrutement de vacataire pour les missions précitées.

PRECISE qu'une convention sera établie entre la Commune et MEDIA COMMUNICATION

pour la prise en charge des frais afférents à cette distribution

RESSOURCES HUMAINES -— VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION A UN STAGIAIRE M. le Maire expose qu’un stagiaire de la MFR de Férolles a effectué un stage de 7 semaines au sein des services techniques de la commune.

Du fait de ce statut scolaire, le stagiaire ne peut prétendre à aucune rémunération de la part _de la collectivité. Toutefois, une gratification peut lui être versée si son montant ne dépasse pas 30 % du SMIC, avantages en nature compris.

Compte-tenu de la qualité du travail réalisé par le stagiaire et de son implication au sein de l'équipe technique, M. le Maire propose de lui verser une gratification exceptionnelle d’un montant de 150 €.

Vu la convention de stage tripartite,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE d'attribuer une gratification exceptionnelle d’un montant de cent cinquante euros (150 €) au stagiaire de la Maison Familiale Rurale de Férolles qui a été présent durant 7 semaines du 6 septembre 2021 au 13 novembre 2021.

PRECISE que cette dépense sera imputée au compte 64138 - rémunérations du personnel — personnel non titulaire - autres indemnités/primes et autres indemnités du budget concerné.

DONNE tout pouvoir au Maire pour gérer ce dossier.

RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Considérant les précédentes délibérations relatives au tableau des effectifs,

Considérant qu'il y a lieu de mettre à jour ce tableau,

Monsieur le Maire propose la suppression des postes suivants :

- 1 poste de Technicien principal de 1°" classe

- 1 poste d’adjoint technique principal 1°" classe.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE la suppression des deux postes telle que présentée.

CONFIRME la composition du tableau des effectifs comme suit après la prise en compte de la suppression des deux postes :Nombre de postes

Temps non complet î

FILIERES et GRADES Catégorie | Temps Effectif complet | Nombre durée global

d'agents| hebdomadaire

Filière administrative "| . on Attaché territorial A | 1 0. 1

Rédacteur principal 1ère classe | B | 1 Li 1 Adjoint administratif principal 1ère classd _C. |. 2 | 0 |__| 2

Adjoint administratif _ "| C | O0 | 1 | 26ns036n |:

Filière technique| 1 ll LL

Agent de maïtrise principal _ | © | 1 | 0 | 7 | 1 Agent de maîtrise C 1 1

Adjoint technique principal 1ère classe LC 7 | 0 7" | Adjoint technique principal 1ère classe 1 1-5,81h/35h 1

Adjoint technique principal 2ême classe|. C_ | 4 | 2 |__| 6

M eee Le |.1=18h30/85h 1- 8,30h/35h

Adjoint technique (remplacement suite à

départ à retraite) h 01/03/2022

ff nn

RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE

REMPLACEMENT

Monsieur le Maire expose que pour répondre à des besoins temporaires, les emplois permanents des collectivités et établissements peuvent être occupés par des agents contractuels pour assurer le remplacement temporaire de fonctionnaires ou d'agents contractuels autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel ou indisponibles en raison de diverses absences ou congés énumérés à l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

Ces remplacements permettent aux services de combler des absences soudaines ou d'anticiper des absences pérennes qui ne peuvent justifier le lancement d’un recrutement d'un nouvel agent titulaire puisque les agents absents ont vocation à reprendre à court ou moyen terme leurs fonctions.

Les contrats établis sur le fondement de cet article 3-1 sont conclus pour une durée déterminée et renouvelés, par décision expresse, dans la limite de la durée de l'absence du fonctionnaire ou de l'agent contractuel à remplacer. Ils peuvent prendre effet avant le départ de cet agent.

Il est donc proposé au Conseil Municipal d'approuver le remplacement des agents indisponibles, d'autoriser le Maire à recruter les agents remplaçants et de prévoir au budget les enveloppes nécessaires à ces recrutements.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1111-1, L.1111- 2,

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes,

des départements et des régions, notamment son article 1,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, notamment ses articles 20 et 32,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifié, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 2, 3-1 et 34,

Considérant la nécessité de pourvoir au remplacement des agents indisponibles pour assurer la continuité du service public,

Vu le décret n° 88-145 du 5 février 1988 modifié, pris pour l'application de l’article 136 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DÉCIDE

D'autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels dans les conditions

fixées par l'article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles. - De charger Monsieur le Maire de déterminer la qualification requise pour postuler au recrutement et le montant de la rémunération des candidats retenus selon là nature des fonctions concernées, la qualification minimum exigée pour leur recrutement, leur expérience professionnelle et la qualification qu'ils détiennent. PRECISE que les crédits nécessaires seront inscrits au budget principal CHARGE Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

INSTITUTIONS, ORGANISATION ET VIE POLITIQUE - REMPLACEMENT DU CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE DANS LES DIFFERENTES INSTANCES M. le Maire rappelle qu'il faudra pourvoir au remplacement du conseiller municipal démissionnaire dans différentes commissions et instances. Un tableau recapitulatif sera adressé à l'ensemble des membres du conseil municipal et ce point sera revu au conseil municipal de décembre prochain.

