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Arrêté - ARRETE 2024 084 POL Modification de la circulation chemin du Bois Picot
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Lezoux.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2024 084 POL Modification de la circulation chemin du Bois Picot)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Ville
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ae MEROUX
DEPARTEMENT
DU PUY-DE-DÔME
ts
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT
N°2024/084/POL.
ÿ&
|
Modifiant
la circulation
chemin
du
Bois
Picot
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1
à L.2213-5,
.VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-9,
R.417-10,
R
417-12
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
|)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
.CONSIDERANT
qu'il
incombe
à
l'autorité
détentrice
du
pouvoir
de
police
de
circulation
de
veiller
à la
sécurité
des
usagers,
à
la
commodité
de
l’utilisation
de
la
voie
publique,
à
la
protection
de
l’environnement
et de
la tranquillité
publique,
.CONSIDERANT
que
le chemin
du
Bois
Picot
doit
être
sécurisé
pour
tous
les
usagers,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
les
arrêtés
antérieurs
à
la date
du
présent
arrêté
et
relatif à la circulation
chemin
du
Bois
Picot.
ARTICLE
2 : || est
instauré
une
voie
verte
à double
sens-sur
le chemin
du
Bois
Picot,
de
l’intersection
du
chemin
des
Charretiers
à
l'intersection
du
chemin
du
Vernadet.
Cette
voie
verte
est
autorisée
aux
cycles
et aux
piétons.
ARTICLE 3
: Il est
instauré
un
sens
unique
dans
le
sens
: chemin
des
Charretiers
vers
rue
du
Moulin
à
Vent
à partir
de
l’entrée
de
service
du
collège,
jusqu’à
l'intersection
avec
le chemin
du
Vernadet
et
la
rue
du
Moulin
à Vent
pour
tous
les
véhicules
à
moteur.
Le
chemin
du
Bois
Picot
sera
en
double
sens
de
circulation
à partir
du
chemin
des
Charretiers
jusqu’à
l’entrée
de
service
du
collège.
ARTICLE
4
: Au
carrefour
du
chemin
du
Bois
Picot
avec
le
chemin
du
Vernadet
et
la
rue
du
Moulin
à
Vent,
les
usagers
doivent
céder
la priorité
aux
usagers
de
la rue
du
Moulin
à Vent
et
marquer
un
arrêt
total
au
STOP,
aussi
bien
pour
les véhicules
que
les cyclistes.
ARTICLE 5
: Un
passage
piéton
est
mis
en
place
au
début
du
chemin
du
Bois
Picot.
ARTICLE
6
: La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
ARTICLE
7 : Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
8
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
en
mairie
de
Lezoux
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9 : Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
10
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le Commandant
de
la gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ke
le
23/22/202
NDLTÉ leES TRRTENT AT
Signature
Acte
exécutoire
Lezoux,
le
27
mars
2024
LDEZS
Le
Maire,
A BE
|
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr