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Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 2 Document publié le Jeudi 20 mai 2010 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 2)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 20 mai 2010

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : M. Franck CHAUVE, Mme Christine LE FUR, Mme Marie-Pierre REYNAUD, MM. Gérard DELAIRE, Yves DEGOUT, Bernard BLINEAU, Gabriel ROUSSET, Jacques BRUNEL, Etienne BIED-CHARRETON, Joël FORTUNIER, Claude BOURDELLE, Christian CHARRIERE, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Evelyne GIRARD-GOUILLLOUD, M. Jean-Paul DUBOURGNON.

Absents excusés : Mme Florence CHAUMETTE, M. Bernard MALLET qui ont respectivement donné procuration à MM. Bernard BLINEAU et Gérard DELAIRE.

Avant de commencer la séance, M. le Maire présente, en son nom et au nom des élus, ses condoléances à la famille de M. Charles LIVET, conseiller municipal de 1983 à 1989, décédé la semaine dernière.

Puis, selon l’ordre du jour, l’Assemblée approuve

. l’avenant n° 1 aux travaux de voirie concernant la voie communale du Puy des Portes à Vachon ;

. la dissimulation des réseaux secs

. Rue de la Gare, à partir de la RD 1089, côté gauche et jusqu’à la Rue des Tilleuls et côté droit jusqu’à la Place de la Barotie

. et Rue de la Condamine jusqu’à la caserne des sapeurs-pompiers ;

. est informée que la réunion prévue cet après-midi en Sous-préfecture, pour la Maison Médicale, a été reportée au 2 juin ;

. est informée du projet de numérotation des hameaux de La Roche et des Planaux et décide de limiter la vitesse à 50 km/h sur la voie communale n° 12 (de la R110 en direction du village du Mas) ;

. approuve le renouvellement de la ligne de trésorerie de 150 000 € auprès du Crédit Agricole ;

. inscrit des crédits budgétaires supplémentaires à l’article 2138 (autres constructions), à l’article 21578 (acquisition de matériel) et à l’article 2151 opération 257 (réseaux de voirie, Puy des Portes à Vachon) ;

. autorise le Maire à signer les avenants d’arrêt de mission en ce qui concerne la maîtrise d’œuvre de la Direction Départementale des Territoires (ex DDE) pour les raccordements des nouveaux forages et du traitement des eaux, les périmètres de protection des captages et l’assainissement « Les Baraques » ;

. donne son accord pour fournir le matériel au Club de Boules pour l’installation de W-C publics à proximité de leur terrain, au stade Jean Riol ;

. autorise le Maire à renouveler, avec la Préfecture, la convention relative à la télétransmission des actes (délibérations) soumis au contrôle de légalité ;

. retient, dans le cadre des travaux d’embellissement des abords du Casino, financés au titre des recettes supplémentaires dégagées après prélèvement, l’entreprise JACQUET pour la réalisation d’un mur, Rue des Tilleuls, le long de l’immeuble CHAZAL et décide de demander des devis complémentaires pour la fourniture et pose d’une barrière métallique ;

. approuve la mission de maîtrise d’œuvre avec M. BERTIER pour la création d’un accès pour les personnes à mobilité réduite à l’église de Noirétable et décide de solliciter une subvention auprès du Conseil général pour ce projet ;

. décide de faire une consultation pour une vente d’herbe sur les parcelles AD 216 et 218 ;

. annule une créance devenue irrécouvrable sur les budgets de l’eau et de l’assainissement ;

. autorise le maire à signer un contrat pour la fourniture et l’entretien des gilets et pantalons des employés du service voirie avec l’entreprise Initial ;

. sollicite une subvention auprès du Conseil général sur les frais de déneigement, pendant l’hiver 2009/2010, correspondant aux seules heures supplémentaires effectuées et payées au personnel communal ;

. décide d’accorder une subvention de 20 000 € à l’Association Cinéma Le Foyer pour le futur équipement « tout numérique » avec en option le 3 D et approuve la modification budgétaire correspondante ;

. décide que Noirétable soit le point de départ et d’arrivée pour la randonnée Bois Noirs Oxygène en 2011 ;

. est informée que l’INSEE procédera au recensement de la population nétrablaise en janvier/février 2011 ;

. prend connaissance de plusieurs courriers reçus (commerçants, Conseil général, SDIS) et décide d’appuyer la démarche de l’Association des Parents d’Elèves du Collège Robert Schuman suite à la diminution du nombre d’heures de professeur attribué pour la prochaine rentrée scolaire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.