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Compte-Rendu - 2016.CR.CONSEIL.MUNICIPAL.25.02.2016 Document publié le Jeudi 25 février 2016 par la commune de Nervieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016.CR.CONSEIL.MUNICIPAL.25.02.2016)Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Aménagement du territoire,

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 février 2016

Etaient présents : Mr Jérôme BRUEL, Mme Virginie BONNET, Mr Rémy DIAT, Mr

Raymond DURRET, Mme Nadine MEJEAN, Mme Estelle ARU LE GALL, Mr André

METTON, Mme Bénédicte MAISONHAUTE, Mme Jacqueline PEYRARD.

Absent en début de conseil : Mr Arnaud MIGNARD.

Absents : Mme Hélène BONNET, Mme Florence TIXIER DESTRE, Mme Murielle

MOLLON,

Procurations : Mme Hélène BONNET à Mme Jacqueline PEYRARD, Mme Florence TIXIER

DESTRE à Mme Virginie BONNET, Mme Murielle MOLLON à Mme Nadine MEJEAN.

Après approbation des délibérations du précédent conseil municipal, l’ordre du jour est

déroulé.

1. FINANCES :

Mme Nadine MEJEAN, 3ème adjointe en charge des finances présente aux élus un

document retraçant les dépenses et les recettes réalisées au cours de l’exercice 2015. Ce

récapitulatif permet de suivre l’évolution des dépenses et des recettes de fonctionnement sur

deux ans.

Les dépenses de fonctionnement ont augmenté mais restent maîtrisées.

En investissement : les principaux travaux payés sur 2015 ont été suivants :

. Le gros œuvre du bâtiment de la micro-crèche,

. Les aménagements dans la cour de l’école maternelle,

. L’achat de mobilier pour l’école,

. Différents travaux de voirie : à la sortie du bourg en direction de Grénieux ; création

d’un arrêt pour le car scolaire aux 3 Materets, travaux devant le local de chasse ;

. Les études pour le plan d’eau ; travaux de bornage de terrain, achat de logiciel

informatique pour la mairie et d’un ordinateur portable pour l’école,

. L’achat de panneaux de signalisation ;

. La réfection du stade de football,

. L’achat d’un lave- linge pour la cantine.

 Comptes administratifs et comptes de gestion 2015 :

Les comptes administratifs du budget communal, du budget assainissement et de la

zone artisanale sont approuvés à l’unanimité ainsi que les comptes de gestion.

o BUDGET COMMUNAL : résultat de l’exercice 2015

o Investissement : -2 840.23 €

o Fonctionnement : 153 156.20 €

A ces résultats, il convient de rajouter les reports de l’exercice précédent soit

120 964.61 € en section investissement et 286 295.92 € en section de fonctionnement.

Les résultats de clôture sont donc les suivants :

 Investissement : 118 124.38 €

 Fonctionnement : 439 452.12 €

Le budget communal fait apparaître un excédent d’investissement de 118 124.38 €

qui sera reporté en recettes d’investissement sur le budget 2016 et qui permettra en autre de

couvrir les sommes restant dues (restes à réaliser : dépenses d’investissement engagées mais

non réglées en 2015 à hauteur de 74 745 €). L’excédent de fonctionnement de 439 452.12 €

sera reporté en section de fonctionnement sur le budget 2016.

o BUDGET ASSAINISSEMENT : résultat de l’exercice 2015

o Investissement : 19 076.80 €

o Fonctionnement : -25 130.31 €

Les reports de l’exercice précédent : 75 310.92 € en investissement et 81 310.23 €

en fonctionnement donnent les résultats de clôture suivants :

o Investissement : 94 387.72 €

o Fonctionnement : 56 179.92 €

o BUDGET ZONE ARTISANALE : résultat de l’exercice 2015

Aucune opération n’a été enregistrée sur l’exercice 2015, les résultats de clôture

sont donc les suivants : investissement : report de l’année précédente : -47131.04 €.

 Budgets primitifs 2016

BUDGET COMMUNAL :

Un projet de budget investissement 2016 est présenté aux élus. Les dépenses et

recettes de la section de fonctionnement seront présentées aux élus courant mars après

réception des notifications de l’état.

Les subventions accordées aux associations ont été examinées et seront votées lors

du vote du budget.

2. BATIMENTS/URBANISME/ASSAINISSEMENT

 Achat d’un abribus pour les 3 Materets :

Monsieur le maire rappelle aux élus la délibération du 19 novembre 2015 approuvant

l’achat d’une parcelle de terrain à un particulier pour y implanter un abribus au lieu-dit les « 3

Materets », afin de déplacer l’arrêt existant et le mettre en conformité avec les prescriptions

techniques du département. La commune avait sollicité le conseil départemental afin d’obtenir

la mise à disposition d’un abribus ; le département a répondu que cette demande pourrait être

traitée dans le cadre du projet du Contrat communal d’aménagement (Coca). Compte tenu du

caractère ancien de ce dossier, il est proposé aux élus de procéder à l’achat d’un abribus.

Après étude de différentes propositions, les élus :

Décident de retenir la proposition des établissements BRUYAS consistant à l’achat d’un

abribus en bois pour un montant de 2 889.17 € TTC livré en kit. La livraison étant prévue

au mois de mars.

