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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20200622 VS)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MONT
RO
TT
22
juin
2020
Présence Présents : Jean-Paul
AYRAL,
Luc
ASTOUL,
Marie-Aude
BARRIER,
Maryse
CAREME,
Bruno
CHAMPOUX,
Pauline
COHADE,
Véronique
FAURE,
Gilles
LARGERON,
Frédéric
MEUNIER,
Pierre-Franck
PAPPALARDO,
Marie
PEREIRA,
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA,
Raphaël
ROUSSY,
Claude
VANKENHOVE.
‘
Excusée
:
Céline
MARSIN
Intervenants
:
Sans
intervenants
Lieu
de
la séance :
Salle
polyvalente
avec
application
des
mesures
COVID19.
Secrétaire
de
séance
:
M.
ROUSSY
Raphaël
Ordre
du
jour
e
Délégations
aux
élus
&
Représentants
Conseil
Administration
CCAS
e
Indemnités
des
élus.
e
Travaux.
e
Indemnités
au
comptable
(exercice
2019).
e
Don
association
supporters
rugby.
e
Questions
diverses
PV
du
28/05/2020
approuvé
à l'unanimité
1 - Délégations
aux
élus
&
représentations
diverses
Des
délégations
du
conseil
municipal
aux
maires
sont
définies
:
e
Emprunts
e
Indemnités
de
sinistres
e
Cimetière
e
Tarif
de
voirie
e
Droit
de
préemption
e
Ester
en
justice
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité RO
OL
RON
ST
AZ
RTE
22
juin
2020
-
Trois
délégations
du
maire
aux
adjoints
seront
définies
:
1
adjoint
: PAPPARLARDO
Pierre-Franck
e
Travaux
- Urbanisme
- Patrimoine
immobiliers
2
Me
adjoint
: PEREIRA
OLIVEIRA
Elodie
e
Éducation,
petite
enfance,
jeunesse
3 ème
adjoint
: ROUSSY
Raphaël
e
Communication,
Tourisme,
Patrimoine,
Cérémonies
-
Délégation
spéciale
du
maire
à deux
conseillers
délégués :
FAURE
Véronique
et
VANKENHOVE
Claude
e
Culture,
Vie
associative,
CCAS
Pour
information
voici
le détail
des
commissions
Budget
- Gestion
du
personnel
Responsable
: Jean-Paul
AYRAL
(maire)
COMMISSIONS
Membres
GESTION
DU
PERSONNEL,
PLANNING
Jean-Paul
AYRAL
Raphaël
ROUSSY
BUDGET,
FINANCES,
DOSSIERS
SUBVENTIONS
Jean-Paul
AYRAL
Raphaël
ROUSSY
RELATION
AVEC
LES
ADMINISTRES
Jean-Paul
AYRAL
Délégation
: Travaux
- Urbanisme
- Patrimoine
immobiliers
Responsable
: Pierre-Franck
PAPPALARDO
(adjoint)
COMMISSIONS
Membres
URBANISME,
INSTRUCTION
DES
DOSSIERS
DE
CONSTRUCTION,
IMPOTS
DIRECTS
Pierre-Franck
PAPPARLARDO
Gilles
LARGERON
Raphaël
ROUSSY
Frédéric
MEUNIER
APPELS
OFFRES
(CAO
: Commission
d'Appel
Offre),
plateforme
RLV
Pierre-Franck
PAPPARLARDO
Véronique
FAURE
Gilles
LARGERON
Bruno
CHAMPOUX
Céline
MARSIN
Frédéric
MEUNIER
TRAVAUX
EQUIPEMENTS
ET
ENTRETIENS
- VOIRIES
ET
RESEAUX
- BATIMENTS
PERSONNEL
TECHNIQUE,
SUIVI
DES
TRAVAUX
-
ACHATS
MATERIAUX
ET
MATERIELS
Pierre-Franck
PAPPARLARDO
Gilles
LARGERON
Claude
VANKENHOVE
Maryse
CAREME
Véronique
FAURE
ENVIRONNEMENT
- FLEURISSEMENT
-
AMENAGEMENT
POINTS
PROPRES
- DECHETS
MENAGERS
Pauline
COHADE
Marie
PEREIRA
Maryse
CAREME
SUIVI
DES
CARRIERES
Pierre-Franck
PAPPALARDO
POLITIQUE
LOGEMENTS
LOCATIFS,
HABITAT
Marie-Aude
BARRIER =
Font
Mairie
Délégation.
