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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20200727 VS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Famille,
en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
MALAUZAT
27
juillet
2020
Présence Présents : Jean-Paul
AYRAL,
Luc
ASTOUL,
Marie-Aude
BARRIER,
Bruno
CHAMPOUX,
Pauline
COHADE,
Véronique
FAURE,
Pierre-Franck
PAPPALARDO,
Marie
PEREIRA,
Raphaël
ROUSSY,
Claude
VANKENHOVE. Pouvoirs : Maryse
CAREME
à Véronique
FAURE
Gilles
LARGERON
à Jean-Paul
AYRAL
Nombre
de
votant
: 12
Excusés
:
Maryse
CAREME,
Gilles
LARGERON,
Céline
MARSIN,
Frédéric
MEUNIER,
Elodie
PEREIRA
OLIVEIRA Non-excusées
:
Intervenants
:
Sans
intervenants
Lieu
de
la séance :
Salle
polyvalente
avec
application
des
mesures
COVID19.
Port
du
masque
obligatoire
Secrétaire
de
séance
:
M.
ROUSSY
Raphaël
Ordre
du
jour
e
EPF/SMAF
régularisation
de
parcelles.
e
Transfert
compétence
eau-assainissement.
e
PLU
: autorisations,
droits
du
sol
pour
clôtures,
démolitions
etc.
e
Finances
o
Comptes
administratifs
2019
commune
et
budget
annexe
eau
assainissement
o
Comptes
de
gestion
2019commune
et
budget
annexe
eau
assainissement
o
Fiscalité
o
Budget
primitif
2020
Tableau
des
effectifs
: recrutements.
Questions
diverses en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
MALAUZAT
PARTS
AL
1 - EPF/SMAF
régularisation
de
parcelles.
e
Ce
point
est
reporté
au
prochain
conseil
municipal.
Une
vérification
est
nécessaire
pour
finaliser
ces
régularisations
et
ne
permet
pas
de
délibérer
à ce jour.
2
- Transfert
compétences
eau-assainissement.
Les
compétences
eau,
assainissement
et eaux
urbaines
ont
été
transférée
à
Riom
Limagne
et
Volcans
depuis
le
1 er
janvier
2020.
La
communauté
d'agglomération
lors
du
conseil
d'exploitation
de
février
2020
a émis
le principe
suivant :
e
Transfert
de
50%
des
excédents
ou
déficits
d'exploitation
constatés
à la fin
de
l'exercice
2019.
e
Transfert
de
l'intégralité
des
excédents
ou
déficits
d’investissements
constatés
en
fin
d'exercice
2019.
Un
bilan
comptable
sera
fait
par
la CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées)
dès
que
celle-ci
sera
en
mesure
de
se
réunir.
Cette
commission
n’a
pas
encore
élu
son
président
et
son
bureau.
Le
montant
de
l'attribution
des
compensations
sera
modifié
par
la suite.
L'opération
devrait
être
transparente
pour
la commune.
La
communauté
d'agglomération
va
reprendre
l'intégralité
de
l'emprunt
(250000
€).
A terme,
les
différences
qui
existaient
auparavant
entre
Malauzat
et St
Genest
seront
supprimées. Nous
devrons
être
vigilants
sur
la
maîtrise
des
coûts
gérés
maintenant
par
l’agglomération.
Vote : 12
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
3 —
PLU
: autorisations,
droits
du
sol
pour
clôtures,
démoblitions
etc.
Le
PLU
de
notre
commune
est
en
cours
de
révision,
il a
été
arrêté
en
décembre
dernier
par
le conseil
communautaire
et devrait
être
approuvé
au
cours
du
dernier
trimestre
2020.
