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Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 62 Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 62)Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 janvier 2018

Affiché en exécution des articles L.2121-25 et L. 5211-1 du CGCT

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Christelle EYCHENNE, M. Ludovic LANDRÉ, Mme Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS, M. Christian CHARRIERE, Mme Christelle MURON, M. Lucien ESTINES, M. Yannick SEYCHAL.

ABSENTS EXCUSES : M. Jacques BRUNEL, M. Jean-Claude RICHARD, Mme Laurence CROZAT et Mme Séverine CARTON qui ont donné respectivement procuration à M. Bernard GERVAIS, M. Franck CHAUVE, Mme Christelle MURON et Mme Florence BERTHET.

Secrétaire de séance : M. Franck CHAUVE

Abordant l’ordre du jour, le Conseil municipal,

. APPROUVE le marché de la SARL CHARRIER de ROANNE d’un montant de 14 500 €

HT soit 17 400 € TTC concernant le lot 7 « Plomberie Chauffage » pour la rénovation du

camping Programme 263 ; AUTORISE le maire à signer ce marché ; S’ENGAGE à inscrire

les crédits à l’opération 263 « Rénovation du Camping municipal » au BP 2018.

. APPROUVE la demande de subvention déposée auprès du SIEL concernant la rénovation énergétique des vestiaires du stade de la Condamine.

. ACCEPTE le renouvellement des conventions relatives à la télétransmission des actes avec la Préfecture de la Loire, le comptable du Trésor et le Président de la Chambre régionale des comptes d’Auvergne Rhône-Alpes.

. ACCEPTE le renouvellement de l’adhésion à la compétence SAGE auprès du SIEL pour une durée de 6 ans.

. ACCEPTE la reconduction du service SATEP à la gestion de l’eau potable proposé par le Conseil départemental de la Loire pour l’année 2018.

. ACCEPTE le devis de remplacement du préparateur d’eau chaude sanitaire de l’école publique pour la somme de 6 122.76 € TTC et S’ENGAGE à inscrire cette somme, en section d’investissement, au BP 2018.

. DESIGNE Mme Christelle EYCHENNE titulaire à la commission d’administration de la Maison de retraite suite à la démission du Conseil municipal de Mme Sylvie NIVOIX au 01/01/2018.

. DESIGNE Mme Sandrine VILLENEUVE titulaire à la commission du Collège Robert SCHUMAN suite à la démission du Conseil municipal de Mme Sylvie NIVOIX au 01/01/2018.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.