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Compte-Rendu - 2015.CR.CONSEIL.MUNICIPAL.26.02.2015 Document publié le Jeudi 26 février 2015 par la commune de Nervieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015.CR.CONSEIL.MUNICIPAL.26.02.2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Budget, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 février 2015

Le Conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jérôme BRUEL Maire.

Etaient présents : Mr Jérôme BRUEL, Mr Sébastien MOUTON, Mme Anaïs MATHELIN,

Mr Rémy DIAT, Mr Raymond DURRET, Mme Estelle ARU LE GALL, Mme Murielle

MOLLON, Mr André METTON, Mme Bénédicte MAISONHAUTE, Mme Jacqueline

PEYRARD, Mme Hélène TERRY.

Absents : Mme Virginie BONNET, Mme Nadine MEJEAN, Mme Florence TIXIER

DESTRE, Mr Arnaud MIGNARD.

Procurations : Mme Virginie BONNET à Mme Anaïs MATHELIN, Mme Nadine MEJEAN à

Mr Jérôme BRUEL, Mr Arnaud MIGNARD à Mme Hélène TERRY.

Après approbation des délibérations du conseil municipal du mois du 29 janvier 2015, l’ordre

du jour est déroulé.

1. FINANCES :

1. COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2014 :

Les comptes administratifs du budget communal et du budget assainissement sont approuvés

à l’unanimité ainsi que les comptes de gestion.

 BUDGET COMMUNAL : Résultat de l’exercice 2014 :

 Investissement : 123 903.26 €

 Fonctionnement : 143 444.50 €

A ces résultats il convient de rajouter les reports de l’exercice précédent soit

-2938.65 € en section investissement et 142 851.42 € en fonctionnement.

Les résultats de clôture sont donc les suivants :

 Investissement : 120 964.61 €

 Fonctionnement : 286 295.92 €

Le budget communal fait apparaître un excédent d’investissement de 120 964.61 € qui

sera reporté en recettes d’investissement sur le budget 2015 et qui permettra entre autre

de couvrir les sommes restant dues (dépenses d’investissement engagées mais non réglées

en 2014 à hauteur de 85 481 €). L’excédent de fonctionnement de 286 295.92 € sera

reporté en section de fonctionnement sur le budget 2015. BUDGET ASSAINISSEMENT : Résultat de l’exercice 2014 :

 Investissement : 20 444.87 €

 Fonctionnement : 19 199.10 €

Les reports de l’exercice précédent 54 866.05 € en investissement et 62 111.13 € en

fonctionnement donnent les résultats de clôture suivants :

 Investissement : 75 310.92 €

 Fonctionnement : 81 310.23 €

2. BUDGETS PRIMITIFS 2015

 BUDGET COMMUNAL :

Monsieur le Maire présente aux élus, un document réalisé par Mme Nadine MEJEAN,

conseillère municipale, dressant un comparatif des dépenses et recettes budgétées et réalisées

sur 2013 et 2014, permettant ainsi de suivre leur évolution sur deux ans. Un projet de budget

de fonctionnement est présenté aux élus en tenant compte de ce tableau. Les montants seront

affinés en fonction des notifications de l’Etat qui seront connues courant mars.

En matière d’investissement, les principaux projets 2015 devraient être les suivants :

Bâtiments : Fin des travaux de la micro-crèche débutés en 2014 ;

Rénovation de deux appartements locatifs,

Création de WC maison du champ de foire,

Mise aux normes des installations électriques de la salle des fêtes ainsi que le

remplacement du chauffage et de la sécurité incendie ;

Mise aux normes électriques de l’école.

Voirie /réseaux : Renforcement du réseau électrique chemin de la procession et

aménagement du champ de foire,

Lancement des études pour la mise en place du COCA ;

Etudes pour la création d’un plan d’eau.

Aménagement du champ de foire, du parking place des associations, Réfection du

stade de foot, achat de la signalétique pour les voisins vigilants, réparation des guirlandes ;

Réalisation d’un abribus aux trois materets ;

Ordinateurs pour l’école et pour la mairie - Achat de chaises pour la maison des

associations ...