Cette
révision
est
l’occasion
pour
la commune
de
soumettre
à déclaration
préalable :
e
L’édification
des
clôtures
e
Le
ravalement
des
façades
e
Instituer
le
permis
de
démolir
Ces
évolutions
devraient
permettre
à la commune
de
mieux
maîtriser
ce
type
de
travaux
et
d'éviter
ainsi
des
manquements,
par
nos
administrés,
dans
l’application
des
règles
d’urbanismes. Vote
:
12
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à
l'unanimité in
Compte-rendu
Conseil
Municipal
ru
PAT
TE
A AL
Mairie
4
- Finances
o
Comptes
administratifs
2019
commune
et
budget
annexe
eau
assainissement
Résultatsà
affecter :
Pour
le fonctionnement
:
68
111,00
€
Pour
l'investissement :
156
481,39
€
Avec
reprise
des
résultats
Eau
et
assainissement
2019
compte
tenu
du
transfert
de
compétences
dans
ce
domaine
[
:___MALAUZAT
- 63- Budget Commune
[_ca
2]!
MALAUZAT
: 63 + EAUASSAINISSEMENT
[_ca
2w]
[
11. PRESENTATION
GENERALE
DU BUDGET
|
_u
|
[
W-
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
nu
|
|
VUE D'ENSEMBLE
|
a
|
[
VUE D'ENSEMBLE
|
a
|
EXECUTION DU BUDGET
EXECUTION DU BUDGET
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
(1)
REALISATIONS DE
Section de fonctionnement
A
6306770]
6
701 09292
REALISATIONS
Section d'exploitation
|A
n27220|6
66678,
4 60422
1
DEL
{mandats et titres)
Section d'investissement
8
125968.07|
n
295 73202
(nandasetie))
.
Mara
IS
setHes7o bi
31085782
26 087.97)
{compo cms 164106)
bre
+
+
Report en section
c
ï
REPORTS
DI
REPORTS DE
Re
ten
c
!
EE
d'exsloiation (092)
PP
Hi arcéeon
L'EXERCICE
tete
Li acédant
2018
Report en section
Ë
49 503.081
2018
Report en section
0
3
10188281
d'investissement (001)
Gi dés)
{ui erctéent)
d'investissement (001)
{u déten)
qu'ééden
=
=.
DEPENSES
RECETTES
votes
TOTAL
(réalisations
+
756
643.77 |
4028
707.75
reports)
[
TOTAL
(réalisations
+ reports)
505
295,95]
388
525,80]
-116
771,15)
mare
= omes
ls aeecro
or cours
or
Section
d'exploitation
E
0.00
0,00
Section de fonctionnement
E
000!
«
0.00
RESTES À
RESTeA
REALISER A
Section d'investissement
|
oo
97 844,90
REALISER À
Section d'investissement
F
43528860]
L
11 320.00
REPORTER EN
ARRORTER EN
2020 (2)
TOTAL des restes à réaEser
à
000!
97 844,90
2020 (1)
TOTAL des restes à réaliser
à
435 288.60
11 320.00
reporter en 2020
se
ac
reporter en 2020
ax
LE
DEPENSES
Section de fonctionnement
jé
630 677.70)
Lu
70109282
Section d'exploitation
1
RESULTAT
RESULTAT
Section d'investissement
561 254.67
4088483
CUMULE
me
enr
NW
SUtE
Section d'investissement
ae
1191 93237
1110027.75
HLUNRE
o
Comptes
de
gestion
2019
Les
comptes
de
gestion
ont
été
réalisés
par
les trésoriers
de
la perception
de
Volvic.
Les
comptes
sont
identiques.
Vote
:
10
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
(Mr
le
maire
se
retire
de
ce
vote)
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
o
Fiscalité
2020
Au
vu
des
nouveaux
investissements
qui
seront
proposés
au
budget
primitif
2020
je vous
propose
de
ne
pas
augmenter
les taux
d'imposition
actuels
pour
2020
soit :
e
Foncier
bâti
: 15,4%
e
Foncier
non-bâti
73,76
%
Sachant
que
l'évolution
des
bases
pour
2020
induisent
à taux
constants
une
augmentation
de
4450
£ environ
pour
l'année.
