Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Budget Primitif BP Cinéma Cornay 2026 2026.5.6b
Acte - Attribution subvention au budget Cinéma Cornay pou
Compte-Rendu - Virement de crédits n 1 Budget Cinéma Cornay 2026
Acte - Budget Primitif Cinéma Cornay 2023 2023.3.10b
Acte - Budget Primitif Cinéma Cornay 2025 2025.3.6b
Déliberation - Décision modificative budgétaire N 1 sur le budget
Acte - Compte Gestion 2023 Cinéma Cornay 2024.4.1Ba
Acte - Compte Administratif Cinéma Cornay 2025 2026.5.1
Acte - Compte Administratif 2023 Cinéma Cornay 2024.4.1
Acte - Tarifs 2023 Confiseries pour Cinéma Cornay 2023.
Acte - Budget Primitif 2024 Cinéma Cornay 2024.4.6b
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Budget Primitif 2024 Cinéma Cornay 2024.4.6b)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2024.4.6b
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 7.1
ARRONDISSEMENT DE
S EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN
DE
kx
LOUDUN SEANCE DU 27 MARS 2024 KKkXk
Date on L’an deux mille vingt quatre
21.03.2024 le vingt sept mars,
| à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Nombre de conseillers régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans En exercice 29 | : 74. …. Présents 26 le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 28 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. JAGER, Mme VAUCELLE, M. DUCROT,
Mme BONNET, M. RIGAULT, Adjoints; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER,
M. VIVIER (Maire délégué de Rossay), M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme LIEBOT, Mme LAMBERT, Mme PROD’HOMME,
M. GANDIER, M. VION, Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD'HOMME, Conseillers municipaux.
ABSENTS et EXCUSÉS :
Mime BAUDU-HASCOET, Mme PELLETIER, M. BONNET
Pouvoir de Mme Pascale PELLETIER à M. Jean-Louis DOUX
Pouvoir de M Romain BONNET à Mme Marie-Pierre PINEAU
OBJET DE LA DELIBERATION :
Budget Primitif Cinéma Cornay 2024
VU les articles L 2311-1, L. 2312-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs au vote du budget primitif,
APRÈS EXAMEN,
LE CONSEIL MUNICIPAL, par 28 voix « pour », adopte le Budget Primitif Cinéma Cornay 2024 :
— Section de Fonctionnement 212 060.00 €
> Section d’Investissement
La secrétaire de séance,
Sandra PROD'HOMME
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 7. 4.AVR..2024....
Publié le : - 4 AVR. 2024
Notifié le : ...............................,,,,,,.....,
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240327-BP2024-4-6b-BF
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024 CINÉMA CORNAY
KKk%k
BUDGET PRIMITIF 2024
Séance du 27 mars 2024
ARRETE - SIGNATURES
Présenté par rf- G [les Ro UY
À LOUDUN, le 27 MARS 202
VOTES :
Nombre de membres en exercice À
Nombre de membres présents Ê
Nombre de suffrages exprimés 2
Pour
Contre
Abstention
Date de convocation : Ê À o 3 =: Lo Ê U
2 $
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire
DAZAS Joë
Signature :
A
MOUSSEAU Laurence ROUX Gilles LEGEAROD Nathalie JAGER Jean-Pierre
Signature : Signature: * Signature : Signature : AT
Æ de < Q ÿ 2
VAUCELLE Bernadette BUCROT Pierre BONNET Nicole RIGAULT Philippe —{}
Signature : Signature : Signature”: Signature :
si <<.
JALLAIS Michel
Signature : y 24
DUPUIS Philippe
_ / L- 7 “
DOUX Jean - Louis
Signature :
MAUBERGER Isabelle BAUDU-HASCOET Patricia ENON Anne-Sophie VIVIER Jacques
Signature : Signature : ; L Signature :Wk = Signature : "
OLIVIER Brice / FERRE Marie PELLETIER Pascale LIEBOT Stéphanie
Signature : Signature : Signature : Signature :
mirent f es 2 = |
LAMBERT, Sandrine PROD'HOMME Sandra GANDIER Benjamin VION Borde
Signature : Signature : Signature : Signature ".
El Qu
Er
TRAVOUILLON Geneviève
Signature : \)
Au ST k À
à!
PINÉAU Marià - Pierre
Signature
PRUD'HOMME Jacques BONNET Romain
Signature :
Certiflé LVAGUUIVIL Mu! ww ! TT compte tenu de la transmission en Sous-Préfecture le... 7.#A1
et de la publication le... 1 AVR. 2026
0Q
Lo
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240327-BP2024-4-6b-BF
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024