INSTITUTIONS, ORGANISATION ET VIE POLITIQUE - MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCL

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L1424-35 et L 5211-17,

Considérant que le siège de la Communauté de Communes des Loges a déménagé depuis le 8 juillet 2021 au 54 rue du Clos Renard à Châteauneuf-sur-Loire,

Considérant le Décret n° 2021-1115 du 25 août 2021 renommant les Relais Assistants Maternels (RAM) en Relais Petite Enfance (RPE) avec la mission de guichet unique auprès des familles pour l'accueil du jeune enfant,

Considérant la délibération n° 2021-85 du Conseil communautaire de la CCL du 27 septembre 2021 approuvant la modification des statuts de la CCL,

Considérant que les communes membres disposent d'un délai de trois mois, à compter de la notification au maire de la commune de la délibération, pour se prononcer sur cette modification,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

APPROUVE la modification correspondante des statuts de la CCL, tels que joints en annexe.

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE - RAPPORT D’'ACTIVITE 2020 DU SICTOM

M. Charles DAMILAVILLE, Conseiller Municipal, délégué du SICTOM, expose et précise ce rapport du SICTOM.

En vertu de l'article L.5211-39 du CGCT, le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année au Maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l'établissement, et l’utilisation des crédits engagés par l'établissement dans chaque commune, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement.

Ce rapport fait l’objet d’une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance publique.

Le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Châteauneuf-sur-Loire (SICTOM), a transmis à la commune le rapport d'activités pour l'exercice 2020.

-4-Les indications présentes dans ce rapport sont d'ordre technique et financier : Les indications techniques concernent notamment le nombre d'habitants desservis par la collecte, les types et fréquences de collecte proposés, le nombre et la localisation des déchetteries, la nature des traitements et des valorisations proposés.

Les indications financières concernent les modalités d'exploitation, le montant des dépenses du service et les modalités de financement.

Le rapport annuel d'activités 2020 du SICTOM est présenté au Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

PREND ACTE de la présentation du rapport d'activités 2020 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Châteauneuf-sur-Loire (SICTOM).

INSTITUTIONS, ORGANISATION ET VIE POLITIQUE - COMPTE-RENDU D’'ACTIVITE DE CONCESSION 2020 - GRDF

M. le Maire indique qu'en application de la réglementation relative aux contrats de concession, GRDF, concessionnaire du service public pour la distribution publique de gaz naturel, a remis son rapport pour l’année 2020.

Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte du compte rendu annuel d'activités du concessionnaire GRDF pour la distribution de gaz naturel au titre de l'exercice 2020.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

PREND ACTE du compte rendu annuel d'activités du concessionnaire GRDF pour la

distribution de gaz naturel au titre de l'exercice 2020.

FINANCES PUBLIQUES ET BUDGETS LOCAUX - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET COMMUNE

Considérant le budget primitif 2021 et les deux précédentes décisions modificatives, Considérant qu'il ya lieu de réajuster certaines lignes budgétaires en tenant compte des montants connus à ce jour pour plusieurs dossiers, notamment l'éclairage public et la sécurité

sentier à l’Ane avec l'obtention d'une subvention amendes de police,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

DECIDE d'adopter la décision modificative suivante :

Dépenses Recettes Désignation

Diminution de Augmentation Diminution de Augmentation

. a | | go. _de crédits ___ crédits ____ de crédits .

us La INVESTISSEMENT: | DT eo R-1321: Etat et établissements nationaux 26 990,00 € R-1342 : Amendes de police

0,0 10 293,00 €

TOTAL R 13 : Subventions d'investissement 0,00€ 0,00 € 0,00 € 37 283,00 €

D-2128 : Autres agencements et aménagements de terrains 0,00 € 13 714,00 € 0,00 € 0,00 €

D-2151 : Réseaux de voirie 17 700,00 € 0,00 € 0,00 €

D-21538 : Autres réseaux 5 869,00 € 0,00 € 0,00 €

TOTAL D 21 AEBU LEA RES LER = AE = 0,00 | 37 FR LD Énn Ha 0,00€ Le ni 00 Es

Total INVESTISSEMEN

Total Général 37 283,00 € 37 283,00 €

AUTORISE M. le Maire ou l’adjoint délégué à signer tous les documents relatifs à cette décision modificative.__Fonds d'Accompagnement Culturel aux Communes (65 % de la dépense subventionnable)

FINANCES PUBLIQUES ET BUDGETS LOCAUX - ADMISSIONS EN NON-VALEUR M. le Maire expose que le recouvrement d’un titre émis en 2010 au profit du budget principal n'a pu être obtenu pour des causes diverses mentionnées dans l’état transmis par la Trésorerie de Châteauneuf-sur-Loire. Le montant de cette créance irrécouvrable s ‘élève à 3.76 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE d'admettre en non-valeur la somme de 3.76 €.