Vote
:
12
Pour,
0
Contre,
O Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
TRES
27
juillet
2020
Mairie
o
Budget
primitif
Commune
2020.
Quelques
points
importants
e
Charge
de
personnel:
e
Énergie-électricité :
380
630
€
soit
53,4
%
des
charges
réelles
53
000
€
Peu
d'investissements
nouveaux
e
Informatique
: 6000
€
e
Voirie:
o
Chemin
des
Verguières
+
10
%
o
Chemin
du
Pré
de
la
Cure
+
5
000€
e
Climatisation
: 6000
€
e
Régularisation
achat
foncier
EPF/SMAF
: 26
000
€
L'état
de
la dette
est
actuellement
de
314838
€ soit
une
capacité
de
désendettement
de
2,36
ans
Dans
le
budget
2020,
il est
prévu
de
faire
un
nouvel
emprunt
de
218
000
€
environ
Les
projets
: achat
préfabriqué
pour
4°
classe
et
complexe
sportif
seront
pour
2021.
[
MALAUZAT
-63+ Budget Commune
[
sm
2x]
[
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU BUDGET
|
un
|
Vote
:
[
VUE
E
[an
|
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE
LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
DE FONCTIONNEMENT
v
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
o
VOTES
AU TITRE DU PRESENT
T
BUDGET
(1)
744
599,11
744
599,11
E
+
+
+
:
RESTES
À REALISER
( RAR) de
Ë
L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
Graine)
id
ï
REPORTE (2)
s
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(4)
|
744
599,11
744
599,11
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'NVESTISSEMENT
v
CREDITS D'INVESTISSEMENT
o
VOTES AU TITRE DU PRESENT
+
BUDGET
(1) (y compris
le compte
1068)
197 828,00
465 314,77
E
+
+
+
R
RESTES A REALISER (RAR) de
:
L'EXERCICE PRECEDENT
(3)
435 288,60
11 320.00
o R
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
ds
a
t
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
5
sas)
(6}sos posint)
s
@
156 481,83
TOTAL DE LA SECTION DINVESNSSEMENT
(4)
|
633 116,60
633 116,60
|
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
TOTAL
|
1377715,71
]
4377
715,71
|
12
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité LC
Compte-rendu
Conseil
Municipal
MALAUZAT
27 juillet
2020
Vas
5 - Tableau
des
effectifs
: recrutement
et
questions
diverses.
Nous
rencontrons
de
nombreuses
difficultés
avec
les
effectifs
techniques
pour
différents
motifs.
En
effet,
nous
avons
dû
nous
séparer
d’un
agent
technique
(poste
Ménage
27h)
suite
à
un
refus
de
titularisation
; un
deuxième
agent
technique
(poste
Petite
Enfance
26h)
poursuit
son
arrêt
maladie.
; un
troisième
agent
technique
vient
de
démissionner
de
son
poste
de
ménage
Cantine
(8h
en
période
scolaire)
et
demande
à les
reporter
sur
son
deuxième
poste,
administratif,
qui
sont
déjà
effectuées
en
période
non-scolaire.
Ce
dernier
point
sera
étudié
à la rentrée.
Une
phase
de
recrutement
et/ou
de
remplacement
doit
être
lancée
sur
ces
postes
permanents
à temps
non
complet.
Le
recours
à des
contractuels
(non
titulaires)
sur
certains
de
ces
postes
reste
possible
mais
les contrats
restent
une
exception
dans
la
FPT.
Côté
Petite
Enfance/Ecole,
le
recrutement
direct
d’un
animateur
actuellement
mis
à
disposition
par
GE
Sports
est
étudié,
au
poste
fonctionnel
de
direction
de
CLSH.
A
regarder
aussi
à la
rentrée,
le remplacement
ou
le recrutement
d’un
deuxième
agent
de
voirie
(un
titulaire
en
disponibilité
depuis
mars
2019
et
remplacé
ponctuellement
sur
certaines
périodes
2019-début
2020).