 ASSOCIATIONS :

Les élus examinent les subventions qui sont inscrites dans le projet de budget. Le

montant accordé aux associations locales reste inchangé : 50 € par association. Il est

rappelé que les associations bénéficient également du soutien de la municipalité grâce

à la mise à disposition gratuite de locaux pour leur activité.

 BUDGET ASSAINISSEMENT :

Monsieur le Maire présente aux élus, le budget prévisionnel du service assainissement qui

sera soumis au vote lors de la prochaine réunion. Le projet de la station d’épuration de Grénieux sera

inscrit avec notamment l’achat du terrain, les études de faisabilité. Une rencontre avec les propriétaires

d’un terrain susceptible d’accueillir la future station a été organisée. Le bureau d’études doit

maintenant valider cette possibilité.

 CONSULTATION DES BANQUES

Il est proposé aux élus de consulter les banques pour la réalisation d’un emprunt 60 000 € sur 15

ans correspondant aux travaux de la micro crèche.

3. PERSONNEL/VIE SCOLAIRE/ADMINISTRATIF :

 Régime indemnitaire des Agents de Nervieux :

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal l’existence du régime indemnitaire

pour les agents de la collectivité. Chaque agent pourra prétendre à une prime (valeur 500 €) et

sera évalué en fonction de divers critères objectifs : le pourcentage global de réussite servira

de base au calcul de la prime qui sera calculée en fonction du temps de travail effectif. Les

élus adoptent cette délibération à l’unanimité.

 Motion de soutien en faveur de l’hôpital de FEURS :

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a assisté dernièrement à une réunion, en présence de nombreux médecins et élus de notre territoire, concernant le devenir de l’hôpital de FEURS et propose aux élus d’adopter une motion de soutien.

Il rappelle que le Pôle hospitalier du Forez est réparti actuellement sur deux structures : FEURS et MONTBRISON.

Leur fonctionnement est menacé, de par la fermeture d’une partie des services assurés sur le site de FEURS, notamment à ce jour la chirurgie.

Il est important, entre autres, de rappeler que les médecins généralistes du secteur orientent à hauteur de 80 % de leurs prescriptions leurs patients sur l’hôpital de FEURS en cas de nécessité. De plus, notre territoire est en plein développement, et il est inconcevable d’imaginer une diminution du potentiel d’accueil des personnes en souffrance.

Le Conseil municipal, conscient de l’importance de ce service de proximité, indispensable pour l’ensemble de la population de toutes les communes environnantes (réparties sur les départements de la Loire et du Rhône), s’oppose radicalement à la fermeture de ce service, d’autant plus que cela va entraîner très rapidement la fermeture des Urgences et la disparition du SMUR de FEURS. Les élus adoptent à l’unanimité cette délibération.

 TAP (Temps d’activités périscolaires) :

Mme MATHELIN, deuxième adjointe fait un point sur l’organisation des TAP pour la 4ème période. Les activités proposées aux élèves seront les suivantes : sophrologie, décoration de pâques, yoga, jeux de cartes, athlétisme, jeux d’adresse, chants, jardinage, tournage bois.

Le nombre d’enfants par activités a été revu à la baisse ce qui est plus facile à gérer pour les encadrants.

4. DIVERS :

 Micro-crèche : les travaux avancent selon le planning prévu. Un point plus précis sera fait lors du prochain conseil municipal.

 Contrat communal d’aménagement : COCA : une rencontre avec les services du conseil général a eu lieu le 20 février dernier afin de présenter les différentes étapes de la contractualisation : projets communaux, programmation des travaux ; participation financière du conseil général... Le conseil municipal délibérera au prochain conseil municipal pour décider la mise en place de ce dispositif.

 ERDF : une étude sera réalisée pour la mise en place du gaz naturel sur la commune.

 Paris/Nice : la course cycliste traversera la commune le 12 mars prochain dans le sens Pommiers/Balbigny entre 12h30 et 13h30. Des arrêtés règlementant la circulation et le stationnement seront pris afin d’assurer la sécurité des coureurs.

 Fleurissement : la commission prévoit pour cette année l’aménagement de la place de la Bascule.