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Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Lezoux.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2023 309 POL)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
>
CA
Ville
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Àe
LE
ZOUX
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
ARRETE
MUNICIPAL
PERMANENT
N°2023/309/POL.
Modifiant
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le
chemin
des
Charretiers
Le
Maire
de
la
commune
de
LEZOUX,
.VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2213-1
à L.2213-5,
.VU
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
R.110-1,
R.411-8
et
R.411-25,
R.417-9,
R.417-10,
R
417-12
.VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
|)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et complétée,
.CONSIDERANT
qu'il
incombe
à
l’autorité
détentrice
du
pouvoir
de
police
de
circulation
de
veiller
à la
sécurité
des
usagers,
à
la
commodité
de
l’utilisation
de
la
voie
publique,
à
la
protection
de
l’environnement
et de
la tranquillité
publique,
.CONSIDERANT
que
le
chemin
des
Charretiers,
entre
l'avenue
de
Verdun
et
la
rue
Henri
Pourrat,
desservant
le collège,
doit
être
sécurisé
pour
tous
les
usagers,
ARRETE
ARTICLE
1
: Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
les
arrêtés
antérieurs
à
la date
du
présent
arrêté
et
relatif
à
la
circulation
et
au
stationnement
du
chemin
des
Charretiers
entre
l’avenue
de
Verdun
et
la
rue
Henri
Pourrat.
ARTICLE
2
: Il
est
instauré
une
piste
cyclable
à
double
sens,
matérialisée
par
une
signalisation
horizontale
de
type
double
chevrons
et
figurine
avec
flèche
directionnelle
sur
le
chemin
des
charretiers.
Cette
piste
cyclable
est
interdite
à tous
les véhicules
motorisés,
sauf
véhicule
à assistance
électrique,
les
véhicules
des
pompiers,
les
véhicules
de
secours
et
d'urgence
et
les
véhicules
des
services
publics.
Les
véhicules
des
propriétés
riveraines
sont
autorisés
à franchir
la piste
cyclable
pour
sortir
ou
entrer
dans
leur
propriété,
la priorité
étant
donnée
à la piste
cyclable.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
au
clignotant
jaune
sur toutes
les
branches
de
l'intersection,
les
usagers
circulant
sur
la
piste
cyclable
du
chemin
des
Charretiers
devront
céder
la
priorité
aux
véhicules
circulant
sur
l'avenue
de
Verdun.
Cette
priorité
sera
matérialisée
par
la mise
en
place
sur
les
supports
de
feux
de
panneaux
(AB
3a
sur
les
branches
non
prioritaires
et
AB
2
sur
les
branches
prioritaires).
ARTICLE
3
: Dans
la
partie
de
piste
cyclable
pénétrant
sur
l’esplanade
des
bus,
la
circulation
des
véhicules
de
secours
et de
service
est
autorisée.
ARTICLE
4
: Il est
instauré
un
sens
unique
dans
le sens
: avenue
de
Verdun
vers
rue
Henri
Pourrat,
sur
le chemin
des
Charretiers
pour
tous
les véhicules
à moteur.
ARTICLE
5
:
Le
stationnement,
sur
le
chemin
des
charretiers,
est
interdit
sauf
emplacements
matérialisés
pour
la dépose
minute.
Cet
emplacement
est
interdit
aux
bus.
ARTICLE
6
: Des
emplacements
de
stationnement
pour
les
bus
est
matérialisé
devant
l’esplanade
du
collège
et ce jusqu’après
l’entrée
du
stade
du
Vernadel,
sur
le chemin
des
Charretiers
Place
de
la Mairie
- 63190
LEZOUX
-— Téléphone
04
73
73
01
00
- mairie@lezoux.fr ARTICLE
7
: Un
plateau
surélevé
avec
traversée
piétonne
est
mis
en
place,
sur
le
chemin
des
Charretiers,
au
carrefour
entre
la sortie
du
parking
du
Vernadel
et
la sortie
du
lotissement
des
Graves.
ARTICLE
8 : 6 passages
piétons
sont
mis
en
place
(hors
plateau
surélevé),
sur
le chemin
des
Charretiers
ARTICLE
9 :
La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
ARTICLE
10 :
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
11
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
en
mairie
de
Lezoux
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
12
: Le
Maire
certifie
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyen
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
ARTICLE
13
: Monsieur
le
Maire
de
Lezoux,
Monsieur
le
Commandant
de
la
gendarmerie
de
Lezoux
et
Monsieur
le
chef
de
service
de
police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Lezoux,
le 7 novembre
2023
Acte
exécutoire
DEL
Le
Maire,
Affiché
le
21/11/2023
Notifié
le
21./.11/2022
Alain
COSSON