DECIDE D'ORDONNANCER au profit du Trésorier la somme admise en non-valeur, qui sera imputée sur les crédits ouverts au budget 2021 à l’imputation suivante : chapitre 65 -— article 6541.

FINANCES PUBLIQUES ET BUDGETS LOCAUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU FACC (FONDS

D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL AUX COMMUNES)

M. le Maire expose le projet de réaliser un spectacle le 6 mars 2022 à la salle polyvalente des Maux Petits.

Ce spectacle, d'un coût de 1 500 €, serait présenté par « CRI-O-LANE CIRCUS » Association loi 1901 — 1 rue des cheminots - 45 460 les BORDES, intitulé « Sol’Haut à deux ». Rendez- vous avec un duo clownesque qui transporte le spectateur dans un univers poétique, sensible et décalé.

Le spectacle peut être subventionné par le Conseil Départemental du Loiret dans le cadre du

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DÉCIDE d'organiser le spectacle « Sol'Haut à deux » avec l'association « CRI-O-LANE CIRCUS » — 1 rue des cheminots — 45 460 les BORDES le 6 mars 2022 pour un montant de 1 500 €.

SOLLICITE une subvention auprès du Conseil Départemental du Loiret dans le cadre du Fonds d'Accompagnement Culturel aux Communes.

PRECISE que les crédits nécessaires à l’organisation de ce spectacle seront inscrits en tant que de besoin au budget de l'exercice 2022.

AUTORISE M. le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

M. le Maire donne quelques informations :

Appel à projets d'intérêt communal 2022 auprès du Conseil Départemental : les dossiers de

demande d'aide doivent être adressés au plus tard le 15 janvier 2022. Dates à retenir :

+ Banque alimentaire : la collecte nationale de denrées aura lieu les vendredi 26, samedi 27 et dimanche 28 novembre 2021. A Saint-Martin d'Abbat, une collecte est organisée à l'école. M. le Maire précise que plus il y a de denrées collectées et moins la Banque alimentaire ne sollicitera de subvention.

+ Journée de l'arbre : le samedi 27 novembre 2021 à 11h - rassemblement Place de la Mairie — Plantations rue du Sentier à l’Ane - Remise des prix aux lauréats du concours des maisons fleuries.

+ Sainte Barbe des Sapeurs-Pompiers : samedi 4 décembre 2021 à 18h30 - Place de la Mairie

+ Téléthon : Dimanche 5 décembre 2021 - rendez-vous au stade pour une marche avec au choix 4/5 km ou 8/9 km. Participation : 5 €/adulte (minimum) et gratuit pour les enfants. Tous les bénéfices seront reversés au Téléthon.

e Saint-Martin d'Abbat demain : Assemblée générale lundi 6 décembre 2021 à 20h à la BAlmaison

° __Vœux du Maire : Samedi 8 Janvier 2022 à 17h30 à la salle polyvalente Des invitations à l'attention des membres du conseil municipal : - LogemLoiret à la rencontre des communes du Loiret - 8ème édition - SDIS - Sainte-Barbe des Sapeurs-Pompiers du Loiret à Chamerolles le samedi 4 décembre 2021Schéma départemental d'accueil et d’habitat des gens du voyage : un recensement des sites occupés par les gens du voyage, terrains illicites, terrains autorisés, terrains familiaux...a été lancé auprès des communes de la CCL et de la communauté des communes Giennoises Groupe des référents communaux « Risques Majeurs » : ce groupe mis en place par la CCL regroupe des référents élus et agents du territoire et participe à des ateliers une fois par mois —- de novembre 2021 à juin 2022 avec des thèmes liés aux risques (PCS - Plan

Communal de Sauvegarde, DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs), Risque inondation...)

Bulletin de l'Association des Maires du Loiret : une page intitulée « Décoration de

communes, qu'est-ce qui les pousse ?! a été rédigée dans laquelle a été inséré un article sur le Village des Boîtes Aux Lettres

M. Serge MICHAULT, Adjoint, informe des travaux en cours :

En régie :

- Peinture de la classe 8, lasure du préau du Vieux Puits

- Rénovation partielle du plafond de la salle des fêtes

- Nettoyage, défrichage des terrains route de Rochevreux avec la prestation d’une entreprise pour la partie broyage

- Divers travaux :

o ramassage des feuilles, rebouchage des trous sur les chemins, préparation des décorations de Noël

À également été effectuée par-une entreprise la remise en état de l'éclairage de la salle polyvalente.

Local de la banque alimentaire : des améliorations pourraient être apportées pour faciliter les bénévoles assurant la distribution. Les membres de la commission travaux se rendront sur place pour voir ce qu'il serait possible de faire pour aménager quelque peu ce local.

Date du prochain conseil : 21 décembre 2021 à 20h

Plus aucune question n'étant inscrite à l’ordre du jour et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22 h 56.

Les secrétaires de séance,

Mme Aurélia CHEURLOT-BETTAN M. Dominique BÉNEY

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Vu pour être affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

aint-Martin- at, le 25 novembre 2021