: Éducation,
petite
enfance,
jeunesse
Responsable
: Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
(adjointe)
pte-rendu
Conseil
Municipal
22
juin
2020
COMMISSIONS
Membres
CONSEIL
D’ECOLE
+
RYTHMES
SCOLAIRES,
ECOLES,
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
PETITES
ENFANCE
Céline
MARSIN
CORRESPONDANT
SECURITE
ROUTIERE
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
Délégation
: Communication,
Tourisme,
Patrimoine,
Cérémonies
Responsable
: Raphaël
ROUSSY
(adjoint)
COMMISSIONS
Membres
BULLETINS
MUNICIPAUX,
SITE
INTERNET,
RESEAUX
SOCIAUX,
SYSTEMES
D'INFORMATIONS
Raphaël
ROUSSY
Véronique
FAURE
Frédéric
MEUNIER
ACCUEIL
DES
NOUVEAUX
HABITANTS,
EVENEMENTS
NON
CULTURELS,
VŒUX.
Raphaël
ROUSSY
Marie-Aude
BARRIER
Marie
PEREIRA
Véronique
FAURE
CEREMONIES,
COMMEMORATIONS
Raphaël
ROUSSY
Véronique
FAURE
REVISION
LISTES
ELECTORALES
(RéU).
Raphaël
ROUSSY
Gilles
LARGERON
NOMS
—
NUMEROTATION
DES
RUES
Raphaël
ROUSSY
CORRESPONDANT
DEFENSE
Raphaël
ROUSSY
RELATION
INSTITUTIONNELLE,
SDIS,
SECURITE,
GENDARMERIE,
ASSURANCES
Raphaël
ROUSSY
Délégation
spéciale
: Culture,
Vie
associative,
CCAS
Responsable
: Véronique
FAURE
et
Claude
VANKENHOVE
(Conseillers
délégués)
COMMISSIONS
Membres
SOLIDARITE
- LIEN
SOCIAL
- AIDES
Véronique
FAURE
Pauline
COHADE
Luc
ASTOUL
Marie
PEREIRA
Maryse
CAREME
RELATIONS
ET
ANIMATION
DU
MILIEU
ASSOCIATIF,
EVENEMENTS
CULTURELS
Véronique
FAURE
Claude
VANKENHOVE
Gilles
LARGERON
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l’unanimité. LT
mm
MALAUZA
Moss
CA
x
Compte-rendu
Conseil
Municipal
DAT
LPA
Représentants
Conseil
Administration
CCAS
Renouvellement
des
membres
de
leur
conseil
d'administration
(CA)
du
CCAS
pour
les
membres
élus
du
conseil
municipal
(4
personnes).
Un
arrêté
du
maire
sera
réalisé
ultérieurement
pour
l’ensemble
des
autres
membres
nommés
au
CA
(4
personnes).
CCAS
Véronique
FAURE
Pauline
COHADE
Luc
ASTOUL
Maryse
CAREME
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité.
Commissions
Communautaires
(RLV)
COMMISSIONS
Membres
AMENAGEMENT
DE
L'ESPACE,
ENVIRONNEMENT
Maryse
CAREME
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Luc
ASTOUL
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Bruno
CHAMPOUX
Céline
MARSIN
EQUIPEMENT
SPORTIF
Véronique
FAURE
Maryse
CAREME
TOURISME
Raphaël
ROUSSY
ESPACE
VERTS
- CONCOURS
VILLAGES
FLEURIS
Pauline
COHADE
Marie
PEREIRA
PETITE
ENFANCE
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
MUTUALISATION-FINANCES-TRANSFERTS
Jean-Paul
AYRAL
HABITAT
Marie-Aude
BARRIER
ANIMATION
ET
EQUIPEMENTS
CULTURELS,
CULTURE
Véronique
FAURE
Raphaël
ROUSSY
APPELS
OFFRES
Jean-Paul
AYRAL
EAUX
et
ASSAINISSEMENT
(Transfert
EAU)
Pierre-Franck
PAPPALARDO
Bruno
CHAMPOUX
Pour
rappel,
les
deux
délégués
communautaires
RLV
sont :
e
Jean-Paul
AYRAL,
Titulaire
e
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA,
Suppléante =
ont
Syndicats
pte-rendu
Conseil
Municipal
22
juin
2020
COMMISSIONS
Membres
SBA
: Syndicat
du
Bois
de
l’Aumône
(Collecte
des
déchets
ménagers)
À
définir
avec
RLV
SIEG
: syndicat
d'électricité
et
du
gaz
Raphaël
ROUSSY
Luc
ASTOUL
Mission
locale
Riom-Limagne-Combrailles
Marie
PEREIRA
FLAJ
: Fond
local
d'aide
aux
jeunes
Luc
ASTOUL
EPF/SMAF
établissement
public
foncier
Céline
MARSIN
Marie-Aude
BARRIER
CNAS
: Comité
National
