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Arrêté - AM D 60 2025 modifiant Larrete AM D 58 2025
Document publié le Samedi 6 septembre 2025 par la commune de Cadalen.
Lien du pdf (Arrêté - AM D 60 2025 modifiant Larrete AM D 58 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
République Française
Département du Tarn
Commune de CADALEN EXTRAIT DU REGISTRE
DES ARREÈTES DU MAIRE
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT
Modifiant l’article 2 de l'arrêté municipal n° D 58/22025 autorisant l'organisation
de la Fête du Village des 5 et 6 septembre 2025
N° D 60 / 2025
Le Maire de la Commune de Cadalen (Tarn),
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2212-1 et suivants
Vu le Code de la route ;
Vu l'arrêté municipal n° D 58/2025 en date 02 septembre 2025 autorisant Monsieur Séverin BLANC, Président de l'Association « Les Amis de la Fête et de la Culture », à organiser la Fête
du Village les 5 et 6 septembre 2025 au stade Jean Raufast ;
Considérant la nécessité d'adapter les dispositions de circulation prévues à l’article 2 dudit arrêté, .
ARRÈTE :
Article 1: L'article 2 de l'arrêté municipal n° D 58/2025 est remplacé par les dispositions
suivantes :
Article 2 : À l'occasion de la manifestation, la circulation sur la Route du Stade et la
Route de Vila sera maintenue en double sens.
Article 2: Toutes les autres dispositions de l'arrêté municipal n° D 58/2025 demeurent inchangées.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché en mairie et notifié conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : La présente décision pourra faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 dans les deux mois à compter de sa notification. "le Tribunal administratif peut également être saisi par l'application
informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr".
Article 5 : La Secrétaire Générale de la Mairie de CADALEN, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de GAILLAC, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à Séverin BLANC, président de l'Association et dont un exemplaire sera transmis aux Centre de Secours de GAILLAC & GRAULHET.
Fait à CADALEN, le 5 septembre 2025,
Le Maire, |
Sébastien BRAYLE
Mis en ligne le: ...........................