Vote
:
12
Pour,
0
Contre,
0 Abstention
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable
à l’unanimité
6
- Informations
et
Questions
diverses
Informations
:
Travaux
RD402
:
Les
enrobés
ont
été
terminés
le 10 juillet
2020. Rien
Compte-rendu
Conseil
Municipal
Pie
fi
27
juillet
2020
Mairie
Reste
à
faire :
e
Le
marquage
au
sol
a été
réalisé
le 23
juillet
2020.
e
La
mise
en
place
des
panneaux
de
signalisation
est
prévue
le
29
juillet.
e
Le
grenaillage
des
trottoirs
prévu
fin
aout
2020.
e
Fleurissement
des
zones
vertes
courant
2021.
RLV Le
conseil
communautaire
s’est
réuni
le
mercredi
15
juillet
pour
l’élection
du
président
puis
des
quatorze
vice-présidents.
Frédéric
Bonnichon
réélu
à
la
présidence
de
l'agglo
Riom
Limagne
et
Volcans
Sur
proposition
de
Frédéric
Bonnichon,
le
conseil
communautaire
a
ensuite
élu
quatorze
vice-présidents
: Pierre
Pécoul,
maire
de
Riom,
1er
vice-président
en
charge
de
l’économie
et
de
l'emploi;
Fabrice
Magnet,
maire
d’Ennezat,
2e
vice-président
en
charge
des
sports
et
des
associations;
Evelyne
Vaugien,
élue
à
Riom,
3e
vice-présidente
en
charge
du
social
et
de
la solidarité;
Christian
Melis,
maire
d’Enval,
4e
vice-président
en
charge
de
la
mobilité
et
des
transports;
Eric
Dersigny,
élu
à Volvic,
5e
vice-président
en
charge
du
développement
touristique;
Philippe
Cartailler,
maire
de
Saint-lgnat,
6e
vice-président
en
charge
de
l'urbanisme;
Philippe
Gaillard,
maire
de
Chambaron-sur-Morge,
7e
vice-président
en
charge
de
l'enfance
et
de
la jeunesse;
Anne-Catherine
Lafarge,
maire
de
Marsat,
8e
vice-présidente
en
charge
de
la
santé
et
de
la
démographie
médicale;
Marc
Regnoux,
maire
de
Mozac,
9e
vice-président
en
charge
des
finances
et
de
l’administration;
Alain
Caze,
maire
de
Saint-Ours-
les-Roches,
10e
vice-président
en
charge
des
travaux;
Nathalie
Abelard,
élue
à Châtel-Guyon,
11e
vice-présidente
en
charge
de
l’environnement
et
du
développement
durable;
Pierre
Chassaing,
premier
adjoint
à
Riom,
12e
vice-président
en
charge
de
l'habitat
; Patrice
Gauthier,
maire
de
Chappes,
13e
vice-président
en
charge
de
l’eau
et
de
l'assainissement;
Véronique
De
Marchi,
élue
à Saint-Bonnet-près-Riom,
14e
vice-présidente
en
charge
de
la
vie
culturelle.
Opération
Nettoyons
la
nature
(zone
CALOVAS)
Depuis
des
années,
nous
rencontrons
un
problème
de
déchets
de
pneumatiques
sur
la zone
dite
de
CALOVAS.
Cette
zone
est
située
entre
le
bourg
de
Malauzat
et
Saint-Genest
l’enfant
sur
le chemin
limitrophe
à la commune
de
Volvic.
La
mairie
de
Malauzat,
le Conservatoire
d'espaces
naturels
Auvergne
(CEN)
et
le SBA
organisent
un
chantier
de
nettoyage
sur
les
deux
dernières
semaines
d’août
2020.
Le
conservatoire
a
permis
l'implication
de
scouts
pour
nous
aider
dans
cette
opération.