d'Action
Sociale
Véronique
FAURE
Raphaël
ROUSSY
Bruno
CHAMPOUX
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
Clermont
Métropole
A.D.S.E.A
: Association
Départementale
pour
la
Sauvegarde
de
l'Enfance
et
de
l’Adolescence
SMUERR
: Syndicat
mixte
des
utilisateurs
eau
région
de
Riom
À
définir
avec
RLV
2
- Indemnités
des
élus
La
loi
du
27
décembre
2019
sur
l'engagement
de
la vie
locale
et
la proximité
de
l’action
publique
a revalorisé
les
montants
des
indemnités
brutes
mensuelle
des
maires
et
adjoints
dans
la strate
de
1000
à 3499
habitants
à
:
Pour
les
maires:
Taux
: 51,6%
de
l'indice
1027
soit
une
indemnité
mensuelle
brute
de
2006,93
€
Pour
les
adjoints
:
Taux
19,6%
de
l’indice
1027
soit
une
indemnité
mensuelle
brute
de
770,1
€
L'indice
brut
de
la fonction
publique
est
de
3889,4
€ depuis
le
1° janvier
2019.
Jusqu'à
présent
l'indemnité
brute
du
maire
était
de
1283,5€
et
de
388,94€
pour
les
adjoints.
Compte-tenu
de
l’augmentation
des
frais
occasionnés
par
leurs
fonctions
(indemnités
kilométriques,
téléphone,
équipements
informatiques
personnel
etc...),
il est
proposé :
Indemnités
du
maire
: de
33
à 40
%
de
l'indice
brut
1015
Indemnités
des
adjoints
: de
10
à
13
%
de
l'indice
brut
1015
Les
deux
conseillers
délégués
auront
6
%
de
l’IBT.
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l’unanimité. LT
MONT
LR
SN
RTS
A
Un
22
juin
2020
Mairie
3
- Travaux
Climatisation
de
la mairie
Depuis
plusieurs
années,
les
températures
estivales
rendent
les
travaux
de
nos
employées
du
service
administratif
de
plus
en
plus
difficiles
malgré
le
rafraichissement
des
locaux
le
matin. Réalisation
d’un
devis
par
le
chauffage/plombier
Goncalves
Christian
(habitant
de
Malauzat)
Coût
: 3231,7€
HT
soit
3878,04€
TTC
L'installation
envisagée
comprendra
une
unité
extérieure
et
une
intérieure
qui
devrait
suffire
pour
le hall
d'accueil
et
les
deux
bureaux
ouvrant
sur
celui-ci
en
laissant
les
portes
ouvertes.
Si
dans
ce
cas
de
figure
cela
s’avérait
insuffisant,
notamment
pour
le
bureau
de
la secrétaire
générale
nous
envisageons
un
complément
d'installation
chiffré
aujourd’hui
à 2237,64€
TTC.
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l'unanimité.
Panneaux
de
signalisation
pour
la
RD402
suite
aux
travaux
La
DDT
nous
a fait
parvenir
un
devis
pour
la signalétique
à mettre
en
place,
complétant
ainsi
les travaux
du
RD402
dans
la traversée
du
bourg
de
Malauzat.
Société
: AXIMUM
Coût
pour
la
mairie
: 4190€
HT
soit
5028€
TTC
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l'unanimité.
Remarque :
Il sera
important
de
réaliser
systématiquement
plusieurs
devis
(au
moins
deux)
même
si la somme
est
en
dessous
du
plafond
pour
appel
d'offre.
4 - Indemnité
au
comptable
(exercice
2019)
M.
Chatard
trésorier
par
intérim
depuis
le départ
de
Mme
Boissard
nous a
fait
parvenir
le
décompte
de
sa
prestation
pour
la période
du
1/06/2019
au
31/12/2019.
L'indemnité
nette
correspondante
à sa
prestation
s'élève
à 218,65
€.
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
défavorable
5
- Don
association
supporters
rugby
M.
Bouyge,
président
des
supporters
de
rugby,
a fait
un
don
à
la
commune
pour
les
écoles
d’un
montant
de
200€.
Cette
association
avait
utilisé
la
salle
de
Saint
Genest
l’enfant
pour
leur
assemblée
générale
fin
décembre
2019.