 Appartement rue de la procession :

Les travaux de réfection d’un appartement locatif situé rue de la procession ont débuté ;

Un autre appartement situé rue de la procession va se libérer fin avril ; les élus prévoient de le

rafraîchir au niveau des peintures avant sa remise en location.

 Projet d’agrandissement des vestiaires du stade de football de NERVIEUX : demande de

subvention

Suite à différentes rencontres avec les responsables de l’association sportive FINERBAL,

au sujet d’un agrandissement de 180 m2 des vestiaires du stade de football, des devis ont été

réalisés pour les différents travaux :

Le montant estimatif des travaux d’agrandissement s’élèverait à 184 733.32 € TTC soit 153 944.36 € HT ;

Monsieur le Maire précise que ce projet ne sera réalisable qu’à condition d’obtenir des aides conséquentes (environ 60 %). La commune de Nervieux sollicite l’octroi de subventions auprès des instances suivantes afin de mener à bien cette réalisation : Ministère des sports, de la jeunesse ; Fédération française de football ; district de Roanne ; Département de la Loire ; Conseil Régional. Après délibération, les élus décident d’inscrire cette opération au budget primitif et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter des demandes de subventions auprès des différentes instances.

Des solutions alternatives sont également envisageables : système d’algéco spéciaux pour vestiaires ; un contact va être pris avec le SIEL syndicat d’énergies de la Loire qui propose de participer au financement de la toiture de certains bâtiments (panneaux photovoltaïques).

 Travaux de rénovation d’un bureau du secrétariat :

Des devis ont été réceptionnés pour la rénovation d’un des bureaux du secrétariat :

changement du revêtement de sols, création de placards muraux.

Après délibération les élus approuvent ce projet d’un montant de 4 628.97 € HT et

autorisent Monsieur le Maire à signer les documents y afférent.

 Plan d’eau :

ERDF doit réaliser une étude pour chiffrer le coût du déplacement de la ligne électrique

qui traverse le site où serait implanté le plan d’eau. 2 poteaux d’arrêt spécifiques seraient

posés de part et d’autre de l’étang et la ligne pourrait être enterrée le long du plan d’eau. Le

coût approximatif de cette opération serait d’environ 40 000 €.

 Carrefour le Poteau :

Monsieur DURRET, 4ème adjoint a rencontré en début de semaine les services du

département qui ont donné leur accord verbal sur le projet d’aménagement du carrefour du

poteau à l’aide de balises et non de de bacs à fleurs comme cela avait été envisagé ; cet

aménagement aura pour objet de déplacer la bande d’arrêt Stop de la RD5 afin de ramener les

véhicules perpendiculairement à la RD1, en gardant le cheminement des piétons en toute

sécurité (maintien du trottoir existant) ; cet aménagement se fera dès réception de l’accord

écrit du département et sera provisoire en attendant l’aménagement prévu dans le cadre du

contrat communal d’aménagement.

3. ADMINISTRATIF /PERSONNEL

 Mise en place d’un conseiller municipal chargé des questions de défense :

Suite à la démission de Monsieur Sébastien MOUTON, monsieur le maire porte à la

connaissance du Conseil municipal la nécessité de nommer un conseiller municipal chargé

des questions de défense. Monsieur le Maire propose de nommer à ce poste Mr Raymond

DURRET, 4ème adjoint. Après délibération, les élus approuvent cette nomination.

 Point sur le recrutement d’un agent de voirie

Le départ en retraite de l’agent sera effectif le 01 juin 2016. Un appel à candidatures a

été publié sur le site emploi territorial et sur le site internet de la commune jusqu’au 5 mars.

La commission ressources humaines se réunira après cette date, afin de planifier les rendez-

vous.

 Motion visant à maintenir le fonctionnement actuel du centre 15 à Roanne

Les élus sont informés du risque de transfert des appels urgents reçus par le centre 15

de Roanne, de 0 à 8 heures du matin, vers le centre 15 de saint Etienne. Les élus approuvent à

l’unanimité la motion de soutien visant à demander le maintien des conditions actuelles

d’exercice du centre 15 à Roanne afin de lutter contre la désertification médicale du roannais.

4. DIVERS :

- Foire du 20 mai : Une demande de subvention a été envoyée au député, Paul Salen au titre

de la réserve parlementaire. Des travaux d’aménagement du champ de foire sont en cours :

notamment l’arrachage de haies, les exposants recevront prochainement un dossier pour

finaliser leur inscription.

- La commission fleurissement a réalisé différents aménagements sur la commune :

installation de bancs à Grénieux et déplacement des jardinières. Réalisation de support à

rosiers vers l’église et l’école. Une haie va être prochainement plantée le long du mur du

jardin public : il est envisagé d’associer les enfants du CME dans les choix des végétaux

et arbustes.

- Emplacement pour les chiens : le conseil municipal réfléchit sur l’emplacement à choisir

pour permettre aux chiens de faire leurs besoins dans un lieu qui leur serait réservé et situé

dans le bourg et ainsi éviter les déjections dans les rues.

- Voisins vigilants : une réunion a eu lieu avec la gendarmerie. Un nouveau système

d’alerte par SMS a été mis en place afin de signaler les véhicules suspects ou recherchés.

- Le conseil départemental a sollicité la commune sur le choix de l’emplacement de

panneaux routiers pour indiquer les bords de Loire.