Mais
en
raison
de
l'importance
du
chantier,
nous
faisons
un
appel
à bénévole
sur
ces
deux
semaines
afin
de
faciliter
la
réalisation
de
ce
projet.
Pour
vous
préinscrire,
veuillez
aller
sur
le site
de
la commune
de
Malauzat
:
http://www.malauzat.fr/,
et
remplir
le formulaire.
Un
appel
à bénévole
a été
donc
lancé
par
l'intermédiaire
de
nos
différents
moyens
de
communication
:
e
La
Montagne
Site
internet
de
la commune
e
Réseaux
sociaux
Associations
(informations
réalisées
lors
de
la
réunion
du
23
juillet) MALAUZAT
.
e
Associations
(informations
réalisées
lors
de
la
réunion
du
23
juillet)
Une
réunion
est
prévue
le 30
juillet
2020
avec
l’ensemble
des
intervenants
pour
organiser
ce
chantier.
Une
communication
sera
envoyée
par
la suite
pour
donner
le détail
à l’ensemble
des
participants.
Pour
le moment
nous
avons
peu
de
bénévoles.
Nous
contacterons
les
propriétaires
rapidement
pour
avoir
leurs
accords
Information
fête
du
village.
La
fête
du
village
aura
lieu
les
11
et
12
septembre
2020. en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
Pre
Ga
PAT
Te
AUA
Vendredi
11
septembre :
10h00 : Passage
de
la caravane
du
tour
de
France
(stade) 12h00: Passage
du
tour
de
France
(stade)
Fresque
humaine
par
les
élèves
de
l’école
(stade) Barbecue
proposé
par
l’ESV
(stade)
Samedi
12
septembre :
10h00
: Échauffement
par
Dynamic
Malauzat
(école) 10h15
: Balade
&
repas
sortie
du
sac
avec
les
compagnons
de
Marcoin
12h00 : Étirements
Yoga
proposés
par
Yoga
Maya
14h00 : Pétanque
pour
les
enfants
et
les
adultes
avec
Pétanque
Malauzat
(salle
polyvalente)
Stand
pesée
du
filet garni
et jeux
d’antan
proposés les
jardins
de
Jeanne
et
Clémence.
18h00 : Pizza
et
Concert
proposé
par
les Joyeux
Mitrons
et
Blues’in
You.
Passage
du
tour
de
France
Décoration
en
place
sur
le rond-point
de
la RD
450
et la RD
796
(voir photo
ci-dessous)
La
banderole
Remplacement
préfabriqué
école
:
Nous
lançons
le projet
de
remplacement
de
préfabriqué
de
la 4"
classe
à l’école.
Ce
projet
sera
mené
par
Pierre-Franck
PAPPALARDO
et
Gilles
LARGERON. MALAUZAT
en
Compte-rendu
Conseil
Municipal
27 juillet
2020
Questions
:
Bruno
CHAMPOUX
Q
: Pourquoi
ne
pas
alterner
entre
les
deux
salles
pour
les
conseils
municipaux
?
Réponse
du
maire
: On
regarde
si cela
est
possible
mais
normalement,
nous
ne
pouvons
pas
déclarer
plusieurs
salles
en
même
temps
(préfecture).
Remarques
: Difficulté
avec
la
méthode
de
distribution
des
masques
du
CD.
Pauline
COHADE
10
questions
lui ont
été
données.
Ces
questions
ne
figureront
pas
dans
ce
compte
rendu
car
nous
n'avons
pas
les
auteurs
des
questions.
Marie-Aude
BARRIER
Q
: Est-ce
que
la sortie
du
Peyrat
sera
une
priorité
à droite
?
Réponse
du
maire
: Oui
c’est
une
zone
30
Prochaine
réunion
lundi
31
août
à 19h00
(salle
polyvalente
et
mesures
COVID
19)
Fin
de
séance
à
22h05