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
Le
Conseil
municipal
remercie
cette
association
pour
ce
don. me)
Compte-rendu
Conseil
Municipal
22
juin
2020
6
- Informations
et
Questions
diverses
Mairie
Informations : RLV Les
élections
communautaires
(président
et vice-présidents)
auront
lieu
le
15
juillet.
La
désignation
des
délégués
communautaires
aura
lieu
le 23
juillet.
École Reprise
de
l’école
et
de
la garderie
le 22 juin
Garderie
matin
: 8h00
à 8h30
Pose
méridienne
: 11h45
13h30
Garderie
soir
: 15h45-17h00
Pas
de
cantine
: les
repas
froids
sont
amenés
par
les
parents.
Il faudra
être
très
attentif
sur
l’évolution
des
mesures
sanitaires.
Il sera
très
difficile
d’avoir
le personnel
municipal
permettant
de
gérer
ces
mesures
sanitaires
et
assurer
les
missions
habituelles.
Information
fête
du
village.
La
date
initialement
prévue
le 4
juillet
est
annulée,
les
mesures
sanitaires
ne
permettant
pas
la tenue
de
la fête
dans
de
bonnes
conditions.
Jeudi
25
juin
2020,
une
réunion
animée
par
la commission
« vie
associative
» avec
les
associations
de
Malauzat,
permettra
d'aborder
le report
de
cette
fête
à une
nouvelle
date
plus
adéquate
(voir
opportunité
de
faire
la fête
la
même
semaine
que
le passage
du
tour
de
France
prévu
le
11
septembre).
Rapport
activité
2018
du
SIEG
Le
rapport
d’activité
a été
envoyé
par
le SIEG,
il sera
mis
à disposition
au
secrétariat
de
la
mairie. Désignation
des
représentants
de
quartiers
(élus)
Élus
Quartiers
représentés
Jean-Paul
AYRAL
Les
Moulins
Blancs
Pierre-Franck
PAPPALARDO
Route
de
Marsat,
Mairie
Annexe
à
Saint-Genès
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA
Le
bourg
de
Malauzat
Raphaël
ROUSSY
Le
Peyrat,
Route
de
Châteaugay,
les
Ratiers
à
Malauzat
Véronique
FAURE
Champ
des
granges
à Malauzat
Claude
VANKENHOVE
Le
bourg
de
Malauzat
Luc
ASTOUL
Les
moulins
blancs
Gilles
LARGERON
La
Garenne,
Le
clos
de
l’armoise
à
Malauzat me
Compte-rendu
Conseil
Municipal
22
juin
2020
Frédéric
Meunier
Pré
de
la
cure,
Chemin
de
l’aiguillon,
Verguières
à Saint-
Genès
Céline
MARSIN
Saint-Genès
Marie
PEREIRA
Le
Peyrat
à
Malauzat
Bruno
CHAMPOUX
Eau
vive
à Saint-Genès
Marie-Aude
BARRIER
Le
Peyrat
à Malauzat
Maryse
CAREME
La
Ronzières,
les Vergeroux
à
Saint-Genès
Pauline
COHADE
Grand
Champ
à Malauzat
Questions
du
public
:
Mme
Gomichon
Q
: Est-ce
que
la gym
pour
le CCAS
sera
reconduite
et
au
même
endroit
?
Réponse
du
maire
: Oui
Q
: Comment
se
fait-il
que
le
maire
et
le
1 er
adjoint
soient
de
Saint
Genest
l'enfant
?
Réponse
du
maire
: Nous
sommes
dans
une
seule
et
même
commune,
nous
ne
regardons
pas
ce
détail.
Q
: Peut-on
avoir
un
trombinoscope
des
élus
?
Réponse
du
maire
: Pourquoi
pas
mais
il faut
que
l’ensemble
des
élus
soient
d'accord.
Mme
Saunier
Q
: Quand
sera
coupée
l'herbe
vers
mon
domicile
(rue
du
Tureau)
?
Réponse
du
maire
: Nous
avons
pris
du
retard,
nous
traiterons
rapidement
le sujet
Q
: Peut-on
enlever
le dépôt
sauvage
vers
la montée
de
Marcoin
(sur
la droite)
?
Réponse
du
maire
: Nous
ne
connaissions
pas
ce
dépôt,
nous
nous
en
chargerons.
Prochaine
réunion
lundi
6 juillet
à 19h00
(salle
polyvalente
et
mesures
COVID
19)
Fin
de
séance
à
21h00